COMPTE TENU DE LA RICHESSE ET DU REVENU NATIONAL

(en pourcentages par tête d'habilant)

32 2 | © ? ETS ANT.

: UE SE DES = © el Te COUT Mel SE PE ul.

Les chiffres entre parenthèses pour les Etats-Unis et l'Angleterre sont les chiffres de dette nette, c’est-à-dire de dette globale, déduction faite des sommes dues à ces pays par d'autre pays. f

Poids de la Dette sur les générations futures. Théorie Ricardienne. Critique de cette théorie.

L'étendue des emprunts contractés par les belligérants donne à l'heure actuelle une importance considérable au problème de la répartition de leurs charges entre la génération présente et.les générations futures. Il faut distinguer sur ce point les emprunts extérieurs et les emprunts intérieurs; quant à ces derniers L. Einaudi s’exprimait ainsi : « Les emprunts internes demanderont à l'avenir seulement une distribution différente à l'intérieur, de la richesse produite annuellement, partie de laquelle sera payée par les contribuables aux créanciers de l'Etat. Mais si les impôts créés à cet effet sont équitablement répartis, et pour cela le plus grand effort devra être accompli, la masse totale de richesse qui dans l'avenir sera annuellement produite et dont bénéficieront les citoyens italiens ne sera pas diminuée de un centime par suite des emprunts de guerre.» C'est la reprise de la théorie Ricardienne, relative au fardeau de. l'emprunt sur les générations futures, théorie qui déjà avant la guerre avait été développée par les professeurs italiens Di Viti di Marco, Einaudi, Tangorra. On peut la résumer ainsi : L'emprunt est fourni sur les richesses de la générauon actuelle, et l’intérêt en sera payé sur le revenu de l’ensemble des richesses que cette génération transmettra à ses descendants.

Le service des intérêts grève le capital transmis, mais c'est bien le capital actuel qui supporte le poids de l'emprunt. En eflet, si au lieu de contracter un emprunt on se procurait par l'impôt les mêmes ressources, les patrimoines transmis seraient diminués d'autant et donc peu importe de recevoir un capital net diminué du montant de l'impôt ou un capital brut grevé de la charge de l'emprunt.

Eau |

Ainsi au point de vue unique, du fardeau imposé aux générations futures, les résultats de l'impôt et de l'emprunt sont les mêmes. à

Les générations futures seront cértainement moins riches, mais seulement parce qu'elles auront moins recu, mais il est faux de dire qu’elles supporteront le poids des emprunts; rien dans leur travail ou leur épargne ne sera atteint, de sorte qu'elles puissent dire que la charge des dépenses actuelles a été rejetée sur leurs épaules. Bien entendu, sous les conditions énoncées plus haut par le professeur Einaudi, si les impôts créés pour le service des intérêts sont équitablement répartis, c’est-à-dire s'ils frappent uniquement le montant des richesses actuelles telles qu’elles seront transmises aix descendants de la présente génération.

Au premier examen on est tenté d'accepter immédiatement ce raisonnement séduisant en théorie, mais dont la démonstration n’est possible qu'avec un exemple d'école, dont la simplicité ne fait point apparaître les phénomènes incidents qui en pratique tendent à la détruire. Le professeur Griziotti s’est attaché à démontrer la complexité réelle du problème par suite notamment de l'intervention des facteurs suivants :

» Modifications survenant dans la population ; 2° Modifications de la richesse de la nation; 3° Variations dans la législation fiscale.

Les résultats de son analyse sont les suivants : (1) © « On peut affirmer que l'impôt extraordinaire de guerre, comme instrument de politique fiscale tend à rendre maximum le sacrifice contributif actuel (minimum le sacrifice

futur) d’une nation ou d’une classe sociale; l'emprunt sert

(1) La Diversa pressione tributaria del prestito e del imposta. — Roma Athenœum 1917, pages 51 et 52. Cité par JÈZE, op. cif. p. 158 (1920).

à rendre maximum la contribution des générations futures (et minimum le sacrifice de la génération présente), d'une nation ou d’une classe déterminée de contribuables pour le paiement des dépenses actuelles; en ce sens on peut dire que l'emprunt asservit l'avenir au présent. »

En France, d’ailleurs, d'une façon générale personne ne met en doute que l'emprunt ait pour effet de faire supporter le poids d’une dette aux générations successives qui en paieront les intérêts.

Influence des dettes sur les prix. — Opinion du professeur Cassel. Réaction sur les changes.

Sans aller à nouveau rechercher si à tort ou à raison @n a recouru à l'emprunt d'une façon trop considérable pendant la guerre, il suffit à présent de constater leurs effets et de conclure à la mise en action de tous les movens propres à diminuer leur poids. |

Mais parmi ces emprunts, 1l en est un genre particulièrement néfaste, l'utilisation du papier monnaie. Telle était sur ce point la déclaration économique du Conseil suprême, le 8 mars 1920 : « L'immense accroissement de la capacité d'achat de l'Europe que cette prodigalité ne fait que refléter a été déterminé par l'inflation du crédit et des signes monétaires pendant la guerre... Pour poursuivre la guerre et particulièérement dans les pays européens, chaque Gouvernement a trouvé nécessaire d'accroître le montant des signes monétaires en circulation. Ne pouvant se procurer les ressources suffisantes au moyen d'impôts ou d'emprunts alimentés par l'épargne, les Gouvernements ont été obligés d’avoir recours aux prêts des banques et à l’usage de la planche à billets. Un pouvoir de dépense supplémentaire à été ainsi placé entre les mains du public à une époque où la quantité de denrées acquérables se trouvait réduite. »