A OM -TE

D'après M, Riccardo Bachi (1) on peut avoir quelques doutes sur ia convenance de cette forme spéciale d’opération de crédit, d’une importance relativement faible, mais ‘qui devait plus tard contribuer pour sa part à la hausse des prix, et dont les avantages étaient illusoires, car la plupart de ces titres devait venir se rassembler dans le portefeuille des banques d'émission et provoquer par leur escompte une augmentation de la circulation des billets, tout comme si l'opération avait été faite par l'Etat directement sur les avances des banques.

Les premières émissions importantes de Bons du Trésor commencèrent en 1916; deux catégories furent autorisées par un décret du lieutenant général du Royaume du s mai 1916.

1° Bons ordinaires du Trésor au porteur à échéance de 6 à 12 mois, et ensuite à partir .du 1% juillet 1916 à échéance du choix de lacquéreur de 3 à 12 mois:Les intérêts étaient payables d'avance et l'autorisation d’émission était donnée Jusqu'à concurrence de 650 millions de lire:

2° Bons du Trésor. à trois et cinq ans (créés par décret royal du $ mai 1916, n° sos) au taux de 98.50 pour les bons quinquennaux et au pair pour les bons triennaux.

La prime de remboursement des bons quinquennaux a pour but d'encourager les souscripteurs. à s'engager pour une plus longue durée et en outre, l'intérêt s'élève à $,37 °/0o. Par Décret du 24 décembre 1916 une prime de remboursement de 0,75 °/, fut également accordée aux

souscripteurs des bons triennaux qui portaient un intérêt

antueldes,2510)s:

(1) L'Italia economica, nel 1915, op. cit., p. 285.

TABLEAU DES BONS OFFERTS AU PUBLIC EN DÉCEMBRE 196 ET REVENU CORRESPONDANT, COMPTE TENU DES PRIMES DE REMBOURSEMENT

aq

Pie Prix de Dante Intro Intérêt annuel Durée LR Remboursem. à plus prime d'émission Véchéanse Remhboursem. annuel AE Rob nre 5 ans. 98.50 100 4° 50: 5 5.82 3 ans. 99:95 100 0.75 5 5.29 9-12 mois 100 100 » LD] 4.75 6-8 — 100 100 » 4.50! (1) 4.50 l 4521121400 100 » ce 3 (1) Intérêt fixé par le Décret du Lieutenant Général du Royaume du 18 mai 1916, n° 568, modifiant le Décret du 4 mai 1885, no 3074. Titre IX. Chap. IL.

Dés leur création les bons à 3 et $ ans offrirént les avantages suivants :

1° Facilité d’escompte jusqu’au montant du total de leur

valeur nominale, auprès des établissements d'émission au taux de 4.50 °/,.plus 0,12 centimes soit 4,62 °/..

2°. Convertibilité en titres des futurs emprunts émis par l'Etat 1917. :

3° Convertibilité du nominatif au porteur et vice versa.

En vue de faire face aux besoins du Trésor l'émission des Bons ordinaires, du 26 décembre 1916 au 31 janvier 1917, bénéficia d’un intérêt plus élevé a raison de 4,50 °/, pour les bons à échéance de 6 à 8 mois et de 4,75 °/, pour ceux de 9 à 12 mois. En outre tous les Bons ordinaires du Trésor créés par le décret du 16 mai 1916 purent êtres convertis, jusqu’à concurrence du montant de leur valeur nominale déduction faite des intérêts non courus au jour du versement, en titres des emprunts qui pourraient être émis par l'Etat durant l'année 1917. Ainsi les avantages des bons à 3 et s ans étaient étendus aux bons ordinaires.

Les émissions se sont poursuivies assez régulièrement jusqu'à la fin des hostilités, sans grandes modifications, si

Ne LEP

ce n’est une diminution de l'intérêt aux approches des grands emprunts, afin de ne pas nuire à ces opérations. On peut noter cependant une émission particulière de Bons du Trésor quinquennaux de 25 lire, rapportant $ °/.. destinés à absorber les fonds des classes moins favorisées et à les habituer aux titres d'Etat. Ces bons, assimilables aux War Savings Certificates Anglais, furent placés nets des intérêts courus en faveur de l’acheteur du jour d'achat au 1% avril 1919 date de. l'échéance du 1‘ coupon. Au moment de l'émission (1° avril 1918) Etat avançait le montant de ce coupon, en calculant la diminution de l'intérêt sur la base lire 0.01 par trois Jours.

Les Bons du Trésor de toutes sortes ont trouvé un placement facile en Italie. L'On. Boselli déclarait à la Chambre des députés, le $s décembre 1916 : «Les. Bons du Trésor, source quotidienne et continue au moyen desquels l'épargne satisfait aux nécessités de la Patrie dépassaient le 30 novembre la somme de 4 milliards 290 millions.» Au 30 juin 1918, les bons ordinaires et pour fournitures militaires constituaient un total de 7.508,3 millions de lire et les bons à 3 et $ ans 2.923,3 millions de lire. |

On a signalé, en étudiant la situation de la France, les dangers de l'accumulation d’une dette flottante considérable. En ce qui concerne les Bons du Trésor italien, il ya lieu de noter plusieurs mesures usitées en Italie pour éloigner leur échéance. Au mois d'août 1918 une prime d’un demi pour cent de la valeur nominale des bons quinquennaux émis durant cette période, fut délivrée sur leur souscription contre versement de bons triennaux venant à échéance au commencement du mois.

En vue de faciliter la transformation des bons ordinaires en bons à 3 et $ ans, un décret de 1918 décida que l’évaluation des Bons du Trésor ordinaires aliénés antérieurement au décret, qui pouvaient être acceptés”en versement

FRET ES pour l'achat de bons à 3 et $ ans, serait faite pour chaque 100 lire de capital nominal comme ci-après :

Pour l'achat des bons triennaux : Lire 100,50 s'ils étaient versés pas plus d’un mois avant l'échéance, Lire 100 plus d'un mois et moins de deux mois avant l'échéance, et enfin 95,70 prix applicable au cas où les bons seraient versés en paiement onze mois avant l'échéance. “a

Pour l'achat des bons quinquennaux les avantages étaient plus élevés et les évaluations étaient respectivement les suivantes ; 100,90 — 100,60 — 100,25... 96.15, pour les mêmes échéances que ci-dessus.

Enfin, un décret du 1$ Mai 1919 ne un bénéfice de 0.10 centimes par lire de capital nominal pour les bons ordinaires à neuf mois au moins d'échéance, renouvelés pour une durée au moins égale. Ce même décret accordait un bénéfice de 0.75 °/, en plus de la remise habituelle leur revenant, aux acheteurs de bons à cinq ans lorsque le prix en était acquitté avec des bons ordinaires de neuf mois à un an. On pouvait pour cette opération utiliser les bons ordinaires dans le trimestre antérieur à leur échéance moyennant un escompte de $ °/.

Le directeur de la Banque d'Italie, M. Bonaldo Stringher, s'exprime ainsi au sujet de l'augmentation constatée dans l'émission des Bons du Trésor qui passait du 31 octobre 1918 au 31 mai 1919 de 12.354.000.000 à 20.303.500.000 lire, soit une différence de plus de 7.949.500.000 lire.

« Aucun emprunt de guerre italien n'a jamais autant rapporté. Celui de 1918, qui nous fut le plus profitable, nous apporta 3.587 millions d'argent frais seulement.

« Une augmentation aussi forte dans l'émission des bons mérite d'autant plus d’être relevée que son développement depuis janvier est dû exclusivement à un afllux spontané d'argent provenant des particuliers. Le Trésor s'est abstenu de toute demande aux banques d'émission pour leur faire

not prendre de nouveaux bons et faire face ainsi aux besoins de la caisse. Il a, au contraire, décidé de procéder au règlement des bons que ces derniers temps les banques d'émission avaient acquis, non pas pour les faire servir au placement normal de leurs ressources disponibles, mais pour accéder aux instances de l'Etat en émettant, comme contre-partie, des billets qui enflent artificiellement la circulation dite pour le compte du commerce, déplacent les proportions de l’encaisse et engendrent une situation à l'actif et au passif peu conforme aux dispositions de la législation fondamentale des banques privilégiées. La transformation des bons ordinaires en bons de cinq années s’accomplit avec des résultats assez satisfaisants. Il est hors de doute qu'en y apportant des facilités, les porteurs de bons de toute sorte seront heureux de les utiliser pour souscrire au nouvel emprunt, lorsque le moment sera venu de le lancer au plus grand profit de l'Etat. En attendant, le Trésor fait son profit de cette forme de dette moins onéreuse et que le public accepte avec faveur, pour faire face aux énormes dépenses de la guerre, sans troubler par des émissions excessives la circulation monétaire et accroître le poids que la masse des billets d'Etat et des banques fait porter à l’économie générale du pays. » (1)

Emprunts extérieurs sous forme de Bons spéciaux et avarces de la Trésorerie américaine.

Tous les emprunts contractés à l'extérieur par l'Italie, sauf les avances de la Trésorerie américaine, l'ont été au moyen des bons spéciaux, en valeurs étrangères. Ils ont eu pour but soit de diminuer le poids des dépenses de guerre, sur le capital national, soit comme en France et en Angleterre de soutenir les changes.

(1) Banque d'Italie. La circulation fiduciaire et le marché monétaire en Italie pendant la guerre. Roma 1920. Imprimerie éditrice Romana.

ue

Au lieu de placer à l'étranger des titres consolidés ou à long terme, à des conditions onéreuses, liant le pays sur la base d’une situation momentanément difficile, titres dont le placement n'était d’ailleurs point certain, on préféra recourir à des bons spéciaux libellés en valeurs étrangères, d'abord 4 échéance de 3 à 12 mois et ensuite supérieure à un an, escomptées sur les places étrangères. (Décret L. des 13 juin 1915, n° 865 et 19 septembre 1915, n° 1394.) La caractéristique la plus importante est qu'il n'y a pas de taux d'intérêt mais d’escompte, par suite le placement s'adapte mieux aux conditions du marché financier et il peut suivre ses variations. Il en résulte un avantage particulièrement cher aux italiens: les conditions de négociation et notamment le taux de l'intérêt demeurent secrètes, ce qui peut être utile pour le crédit de l'Etat lorsque l’on est réduit à concéder des avantages trop élevés.

L'escompte de ces sortes de lettres de change se traduisait dans l'ouverture au profit du Trésor, de crédits près des banques étrangères, en vue des paiements à effectuer pour le compte de l'Etat.

Une partie des bons fut négociée en Angleterre et l’autre aux Etats-Unis.

Une opération légèrement différente, fut le placement de bons 6 °/, émis aux Etats-Unis, à la suite de l'accord entre la maison Lee Higginson Company e guarrantee Trust C. de New-York avec le trésor italien en octobre 1915. La caractéristique de cette opération, du montant de 25 millions de dollars, fut comme pour l'emprunt franco-anglais l'engagement d'en dépenser le produit aux Etats-Unis et la facilité de convertir ces obligations d’un an 6 °/, en obliga.

‘tions décennales 5,50 °/. |

D'après lexposé financier de M. Nitti, à la date du 31 octobre 1918, la dette envers la Grande-Bretagne et les Etats-Unis s'élevait à 13.851 millions de lire or sur la base

ver 9 1 en

du pair. Au 31 mai 1919 cette dette s'élevait à 19 milliards 8.160.460 lire ainsi réparties : (1)

31 octobre 1918 31 mai 1919 Différence

Dette envers l'Angleterre... 8.982.224.400 10.676.130.400 1.693.906.000 — — les Etats-Unis. 4.869 400.000 8.332,030.000 3.462.630.000

a) NoTA.— La dette extérieure est un peu supérieure à ce chiffre, le principal appoint sera donné par le compte de compensation entre le Trésoritalien et le ministère des finances français. Il y a ensuite un stock de liv. st. en Bons du Trésor, qui ont été cédés pour sauvegader la tenue du change, grâce à des opérations de banque. On peut évaluer la dette réelle du Trésor à l'étranger à près de 19 millards 1/2 fin mai 1919. :

Devant cette dette extérieure, à brève échéance, considérable proportionnellement aux moyens du pays, le directeur de la banque d'Italie conserve une opinion optimiste.

«Sur les 19 milliards de lire or que Ftalie doit aux Gouvernements de Londres et de Washington, le montant des intérêts accumulés s'élève à près d’un milliard et demi de lire or.

« Le montant dessommes utilisées et dont le Trésor a profité de juin 1915 à juin 1920, se réduit à 17 milliards et demi.

«Or, à première vue, l'augmentation considérable de notre dette à l'étranger depuis le mois d'octobre dernier peut faire impression, il s'agit en effet d’un accroissement de $ milliards 126 mullions de Jire or... Il y a un fait plus important encore qui mérite d'être relevé- Avec le crédit que le Trésor obtint de l'Angleterre et mené à bonne fin dans le mois de février dernier, on a dû rembourser aux administrations britanniques des sommes considérables pour des engagements qu'on avait précédemment contractés et pour

la plupart desquels ‘on ignorait l'entité à cause de son ori-

gine un peu confuse... Au fond, il est bon de le faire remarquer, c'est aux administrations d’après guerre qu'incombera

(1) Banque d'Italie, op. cit., p. 84.

Sr la tâche de supporter le poids de toutes ces liquidations du passé. On ne peut pas dire du reste qu’on n'ait pas usé largement de la dette publique à l'étranger.

« Maintenant il sera nécessaire de pourvoir à part à la régularisation de la dette extérieure qui dépassera certainement les 20 milliards. On compte que, pour un certain temps, les deux grands pays créditeurs ne prétendront pas obtenir des Etats débiteurs le paiement des intérêts, tandis qu'on devrait mettre èn contre-partie du capital, sous une forme quelconque, directement ou indirectement, les réparations que les puissances ennemies devront nous liquider. Tous nos efforts doivent viser à ce but afin de ne pas accentuer exagérément le déficit de notre balance des paiements de l'Italie envers l'étranger. Cependant il ne faut pas oublier que si la dette extérieure n’était pas entièrement éliminée, ou si elle n'était pas convenablement diminuée au moyen des compensations sus indiquées, son poids pèserait lourdement pendant plusieurs années sur la vie économique et financière du pays. » ()

SPOMPION EDESIPAMDEMIE EF EOTLANPLE ET. À (COURT TERME DEÉRPAILIE

(en millions el centaines de mille lire)

30 juin 30

RES ma 0 septemb.