Tchernoff. Les syndicats financiers, p

de la multiplication des signes monétaires et du goût montré par les classes rurales, pour la spéculation.

Le cercle des capitalistes où se recrutaient leurs membres s’est agrandi; ils ont sollicité le concours de ia petite épargne, en faisant appel à des démarcheurs qui plaçaient, non plus des actions, mais des participations à une affaire en voie de formation, avec la perspective d’un gain facile, lorque la Société aura été constituée.

Le danger d’une telle pratique, qui tourne les dispositions de la législation sur la souscription intégrale du capital est certain.

Les opérations syndicales exigent une connaissance approfondie du marché, elles doivent être réservées à des spécialistes de ces questions.

Alors que les pays continentaux recourent, dans la plupart des émissions, à l’assistance directe ou indirecte des Banques, le rôle de ces dernières, dans la constitution des Sociétés anglaises, est au contraire très effacé.

C’est la conséquence du refus des Banques de dépôt, de participer à toute opération de placement, par une application rigoureuse du principe de la spécialisation.

La place primordiale que tient le marché de Londres dans les relations internationales, incite les Banques d’affaires anglaises à préférer les placements coloniaux et étrangers aux émissions intérieures.

Par un curieux paradoxe, l'Angleterre, dont le marché financier est le plus important du monde et où affluent les capitaux les plus considérables, possède l’organisation syndicale la plus défectueuse 1.

1. David Finnie. Capital underwriting. Ed. Pitmann, p. 15 et suiv.

Aussi la formation successive des Sociétés est-elle plus fréquente que la formation simultanée,

Dans l’un et l’autre cas, l’usage s’est établi de recourir à certaines personnes, qui facilitent le succès de l’émission ; leur fonction est essentiellement une fonction d'assurance, comme l'indique l'appellation « underwriter » (assureur).

L’underwriter s'engage, vis-à-vis de l'émetteur, à garantir une fraction de l’émission, qu’il souscrira directement ou pour laquelle il procurera des souscriptions si les réponses du public ne sont pas satisfaisantes.

En contre-partie de cette assurance, il reçoit une commission proportionnelle au montant de sa garantie.

Il ne cherche pas à canaliser les capitaux flottants du pays, vers un placement momentané.

C’est un capitaliste, dont les relations sont plus étroites avec les milieux de la Bourse, qu'avec ceux des Banques.

C’est en effet, par l’intermédiaire du Broker et du Stock Exchange, qu’il écoulera les titres dans le public. L'intervention des Banques n’est cependant pas complètement écartée; les capitaux importants qu’elles détiennent leur permettent de consentir des avances aux «cunderwriters ».

En général, la formation d’une Société nécessite le recours à plusieurs « underwriters », sans que ces capitalistes soient associés dans un Syndicat, comme c’est le cas dans les pays continentaux.

Le crédit des capitalistes qui garantissent une émission est difficile à connaître. La faculté, pour un underwriter, de se décharger de son risque sur un sub-underwriter : sans consistance, est une source de fraude.

1. La mission de l’underwriter est de souscrire directement ou de procurer des souscriptions ; le sub-underwriter est une personne qu’il présente à la Société comme souscripteur éventuel.

Aussi le système de l’underwriting a-t-il donné lieu à des abus, que la législation n’a pas pu entièrement éviter.

Ceux-ci disparaissent, au contraire, lorsque le Syndicat est composé de banquiers dont la surface est aisément appréciable.

C’est pourquoi se sont créées certaines affaires qui se chargent des émissions et qui sont comparables à nos Banques d’affaires : ce sont les « investment trusts ».

En définitive, le rôle joué par les Syndicats d’émission dépend essentiellement de la structure financière du pays. Ils déterminent le choix du procédé de constitution des Sociétés et permettent de comprendre le mécanisme de l’émission avec ses caractères propres à chaque contrée. Fa

Cependant, une tendance commune à toutes les nations apparaît vers la recherche d’une formule de placement par les Banques ; elle conduit à une internationalisation des placements, rendue possible par l'établissement d’ententes entre les différents groupements financiers mondiaux et qui explique l'intervention habituelle des Banques d’aïfaires et des Banques privées dans les émissions de valeurs étrangères.

Section IT. — Les diverses formes de Syndicats.

Comme la nature des opérations syudicales nécessite une gestion très souple du Syndicat d'émission, celui-ci se présente sous la forme d’une association en participation qui lui confère un caractère occulte.

Sans doute, les Sociétés de commerce peuvent concentrer des capitaux plus importants et avoir une action de portée plus considérable,

C’est pour cette raison que les Sociétés de gestion (investment trusts) se sont développées ces dernières années; mais la personnalité des membres du Syndicat, qui ne désirent pas attirer l'attention du grand public et les avantages qu'ils retirent de l’absence de publicité, expliquent la faveur avec laquelle ils recourent à l’assoclation en participation.

En pratique, d’ailleurs, l'existence d’un Syndicat est toujours connue dans les milieux de la Bourse ; elle est mentionnée dans les journaux financiers et est un élément du succès de l'émission, qui dépend pour beaucoup de l'autorité dont jouissent les syndicataires.

Les prospectus révèlent souvent le nom de ces derniers. C’est même une obligation en Angleterre.

Le caractère occulte de l’association n’entraîne donc nullement la clandestinité des opérations.

Il est plus ou moins prononcé selon que, dans les rap-

ports avec les fondateurs, tous les membres du Syndicat

apparaissent ou que le gérant de l’association intervient seul.

Dans les relations qui s’établissent entre l’établissement émetteur et le Syndicat, l’engagement de celui-ci varie suivant le mode de constitution de la Société qui est adopté.

A la formation simultanée correspond un engagement de prise ferme; à la formation successive, un engagement de garantie pure et simple.

Dans le cas de prise ferme, le Syndicat souscrit ou achète, avant l’émission, tout ou partie des titres à émettre. Il se charge de l’opération de placement et espère écouler les titres à un cours supérieur à celui stipulé avec la Société émettrice.

D'un usage fréquent, en France, pour les émissions d'obligations, les Syndicats de prise ferme le sont moins pour les émissions d'actions ; on recourt alors à un Syndicat de garantie.

Celui-ci s’obige à souscrire les titres qui n’auraient pas été placés dans le public ou pour lesquels, il n’aurait pas procuré de souscriptions.

Lorsque les membres du Syndicat sont des banquiers, ceux-ci prêtent leurs guichets et leurs services.

Les groupements financiers chargés de garantir une émission interviennent de façon directe ou indirecte, suivant que les divers participants s'engagent tous, vis-à-vis de la Société ou suivant que l’engagement lie seulement le financier, chef de groupe, les autres membres du Syndicat se bornant au rôle de sous-participants.

Le Syndicat de garantie apparaît tout d’abord, comme intermédiaire, pour devenir finalement preneur ferme, si le risque d’acquisition des titres se réalise.

Dans cette hypothèse, les modalités de répartition des titres auxquels le public n’a pas souscrit, permettent de distinguer deux catégories de syndicats : les Syndicats à «la Parisienne » et les Syndicats « à la Lyonnaise ».

Les participants dans les Syndicats « à la Parisienne » sont solidaires ; les résultats obtenus par chacun des syndicataires sont mis en commun ; la négligence ou l’insuccès de lun retombe sur tous les autres, même si ceux-ci ont effectivement placé un nombre de titres égal ou supérieur à celui de leur propre engagement.

Les titres non placés, sont répartis entre tous les membres, au prorata de la part d’origine de chacun d’eux. |

Plus récemment est intervenue la modalité de Syn-

dicat « à la Lyonnaise » ; elle ne peut jouer que dans le cas de Syndicat de garantie directe, c’est-à-dire lorsque tous les syndicataires sont chargés du placement.

Le participant contrairement à ce qui se passait dans le Syndicat « à la Parisienne » n’est pas responsable des résultats de l’ensemble des opérations syndicales, mais seulement de la quote-part qui lui est assignée.

La solidarité qui existait entre tous les membres est supprimée. Si les syndicataires ont effectivement placé un nombre de titres égal à leur part syndicale, ils sont libérés.

La répartition des titres qui restent est donc faite au prorata de la part non placée de chacun d’eux.

En d’autres termes, elles est faite proportionnellement au succès où à l’insuccès obtenu par les syndicataires ‘.

1. Un exemple illustrera la distinction qui sépare ces deux modalités de Syndicats.

Supposons que 4 banques se soient engagées à placer 1.000 titres et que 800 seulement aient été écoulés. Les participants se sont respec-

tivement engagés à placer : 400, 300 ,200 et 100 titres. Chacun des 4 banquiers en a placé 200.

Participants. Titres garantis. Titres placés. Différence.

La répartition des titres dans le système « à la Parisienne » sera : 400 - 200 : 5200 200 :