SES DOCTRINES POLITIQUES

Les théories de gouvernement, qui devaient susciter et qui Suscitent encore de si grands débats, échappèrent, pour ainsi dire, au dixseptième siècle. On ne peut guère citer la Politique tirée de l'Ecriture sainte, livre médiocre et indigne du génie de Bossuet; il en faut dire autant des rêves honnêtes, mais impuissants, deFénelon. Le dix-huitième siècle s'empare de ces questions avec sa vivacité habituelle; il les discute sous toutes les formes , et c'est ainsi qu'elles occupent une

grande place dans l'œuvre des Encyclopédistes.

Il y a partout une question maîtresse, qui précède ou domine les autres, et dont la solution intéresse tout le système. Cette question, dans le domaine des idées politiques, c'est celle de la souveraineté.

Qu'est-ce que la souveraineté ou le pouvoir? Quelle est son origine? Quel est son rôle au sein des Etats?

La souveraineté, suivant Y Encyclopédie, qui s'appuie sur Puffendorf, « est le droit de commander en dernier ressort dans la société (1). »

« Dans l'état de nature, » c'est-à-dire avant l'établissement de toute organisation politique, •• il n'y avait point de souverains. Chaque individu était l'égal des autres et jouissait de la plus complète indépendance. Le consentement des peuples, réunis en sociétés, est le fondement du pouvoir. Celui qui ne s'est établi que par la force ne peut subsister que par la force. Jamais elle ne peut conférer de

(1> E<ney clop., article Souveraineté.

titres, et les peuples conservent toujours le droil de réclamer contre elle (1). »

* Une partie considérable des privilèges essentiels des peuples, c'est de nommer les personnes qui doivent gouverner. L'anarchie ne consiste pas seulement à n'avoir nulle forme gouvernement établi, mais encore des lois pour revêtir certaines personnes de l'autorité publique. Quiconque entre dans l'exercice de quelque partie du pouvoir par d'autres voies que celles que les lois prescrivent, ne peut prétendre d'être obéi , quoique la forme du gouvernement soit conservée, parce qu'il n'a . pas été désigné à jouir du pouvoir par ces lois (2). »

« Comme une conquête peut être appelée une usurpation étrangère , l'usurpation du gouvernement peut être nommée une conquête domestique, avec cette différence qu'un usurpateur ne saurait jamais avoir le droit de son côté , tandis qu'un conquérant peut l'avoir, pourvu qu'il se contienne dans

1 Enajclop., article Souveraineté.

(2) Ibid., article Pouvoir.

les bornes que la justice lui prescrit (1). » « En établissant les sociétés , les hommes n'ont renoncé à une partie de l'indépendance dans laquelle la nature les a fait naître, que pour s'assurer les avantages qui résultent de leur soumission à une autorité légitime et raisonnable. »

Le principal de ces avantages pour eux, c'est « l'exercice assuré de leur liberté. >• Ainsi « ils n'ont jamais prétendu se livrer sans réserve à des maîtres arbitraires, ni donner des mains à la tyrannie et à l'oppression , ni conférer à d'autres le droit de les rendre malheureux (2). «

Telles sont les idées des Encyclopédistes sur la nature, l'origine et la mission du pouvoir ou de la souveraineté. C'est, comme on le voit, la doctrine de Locke, de Rousseau et de tous les grands publicistes de l'époque. Point de roi providentiel, point de famille ou de dynastie élue de Dieu. Le pouvoir, pour être légitime, ne peut avoir d'autre origine

(1) EncyclojK, article Usurpation.

(2)' Ibid., article Pouvoir.

que le consentement des membres de la communauté, et il ne peut se maintenir légitimement qu'en travaillant au bonheur de tous.

On a contesté l'existence de ce contrat, qui aurait précédé l'existence de toute organisation sociale, parce qu'elle implique contradiction. Mais qu'importe? Si le contrat n'est pas historiquement vrai, on peut dire qu'il l'est philosophiquement. La nature ne fait pas les souverains ; ils n'existent que par la volonté expresse ou tacite des peuples, et leur pouvoir n'a d'autre raison d'être que le bien même du corps social dont ils gèrent les intérêts.

La souveraineté, pour s'exercer, a besoin d'organes, d'appareils ou de forces, qui lui permettent de se manifester et d'agir. De là le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, qui répondent à trois besoins permanents de toute organisation sociale.

Cette division de la souveraineté, indiquée par Montesquieu, est reproduite dans Y Encydopédie, qui demande, comme l'auteur de ïJEsprit des lois, que ces trois pouvoirs soient placés dans dv^ mains différentes, pour échapper aux dangers qui résulteraient fatalement

de leur concentration, comme on peut s'en convaincre par l'histoire des Etats despotiques.

Il y a plusieurs formes possibles de souveraineté : la monarchie, l'aristocratie et la démocratie ; en d'autres termes , le gouvernement d'un seul, celui de plusieurs et celui du grand nombre ou de la majorité, c'est-à-dire le gouvernement populaire.

]S Encyclopédie, comme Montesquieu, qui lui sert encore ici de guide, se prononce pour un gouvernement mixte, composé de ces trois éléments. Cette forme lui paraît, répondre mieux que toute autre aux besoins sociaux que le pouvoir est appelé à satisfaire; mais c'est' surtout dans l'intérêt de la liberté qu'elle s'y rattache. « Le plus grand bien du peuple, ditelle, c'est la liberté. La liberté est au corps de l'État ce que la santé est à chaque individu. Sans la santé, l'homme ne peut goûter de plaisir; sans la liberté, le bonheur est banni des États (1). »

Tout gouvernement est tyrannique , qui viole la liberté et foule aux pieds les droits du

(1) Encyclop., article Gouvernement.

peuple; il se rend par là même indigne de la souveraineté, et il mérite de tomber sous le poids de la réprobation nationale.

A ce sujet, Y encyclopédie pose la question suivante : •* On demande si le peuple peut se soustraire à l'autorité d'un tyran qui maltraiterait ses sujets, les épuiserait par des impôts excessifs, négligerait les intérêts du gouvernement et renverserait les lois fondamentales (l)f ■

Elle y répond en ces termes : « On est en droit d'arracher au tyran le dépôt sacré de la souveraineté (2). »

Dans un autre endroit, elle ajoute : « S'il arrive que ceux qui tiennent les rênes du gouvernement trouvent de la résistance, lorsqu'ils se servent de leur pouvoir pour la destruction et non pour la conservation des choses qui appartiennent au peuple, ils doivent s'en prendre à eux-mêmes, parce que le bien public et l'avantage de la société sont les fins de l'institution du gouvernement (3). »

(1) Encyclop., article Tyrannie.

(2) Tbid.

(3) Ibiil., article Gouverne:.:

Toutes ces idées, qui étaient restées inconnues au dix- septième siècle ou qui avaient sommeillé au fond de quelques esprits , se retrouvent partout dans X Encyclopédie. C'est une revendication fière et hardie de la dignité humaine, trop longtemps outragée par les institutions sociales. Il y a des droits antérieurs et supérieurs à tous les codes, à toutes les législations. Le peuple peut abdiquer dans un moment de défaillance; les citoyens, entraînés parle désespoir ou la panique, peuvent concentrer la souveraineté dans les mains d'un seul homme : c'est la forme du pouvoir qui change; mais le fond reste toujours le même. Né des besoins sociaux et appelé à les satisfaire, il n'existe que pour aider au développement des destinées humaines. •< Quelque illimité que soit le pouvoir dont jouissent les souverains, il ne leur permet jamais de violer les lois, d'opprimer les peuples, de fouler aux pieds la raison et l'équité (1). »

Il y a un point fondamental auquel se rattachent les Encyclopédistes dans toutes ces

(1) Encyclop., article Pouvoir.

questions politiques : c'est que l'individu existe avant l'Etat, et que, si l'Etat existe, sous une forme ou sous une autre, ce n'est que pour protéger et garantir les droits individuels, sans lesquels l'homme, arraché à luimême, cesse de s'appartenir, pour devenir une sorte de bète ou de machine.

Par suite de cette conception , qui ne retranche de l'autonomie de chacun que ce qui est nécessaire au bien de tous, les Encyclopédistes échappent aux erreurs de Rousseau, de Mablv et des autres écrivains du temps, qui ne voient que la communauté et qui ne sont que trop disposés à lui sacrifier toutes les forces individuelles. Ils évitent aussi généralement de tomber dans les écueils auxquels n'échappe pas toujours Montesquieu, qui, s'arrêtant avec complaisance à la raison historique des institutions, parait oublier quelquefois la nature même de l'homme, que ces institutions méconnaissent. Ce n'est pas assez pour eux que les lois trouvent une justification ou une excuse dans le climat, dans le temps, dans le tempérament ou le caractère des peuples qu'elles prétendent diriger : il faut qu'elles soient d'ac-

cord avec ce droit primordial, immuable et imprescriptible, qui a ses racines dans la nature humaine. C'est ce droit qui est le maître des hommes et des dieux, comme disait l'antiquité, et c'est à lui qu'il appartient de gouverner le monde, parce qu'il peut seul assurer, par de sages institutions, l'équilibre des intérêts et des volontés.