nis, I
Arthur [II, duc de Bretagne, oc- Assesseur du maire (Bay., 1451),
cupe Chàteauneuf en 1202, i, i, 136. Voy. Lieutenant du maire.
202 ; prisonnier à Falaise en (xviip s.). 137. Voy. Clerc.
1203,48. Assesseurs (Tours, 1720), mem-
Artillerie, établie à Tours par bres du corps de ville, i, 227.
Louis XI, I, 223. Voy. Milice, Assesseurs du tribunal municipal
Service militaire. (Poitiers, 1549), i, 378.
Artisans, forment la classe infé- Assise, tenue par le roi dans la
rieure des villes, i, 40; (Bay., ville, suspend le cours de la jus-
xiiP s.), constituent le parti an- tice municipale (Et., 17, 21), i,
Çlais, 109, 110. Voy. Classes in- 20 ; ii, 24, 25, 26 n, 27 w, 28, 29.
férieures. Commun, Corps de (S.-J.-d'A., 1331), i, 313. — du
métiers, Industrie. sénéchal de Saintonge à S.-J.-
Asile. Droit d'— (Bay.), i, 160. Ceux d'A., (xm- s.), 3 «4.
oui se réfugient dans un lieu Assius. Voy. Navailles.
a'— convaincus de crime (1273), Assurément (Et., 18), donné par
161. Le cloître et l'église de ceux qui se désistent de plaintes
Saint-Martin-de-Tours lieux d' — contre les bourgeois, i, 21, 431 ;
M190), 201 n. Le cloître de l'ab- ii, 26, 27 ; (La Hoch.), i, 73.
baye de S.-J.-d'A. lieu d'— Astarac (Bernard [I*'''] d'), évêque
(1131), 293. de Bayonne, reçoit la moitié de
Asile, ouvert au confluent de la la cité (un xi« s.)*, i, 103.
Nive et de l'Adour, par Guil- Astley (Jean), chevalier anglais,
laume IX d'Aquitaine, i, 103 ; nommé maire de Bayonne pour
— ouvert à La Rochelle, par sept ans, en 1446, i, 135. Guillaume X, 62. Voy. Peuple- Audenehan. Voy. Audrehem. ment. Auclent (M« .\rnaud de), clerc du
Assailli (Pierre), bourgeois de S.- roi d'Angleterre, en 1215, i,
J.-d'A. (1331), II, 140. 242/1.
Assarit (Pierre d'), chevalier, maire. Auditeur de la cour du maire.
prévôt et châtelain de Bayonne, (Bay., 1299,^4 wrfi/or), officier mu-
en 1289, i, 1*29. cipal, i, 152 ; ii, «6.
AssaïUy Assaut de channie, Assaut Audoyer (Jacques), maire de La
le chemin le roi, cas de haute Rochelle, en 145i, i, 57.
justice en Normandie, i, 38. Audrehem (Arnoul d'), Arnul-
Assemblée générale, des habitants p^us d'Audenehan, maréchal de
ou des bourgeois. (Angers), i, France (1352), ii, 135.
H^ !no^'' *''"* ®l;^"!! f-^' *^^' Auger. Voy. Gavarret, Léhétia.
107, 108, n; constituait e corn- ^^^ j Alhemarle cornes. Guil-
mun conseil, 156. \oy. Conseil. i„.,^' «^««^^ a* . o*»i ^
(Bourges), rà; (Cor.N.c, 1352), , '^1''"^°™*^ '^ "' '' p /
., 276; II 133; (149-2), i, 2H0 ^T"' ^^Ll--;'. ' '^^- Qnn"*^ '^"h
(1508), 281 , 282 (Poitiers , 394 '« gfa"'! «f/ ^ -- 1' ^"O; Grand
(Pont-Aui)Lmer, XV- s., atsem- sénéchal d -, i, 78, 80. Gou-
hlée de ville), 51 ; (Rouen, 1283), verneur d -, voy. Chabot
31 : (1321), 46; (S.-J.-D'A., 1332), AuriUac. Corps de ville d— , i,
311 ; (.xivetxv s.), 312; (Tours, *36.
XI V et XV» s.), 209, 213, 216 ; ii, Austrasie, royaume franc d'— , i,
96; autorisées par Louis XI, 117; 351.
— élit le corp» de ville, (1462), Avaùia,inpagoPiclavetui.kytil-
les-Limousine, Vienne, canton de Civray, ii, 70.
Avignon. Antipapes à — , i, 132.
Avocats. (Bay., 1273), i, 168, 169, 170. (Poitiers, 1292), — aux gages de la ville, 405, 420 n.
(Tours, xviii* s.), avocat du roi dans le corps de ville, 227. (An- GOUL., 1579), avocat du roi, 340 n.
Avranches. Evêque d' — . Voy.
Langeac (Jean de).
Aymar. Voy. Aimar.
Aymeri, Aymericuè, Voy. Airaeri.
Aymon (P.), maire de I-a Rochelle, en 1209, i, 83.
B. Voy. Meis, Podensac, S. Wal.
Bailli, officier royal ou seigneurial (Et., ballivus régis, Bay., bailtu dou rey), a iuridfiction exclusive des cas où il y a lieu à gage de bataille (Et., 31), i, 19; n, 38, 39 ; son intervention dans la juridiction communale (Et., 34), II, 40, 41 ; (Rouen, fin xip s.), i, 28 ; son rôle dans la juridiction de la ville (1 199), 30 ; a l'exercice de la justice (i207), 33; ii, 57, 58, 63; (1224), i, 34 ; limites de sa juridiction précisée (1278), i, 36, 39; H, 64, 65; (La Roch., 1208), H, 67 ; (Bay., fin xip s.), i, 106; (Tours, xiii* s.), 208, voy.
Villette (Geoffroi de) ; (xiv« s.), 209, 210, 211, 212, 2t5 n, voy.
Saint-Père (Jean de) ; (xv® s.), 179,218,219, 220; ii, 98, 114; (Bourges, 1474), i, 231 ; (Cognac, 1262), i, 273; ii, 128, 129, 130; (Poitiers, 1222), i, 362; ii, 152, 153, 151 ; (xii« et xni" s.), i, 361, 405. Baillis de Normandie (1218), i, 34. — d'Oleron (1242), 92 n. — de Seignanx, Gosse et Labenne, 104 n. Voy. Sousbailli, Lieutenant de bailli, Juridiction.
Bairi nundinae aptid Turones, ii,
Baissinqebeirn. Voy. Basingburn.
Balagny. Voy. Montluc.
Baleine. Droit de — (Bay., 1174), i, 105, 175.
Ban et arrière-ban. Exemption de — accordée aux habitants (Angers,. 1474), I, 235; (Bourges, 1474), 231; (.Niort, 1414), 257; (S.-J.-D'A., 1481), 301; (Tours,
1462), 219; ii, 116 ; réservée aux soixante-quinze pairs (Angoul., 150»), I, 339 ; aux vingt-cinq échevins (Poitiers, 146H), 371, 404 ; étendue aux habitants (1467, 1172), 371, 409, 424 ; confirmée par Charles VIII (1485), 375 n; par François I" (1534), 376; — d'Angoumois convoqué à Angoulême, (1542), ii, 142.
Voy. Host et chevauchée. Service militaire.
Bancs, nom du quartier de Saint- Jean-d'Angely, où se tenait le marché, ii, 140.
Banlieue. Etait soumise à la juridiction de la commune, (Et., 34, Banleua, banleugua, Bay., bailie), i, 19; ii, 4U, 41; (Angoul., 1373, banleuca), i, 324 n, (1466), 343, (176v), 3i5, 346, 347; (Bay., dex), 171 n, 173 n, ses limites en 1296, n, 81; (Poitiers, quinta), 411 ; (Rouen, 1199, leucata)y I, 30 ; ii, 57 n; (1207, banleuga), i, 32, 33 ; ii,57, 63; (1278, banleuca), 64, 65 ; (S.-J.-d'A., 1373), I, 324 w.
Bannir, banir, mêle ban (Bay., 1273), marquer des marchandises pour notifier leur saisie à titre de gage, i, 167.
Bannissement. (Et., 26), — du débiteur insolvable jusqu'à désintéressement du créancier, i, 22 ; II, 34, 35. (Et., 37), — an et jour du parjure, ii, 42, 43; (Angoul.), I, 344. (Bay., 1273), — du débiteur récalcitrant, 167 ; — des faux témoins et des suborneurs, 171. Le banni appelé mainmorte, 173. (1291), interdiction de donner asile aux bannis, 155 M. (1338), — de citoyens pour refus de serment au maire,
