‹ Les Établissements de Rouen: études sur l'histoire des institutions municipales de RouenChapitre 10 sur 74 · XXXVIII. 1266. Etablissement d*une confrérie entre les pairs · texte numérisé non relu

XXXVIII. 1266. Etablissement d*une confrérie entre les pairs

de la commune de Poitiers 156

XXXIX. 1267 (23 avril-29 octobre). Sentence arbitrale rendue dans un différend entre la maison des lépreux et la commune au sujet de la Foire des lépreux, de

Poitiers 158

XL. 1335, 8 juillet. Règlement municipal relatif à l'élection du maire 161

Index bibliographique. — I. Sources manuscrites :

1» Dépôts d'archives 163

2» Bibliothèques 164

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