SES DOCTRINES POLITIQUES
Les théories de gouvernement, qui devaient susciter et qui Suscitent encore de si grands débats, échappèrent, pour ainsi dire, au dixseptième siècle. On ne peut guère citer la Politique tirée de l'Écriture sainte , livre médiocre et indigne du génie de Bossuet; il en faut dire autant des rêves honnêtes, mais impuissants, de Fénelon. Le dix-huitième siècle s’empare de ces questions avec sa vivacité habituelle; il les discute sous toutes les formes , et c’est ainsi qu’elles occupent une
grande place dans l’œuvre distes.
des Encyclopé-
II y a partout une question maîtresse, qui précède ou domine les autres, et dont la solution intéresse tout le système. Cette question, dans le domaine des idées politiques, c’est celle de la souveraineté.
Qu’est-ce que la souveraineté ou le pouvoir?
Quelle est son origine? Quel est son rôle au Nsein des États?
La souveraineté, suivant l’ Encyclopédie , qui s’appuie sur Puffendorf, « est le droit de commander en dernier ressort dans la société (1). »
« Dans l’état de nature, ** c’est-à-dire avant l’établissement de toute organisation politique, « il n’y avait point de souverains. Chaque individu était l’égal des autres et jouis- ! sait de la plus complète indépendance. Le consentement des peuples, réunis en sociétés, est le fondement du pouvoir. Celui qui ne s’est établi que par la force ne peut subsister que par la force. Jamais elle ne peut conférer de
(1) Enityrlop., article Souveraineté.
titres, et les peuples conservent toujours le droit de réclamer contre elle (1). »
« Une partie considérable des privilèges essentiels des peuples, c’est de nommer les personnes qui doivent gouverner. L’anarchie ne consiste pas seulement à n’avoir nulle forme de gouvernement établi, mais encore des lois \ pour revêtir certaines personnes de l’autorité ’i publique. Quiconque entre dans l’exercice de \ quelque partie du pouvoir par d’autres voies que celles que les lois prescrivent, ne peut prétendre d’être obéi , quoique la forme du gouvernement soit conservée, parce qu’il n’a pas été désigné à jouir du pouvoir par ces lois (2). »
« Comme une conquête peut être appelée une usurpation étrangère , l’usurpation du gouvernement peut être nommée une conquête domestique, avec cette différence qu’un usurpateur ne saurait jamais avoir le droit de son côté , tandis qu’un conquérant peut l’avoir, pourvu qu’il se contienne dans
(1) Encyclop., article Souveraineté.
(2) Tbid., article Pouvoir.
les bornes que la justice lui prescrit (1). »
« En établissant les sociétés, les hommes n’ont renoncé à une partie de l’indépendance dans laquelle la nature les a fait naître, que pour s’assurer les avantages qui résultent de leur soumission à une autorité légitime et raisonnable. »
Le principal de ces avantages pour eux, c’est « l’exercice assuré de leur liberté. « Ainsi « ils n’ont jamais prétendu se livrer sans réserve à des maîtres arbitraires, ni donner des mains à la tyrannie et à l’oppression , ni conférer à d’autres le droit de les rendre malheureux (2). »
Telles sont les idées des Encyclopédiste^ sur la nature, l’origine et la mission du pou- ' voir ou de la souveraineté. C’est, comme on I le voit, la doctrine de Locke, de Rousseau et/ de tous les grands publicistes de- l’époqu^/ Point de roi providentiel, point de famille ou de dynastie élue de Dieu. Le pouvoir, pour être légitime, ne peut avoir d’autre origine
il) Encyclop., article Usurpation.
(2) Ibid., article Poiwoir.
que le consentement des membres de la communauté, et il ne peut se maintenir légitime- ; ment qu’en travaillant au bonheur de tous.
On a contesté l’existence de ce contrat, qui aurait précédé l’existence de toute organisation sociale, parce qu’elle implique contradiction. Mais qu’importe? Si le contrat n’est pas historiquement vrai, on peut dire qu’il l’est philosophiquement. La nature ne fait pas les souverains ; ils n’existent que par la volonté expresse ou tacite des peuples, et leur pouvoir n'a d’autre raison d’être que le bien même du corps social dont ils gèrent les intérêts.
La souveraineté, pour s’exercer, a besoin
d'organes, d’appareils ou de forces, qui lui permettent de se manifester et d’agir. De là le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, qui répondent à trois besoins permanents de toute organisation sociale.
Cette division de la souveraineté, indiquée \ par Montesquieu, est reproduite dans X Encyclopédie, qui demande, comme l'auteur de
X Esprit des lois, que ces trois pouvoirs soient
placés dans des mains différentes, pour échap-
per aux dangers qui résulteraient fatalement
de leur concentration, comme on peut s’en convaincre par l’histoire des Etats despotiques.
Il y a plusieurs formes possibles de souveraineté : la monarchie, l’aristocratie et la démocratie; en d'autres termes, le gouvernement d’un seul, celui de plusieurs et celui du grand nombre ou de la majorité, c’est-à-dire le gouvernement populaire.
L 'Encyclopédie , comme Montesquieu, qui lui sert encore ici de guide, se prononce pour un gouvernement mixte, composé de ces trois éléments. Cette forme lui paraît répondre mieux que toute autre aux besoins sociaux que le pouvoir est appelé à satisfaire •, mais c’est surtout dans l’intérêt de la liberté qu’elle s’y rattache. « Le plus grand bien du peuple, ditelle, c’est la liberté. La liberté est au corps de l’État ce que la santé est à chaque individu. Sans la santé, l’homme ne peut goûter de plaisir; sans la liberté, le bonheur est banni des États (1). »
Tout gouvernement est tyrannique , qui viole la liberté et foule aux pieds les droits du
(I) Enryclop., article Gouvernement.
peuple ; il se rend par là même indigne de la souveraineté, et il mérite de tomber sous le poids de la réprobation nationale.
A ce sujet, Y Encyclopédie pose la question suivante : « On demande si le peuple peut se soustraire à l'autorité d’un tyran qui maltraiterait ses sujets, les épuiserait par des impôts excessifs, négligerait les intérêts du gouvernement et renverserait les lois fondamentales (1)? »
Elle y répond en ces termes : « On est en droit d’arracher au tyran le dépôt sacré de la souveraineté (2). »
Dans un autre endroit, elle ajoute : « S’il arrive que ceux qui tiennent les rênes du gouvernement trouvent de la résistance, lorsqu’ils se servent de leur pouvoir pour la destruction et non pour la conservation des choses qui appartiennent au peuple, ils doivent s’en prendre à eux-mêmes, parce que le bien public et l’avantage de la société sont les fins de l'institution du gouvernement (3). »
(1) Encyclop., article Tyrannie.
(2) Ibid.
(3) Ibid., article Gouvernement.
Toutes ces idées, qui étaient restées inconnues au dix-septième siècle ou qui avaient sommeillé au fond de quelques esprits, se retrouvent partout dans X Encyclopédie. C’est une revendication fière et hardie de la dignité humaine, trop longtemps outragée par les institutions sociales. Il y a des droits antérieurs et supérieurs à tous les codes, à toutes les législations. Le peuple peut abdiquer dans un moment de défaillance ; les citoyens, entraînés parle désespoir ou la panique, peuvent concentrer la souveraineté dans les mains d’un seul homme : c’est la forme du pouvoir qui change; mais le fond reste toujours le même.
Né des besoins sociaux et appelé à les satisfaire, il n’existe que pour aider au développement des destinées humaines. « Quelque illimité que soit le pouvoir dont jouissent les souverains, il ne leur permet jamais de violer les lois, d’opprimer les peuples, de fouler aux pieds la raison et l’équité (1). »
Il y a un point fondamental auquel se rattachent les Encjxlopédistes dans toutes ces
(1) Encyclop., article Pouvoir.
questions politiques : c’est que l’individu existe avant l’Etat, et que, si l’État existe, sous une forme ou sous une autre, ce n’est que pour protéger et garantir les droits indivi- j duels, sans lesquels l’homme, arraché à lui-/ même, cesse de s’appartenir, pour devenir ujie
sorte de bête ou de machine.
Par suite de cette conception, qui ne retranche de l’autonomie de chacun que ce qui est nécessaire au bien de tous, les Encyclopédistes échappent aux erreurs de Rousseau, de Mably et des autres écrivains du temps, qui ne voient que la communauté et qui ne sont que trop disposés à lui sacrifier toutes les forces individuelles. Ils évitent aussi généralement de tomber dans les écueils auxquels n’échappe pas toujours Montesquieu, qui, s’arrêtant avec complaisance à la raison historique des institutions, parait oublier quelquefois la nature même de l’homme, que ces institutions méconnaissent. Ce n’est pas assez pour eux que les lois trouvent une justification ou une excuse dans le climat, dans le temps, dans le tempérament ou le caractère des peuples qu’elles prétendent diriger : il faut qu’elles soient d’ac-
cord avec ce droit primordial, immuable et imprescriptible, qui a ses racines dans la nature humaine. C’est ce droit qui est le maître des hommes et des dieux, comme disait l’antiquité, et c’est à lui qu’il appartient de gouverner le monde, parce qu’il peut seul assurer, par de sages institutions, l’équilibre des intérêts et des volontés.
SES DOCTEINES ÉCONOMIQUES '''
L’économie politique, comme on sait, est une science toute moderne : elle n’existait guère, comme corps de doctrine, avant l’apparition des Encyclopédistes, à moins qu’on ne veuille donner ce nom à cet ensemble de notions, généralement fausses, que l’école mercantile avait jetées dans le monde. Adam Smith n’avait pas encore publié son grand ouvrage, qui ne devait paraître qu’en 1776, c’est-à-dire plusieurs années après. Quant aux physiocrates qui le précédèrent et qui lui ou-
vrirent la voie, comme il le reconnaît luimême, ils ne s’étaient pas montrés encore.
C’est seulement en 175G que leur chef, Quesnay, jeta les bases de son système, et ses idées, comme on l’a vu, se produisirent d’abord dans YFncyclopêdie, qui le comptait au nombre de ses écrivains.
Il y avait trois écueils à craindre pour les Encyclopédistes, en abordant ces questions économiques, si nouvelles encore à leur époque.
Le premier, c’était de rester avec Forbonnais, dans les liens du système mercantile, dont les principes commençaient à être ébranlés, mais qui prévalait encore dans les lois et les institutions.
Le second, c'était de se jeter avec Rousseau, leur collaborateur, dans des déclamations plus généreuses que sensées contre le mouvement naturel de la richesse au sein des sociétés humaines.
Le troisième enfin, et le plus à redouter peut-être, c’était de trop s’attacher à Quesnay, qu’ils avaient aussi accueilli dans leurs rangs, et de suivre jusqu’au bout les physiocrates, qui devaient mêler plus d’une erreur
aux idées justes et fécondes qu’ils commençaient à propager avec toute l'ardeur d’une foi nouvelle.
Ces écueils, presque inévitables, les Encyclopédistes surent les éviter en partie ; on doit reconnaître néanmoins qu’ils y tombèrent plus d’une fois.
Il est difficile, sinon impossible, de ramener à un corps de doctrine, véritablement scientifique, les idées de V Encyclopédie sur les divers sujets qui constituent l’économie politique de nos jours. Elle aborde tour à tour, à mesure que les mots se présentent, l’agriculture, l’industrie et le commerce, ces trois domaines de la vie économique des nations. Mais sa marche n’est pas toujours bien assurée : elle se sent en général moins ferme sur ce terrain que sur celui de la philosophie ou de la politique, qui semble lui être beaucoup plus familier. .
Toutefois, malgré les hésitations et les tâtonnements d’une pensée plus ou moins incertaine, il y a un principe auquel Y E ncyclopèdie se rattache avec une sorte de constance.
Qu’il soit question d’agriculture, d’industrie
ou de commerce, elle repousse également les-, restrictions, les monopoles et les privilèges, qui lui semblent contraires non-seulement au droit commun, mais encore au développement de la prospérité publique, arrêtée et paralysée par toutes ces entraves. Elle insiste surtout pour la libre circulation des produits, de ceux principalement qui s’adressent au peuple, c’est-à-dire à la grande masse des consommateurs. Elle réclame, comme les physiocrates, mais sans s’enchaîner à leur doctrine, c'est-à-
dire à sa manière et pour le compte de ses propres idées, cette liberté commerciale, qui, malgré tant de progrès et de réformes, n’a pu encore jusqu’aujourd’hui échapper complètement aux étreintes du protectionisme (1).
(1) La liberté des échanges, qui a provoqué de si grands débats dans ces dernières années, n'est pas, comme on l’a dit souvent, d’origine anglaise. .C’est une conception de l’esprit français, qui n’avait pas attendu le livre de Smith pour en faire une des bases essentielles de l’ordre économique. Ou n’a, pour s’en convaincre, qu’à jeter un coup d’œil sur les écrits des physiocrates. Les disciples de Quesnay ne se contentèrent pas de fonder la liberté commerciale sur l’intérêt réciproque des individus et des peuples. Us l’appuyèrent aussi sur le droit naturel qui précède et domine toutes les institutions. L’homme, en vertu de ce droit, est maître de sa per-
L’immobilisation du sol par la main-morte, cette plaie toujours renaissante de nos sociétés modernes, n’a pas eu d’adversaires plus décidés que les Encyclopédiste*. Non contents d’en attaquer le principe par la voix de Turgot à propos des fondations, ils en signalent avec vigueur les tristes résultats économiques.
« Ce n’est pas, disent-ils, que les biens qui appartiennent aux gens de main-morte soient absolument, perdus pour le public, puisque leurs terres sont cultivées et qu’ils en dépensent le produit dans le royaume ; mais l’Etat y perd prodigieusement, en ce que ces terres ne contribuent pas dans la proportion des autres, et en ce que, n’entrant plus dans le partage des familles , ce sont autant de moyens de moins pour accroître ou conserver les populations. On ne saurait donc veiller trop attentivement à ce que la masse de ces biens ne s’accroisse pas (1). »
sonne et de ses facultés ; il doit l’être, au même titre, des produits de son travail, et il lui appartient d’en disposer comme il le juge convenable.
(1) Encyclop., article Main-morte. Voyez aussi l’article Fondation.
Après avoir ainsi combattu l’accaparement des terres par les corporations religieuses, les Encyclopédistes s’élèvent contre le monopole, non moins funeste, des corporations industrielles.
« Les maîtrises, disent-ils, sont censées établies pour constater la capacité requise dans ceux qui exercent le négoce et les arts, et encore plus pour entretenir parmi eux l’émulation, l’ordre et l’équité; mais, au vrai, ce ne sont que des raffinements de monopoles, vraiment nuisibles à l’intérêt national, et qui n’ont, du reste, aucun rapport nécessaire avec les sages dispositions qui doivent régler le commerce d’un grand peuple (1). «
« C’était trop peu que les riches et les grands eussent envahi les fonds, les terres, les maisons; il fallait aussi établir les maîtrises; il fallait interdire au faible, au déshérité, l'usage si naturel de son industrie et de ses bras (2). »
Quant aux abus qui résultent d’un pareil
il) Encyclop., article Maîtrise.
,2) Ibid.
régime, « on ne pourra jamais les déraciner qu’en introduisant la concurrence et la liberté dans chaque profession (1). »
Les Encyclopédistes annonçaient en ces termes les résultats heureux qu’on devait attendre d’une pareille réforme : « Plus de gens travailleront; l’émulation ou plutôt l'envie du succès fera sortir le génie et le talent; la concurrence diminuera le prix de la maind’œuvre ; les villes et les provinces se rempliront successivement d’ouvriers (2). »
Ce que les maîtrises sont pour l’industrie et la main-morte pour l’agriculture, les péages le sont.pour le commerce, qu’ils paralysent et dont ils sucent la substance. On le voit, dit X Encyclopédie, qui emprunte ici le langage passionné de Linguet, « se débattre sous les efforts d’une multitude d’oiseaux de proie, appelés buralistes, receveurs, péagers; il n’échappe de leurs serres qu’en y laissant une partie de sa dépouille, et comme à chaque pas la même scène se renouvelle , il arrive
(1) Encyclop., article Maîtrise.
(2) Ibid., article Maîtrise. Voyez aussi les articles Jurandes et Corporations.
expirant au terme de son voyage. 11 vaut mieux ne point ouvrir des routes que de les voir infestées par les harpons des péagers, ces pirates privilégiés, qui rançonnent les passants . sans autre arme que des parchemins (1). »
La doctrine des Encyclopédistes sur la monnaie, cet instrument universel d’échange, est déjà celle de notre temps. On peut trouver, sans doute, que leur langage n’est pas aussi exact et aussi rigoureux qu’il devrait l’être, quand ils disent que « la monnaie est un signe qui représénte la valeur, » ou « la mesure de tous les effets d’usage. » Mais les explications qui suivent, enlèvent à cette définition ce quelle peut avoir d’incomplet et par là même de dangereux.
« Nous distinguons très-nettement, disentils, la dénomination ou valeur numéraire de la
(1) Encyclop., article Péage. Cette citation est empruntée à un Mémoire (le Linguet aux États d’Artois. On trouve ce Mémoire dans l’ouvrage publié par Linguet, sous ce titre : les Canaux navigables. Tout le livre est écrit avec la même vivacité : c’était le ton de Linguet, un des auteurs les plus passionnés du dix-huitième siècle. Il périt plus tard sur l’écliafaud pour avoir lancé un pamphlet sur le pain, où il avait, disait-on, calomnié la nourriture du peuple.
monnaie, qui est arbitraire, la valeur intrin- / sèque, qui dépend du poids et du degré de finesse, et la valeur accidentelle, qui résulte des circonstances du commerce dans l’échange qu’on fait des denrées avec la monnaie (1). « Des idées fausses, trop longtemps propagées par l’école mercantile ou monétaire, circulaient encore à ce sujet dans le public. Il n’y avait pas bien longtemps qu’un fonctionnaire public, Boizard, avait déclaré, dans un livre assez répandu, que la monnaie recevait sa valeur du gouvernement qui la fabriquait et la marquait à son effigie (2). L 'Encyclopédie répond à cette erreur par les paroles suivantes :
« La monnaie ne reçoit point sa valeur de l’autorité publique : l'empreinte marque son poids et son titre ; elle fait connaître que la pièce est composée de telle quantité de ma-' tière de telle finesse ; mais elle ne donne pas la valeur : c’est la matière qui en fait la valeur (3). »
Plus loin la même idée est reproduite dans
(1) Encyclop., article Monnaie.
(2) Traité des monnaies , par Boizard, 2« édit. Paris, 1723»
(3) Lncyclof)., article Monnaie.
dés termes analogues, et Y Encyclopédie ajoute que « la valeur de la monnaie est plus ou moins forte selon que la quantité est proportionnelle
à la demande (1). »
C’est au nom de ces principes, adoptés depuis par tous les économistes, quelle combat l’affaiblissement ou le surhaussement de monnaies dont l’histoire des derniers siècles / n’offrait que trop d’exemples. Elle repousse î tous ces expédients au nom de la science, comme au nom de la justice et de l’humanité.
Voici ses paroles :
« Le surhaussement des monnaies n’en augmente pas le prix. On a été longtemps dans cette erreur que la même quantité d’espèces surhaussées ferait le même effet que si la
quantité avait été augmentée. Ces surhaussements font que les espèces valent plus de livres; mais c’est en rendant la livre moins valable. Le prince est obligé, en justice et en honneur envers ses sujets et les étrangers qui trafiquent avec eux, de ne point faire de changement dans les monnaies (2).
(1) Encyclop., article Monnaie.
(2) Ibid.
Un souvenir, tiré de l’antiquité, résume en quelques mots toute cette doctrine. « Les Anciens, dit Y Encyclopédie , estimaient la monnaie sacrée : elle était fabriquée clans les temples (1). »
C’est avec le même bon sens et la même netteté d’esprit et de langage que Y Encyclopédie se prononce sur une autre question, qui se lie à celle de la monnaie, le prêt à intérêt ou l’usure. Elle 11 e voit dans le loyer de l’argent, attaqué alors plus qu’aujourd’hui par les théologiens et même par les jurisconsultes, qui se sont avisés quelquefois de déraisonner avec la théologie (2), qu’une opération parfaitement rationnelle et légitime. A ses yeux, comme aux nôtres, l’argent prêté est une force que le capitaliste met au service de l'emprunteur. Quoi de plus naturel et de plus
(1) Encydop ., article Monnaie.
(2) Pothier, entre autres, combat la légitimité do l’intérêt en s’appuyant sur saint Thomas. Voyez son Traité des contrais de bienfaisance. Le Mémoire sur les prêts d'argent, par Turgot, qui fut écrit en 1769, n’avait pas encore paru, quand la question f\it traitée par l'Encyclopédie. 11 est vrai que Turgot avait déjà dit quelques roots très-sensés à ce sujet dans son- ouvrage sur la Formation et la distribution des richesses, qui est antérieur de quatre années.
./juste que de lui faire payer l’usage de cette force, qui va devenir entre ses mains un instrument plus ou moins puissant de production?
L 'Encyclopédie, à ce propos, réfute les arguments de diverses natures que la théologie et la jurisprudence ont reproduits tant de fois pour combattre l’intérêt de l’argent. Il n'est pas vrai que l’argent soit stérile ; il n’est pas vrai qu’il rentre complètement dans la classe des choses fongibles ; car, s’il se consomme, c’est « comme les grains dans une terre qui les reproduit avec avantage. »
Qu’opposer d’ailleurs à ces paroles? « L’emprunteur profite des années de travail et d’épargne, qui ont enfanté les sommes qu’on lui a livrées et qui ont rendu fructueuse une industrie insuffisante, elle seule, pour les grandes entreprises : réflexion qui découvre le peu de fondement des reproches que Grégoire de Nazianze faisait à l’usurier en lui objectant qu’il recueille où il n’a point semé, colligens uli non seminârat. Celui-ci peut répondre avec beaucoup de justesse et de vérité qu'il sème dans le commerce son industrie et celle de ses ancè-
tres, en livrant des sommes qui en sont le fniit tardif et pénible (1). »
Non-seulement l’intérêt de l’argent est légitime, mais il devrait être libre et dépendre/ uniquement de la volonté des contractants. Le taux légal n'est qu’un vice de la législation. C’est parce que les gouvernements se croient appelés à tout faire, « qu’au lieu de laisser une entière liberté sur le commerce de l’argent, comme sur le commerce de la laine, du beurre et du fromage, et de se reposer à cet égard sur l’équilibre moral, déjà bien capable de maintenir l’égalité entre les contractants, ils ont cru devoir faire un prix annuel pour la jouissance de l’argent d’autrui (2). «
Les idées des Encyclopédistes au sujet de l’impôt peuvent également être acceptées.
Sur cette matière, comme sur bien d’autres, ils se rattachent à Montesquieu, dont ils reproduisent en partie la pensée et même le langage. Cependant, comme il ne s’agit pas pour eux d’expliquer ce qui est, mais de montrer
(1) Encyclop., article Usure.
(2) Ibid., article Usure.
ce qui doit être, ils échappent aux contradictions qui peuvent se remarquer dans l'Esprit des lois, et, sans être aussi complets que va l’être bientôt Adam Smith, ils indiquent assez nettement les règles qui doivent présider à l'assiette, à la répartition et à la perception des taxes publiques.
Ils admettent le principe de l’impôt qui est nécessaire à l’entretien du gouvernement. « Car ce n’est que par des subsides qu’il peut procurer la tranquillité des citoyens, et pour lors, ils n’en sauraient refuser le payement raisonnable sans trahir leurs propres intérêts (1). «
Mais pour que l’impôt soit juste, il faut qu’il ne soit pas excessif, qu’il n’entrave pas les progrès de l’agriculture, de l'industrie et du commerce, et qu'il n’offre rien d’arbitraire dans la mânière dont il est assis, distribué ou perçu.
Ces conditions ne se rencontraient guère, malheureusement, dans la taille (2), les ai-
(1) Encyclop . , article Impôt.
(2) La taille désignait l’impôt direct sous l’ancienne monarchie. On la divisait en taille personnelle et taille réelle ; mais elle ne frappait, d’apres les idées du temps, que la personne et les biens des roturiers.
des (1) et les gabelles (2), qui formaient encore, vers le milieu du siècle dernier, les trois sources principales de revenus publics ou, comme nous dirions aujourd’hui, les trois grandes branches du budget de l’État.
Aussi, les Encyclopédistes, d'accord avec Boif-Guillebert et Vauban, demandent-ils la réforme de ces contributions qui sont autant d’obstacles à la prospérité nationale (3). Ce qu’ils 1 2 3 attaquent surtout, c’est l’inégalité des charges, s qui en résulte pour les citoyens, les pauvres ! payant trop souvent pour les riches, et le fisc j exigeant plus de la misère que de la fortune ou de l’opulence. s
Ils ne s’élèvent pas seulement contre tes impôts, tels qu’ils sont établis : ils demandent,
(1) On ne comprenait sous le nom d'aides, à la fin du dernier siècle, que les taxes perçues sur les boissons, sauf dans quelques localités où le mot, conservant son ancienne signification, était aussi appliqué à d’autres impôts.
(2) Il y avait eu primitivement plusieurs contributions appelées également du nom Ao gabelle; mais ce mot ne désignait plus avant la Révolution que l’impôt du sel.
(3) Voyez dans les écrits de Uois-Guillebert en particulier, toutes les iniquités de ce régime fiscal. C'est pour remédier à ces excès que Vauban, qui sut être un grand citoyen dans un siècle de servitude, imagina la Dlme royale.
ils réclament un autre mode de perception.
On sait que la France, à cette époque, était abandonnée au bon plaisir des traitants. Une grande partie des recettes avait passé dans leurs mains, et grâce à d’habiles complaisances, ils étaient devenus à peu près les maîtres de la fortune publique. Ces publicains, comme les appelle Montesquieu, avaient ressuscité à leur profit les procédés odieux de l’antique fiscalité romaine. Ils appauvrissaient et ruinaient à la fois les citoyens; ils poursuivaient surtout cette partie du peuple qui n’avait ni assez d’influence ni assez de crédit pour s’assurer leurs bonnes grâces (1).
Les Encyclopédistes repoussent la ferme des impôts et demandent qu’on lui substitue la régie, c’est-à-dire que les impôts soient perçus exclusivement au profit de l’État par l’État lui-même, avec la plus grande économie possible pour le Trésor. C’est l’unique moyen d’adoucir les taxes qui doivent être conservées.
Il y a des impôts qui sont mauvais par
(1) Encyclo ] article Traitant.
eux-mêmes , quelles que soient les règles qui président à leur perception ou à leur établissement. Les Encyclopédistes en réclament la suppression. « Le souverain, disent-ils, doit ôter tous les impôts qui sont vicieux par leur nature, sans chercher à en réprimer les abus, parce que la chose n’est pas possible.
Lorsqu’un impôt est vicieux par lui-même, comme le sont tous les tributs arbitraires, la forme de la régie, toute bonne qu’elle est, ne change que le nom des excès, mais elle n’en corrige pas la cause (1). »
Ce qui préoccupe les Encyclopédistes dans * ces idées de réforme, c’est moins le bien de l’État, qui ne les laisse pas toutefois indifférents, que le soulagement des citoyens et surtout de la classe populaire. Les plans n'avaient pas manqué, depuis les dernières années du règne de Louis XIV, pour assurer la prospérité de l’État, comme si l’État pouvait être prospère lorsque le peuple souffre et que la tyrannie des institutions, plus impitoyable encore que celle des princes, semble le condamner à
(1) Encyclop., article Impôt. Voyez aussi les articles Taille, Aides et Gabelle.
une misère irrémédiable ! Les Encyclopédistes songent avant tout à l’individu qu’on a trop oublié. « Il y a cent projets, disent-ils, pour rendre l’État riche, contre un seul dont l’objet soit de faire jouir chaque particulier de la richesse de l'État. Gloire, grandeur, puissance d’un royaume, que ces mots sont vains et !
vides de sens auprès de ceux de liberté, ai -J sance et bonheur des sujets (1) ! »
Tels sont donc les principes économiques des Encyclopédistes : plus de privilège, plus de monopole, plus de classe favorisée aux dépens des autres classes; aussi peu de main-morte que possible, dans l’intérêt de la population et de l’agriculture que la main-morte paralyse; t affranchissement de l’industrie et du commerce par la suppression des maîtrises et des j douanes intérieures ; fixité de la monnaie , arrachée à la sottise et à la cupidité du prince ; légitimité et liberté de l’intérêt ou du loyer de l’argent, se réglant sur l’état du marché comme le prix des autres marchandises; réforme générale de l’impôt, ramené à des règles plus équitables et plus rationnelles
(1) Eiteyclop., article Impôt.
et perçu par l’Etat au profit de tous, sans jamais porter atteinte aux forces productives, qui peuvent seules assurer, par leur développement, le bien-être et la prospérité des empires.
Si X Encyclopédie ne fut pas scientifiquement aussi originale qu’elle aurait pu l'être dans cette partie du vaste domaine qu’elle avait embrassé, elle eut du moins le mérite de répandre des idées généralement justes et de les opposer aux fausses notions qui dominaient encore dans la plupart des esprits. Ce mot même & Économie politique, qui devait servir de titre à la nouvelle science, lui doit d’être connu ou du moins vulgarisé. Il avait été employé pour la première fois par un écrivain insignifiant des premières années du dixseptième siècle (1) ; mais, après cette époque, était à peu près tombé dans l’oubli. Les Encyclopédistes le reprirent et le jetèrent dans la circulation. On doit regretter qu’ils ne lui aient pas préféré le mot Économique, qui au-
(1) Antoine (le Montchrétien , qui publia en 1615 un écrit intitulé : Traicté de VEconomie politique , dont tout le mérite est dans le titre.
• rait eu le mérite d’être plus simple et dont il eût été moins facile d’abuser. Ils avaient assez de crédit et de puissance pour l’introduire avec succès dans la langue, où il pouvait remplir si utilement sa place.
INFLUENCE DE L ENCYCLOPÉDIE SUE LE DIX- HUITIÈME SIÈCLE ET SUE LA BÉVOLUTION :