Tome II
élus, 209, 211, 213, 214; du nouveler en 1359, ibid.; leurs corps de ville réformé par fonctions deviennent annuelles. Louis XI, 218, 227; ii. 11!, 112; 213; l'institution des — çrend du maire, i, 219, 226, 227 ; n, en 1380 un caractère définitif^ m, 112; des conseillers de- 214; confirmation de leur insglise, ibid; du receveur de la titution par Charles V, Charville, 1 17 ; des élus pour la vé- les VI, Cnarles VII et Louis XI, rification des comptes du rece- 215; leurs attributions, 216; leur veur, 117, 118. (Verneuil), — origine, 217; sont remplacés par du maire, i, 53. d'autres magistrats en 1462, 218; Eléonore d'Aquitaine, Alienor, sont rétablis par les bourgeois AlienordiSf reine de France, en 1463, 220; se perpétuent
Euis d'Angleterre, r, 63 ; épouse après l'établissement du nou-
ouis VII, 355 ; souscrit en 1H6 veau régime, 226 ; ii, 117; leur
à la confirmation par Louis VII nombre fixé à quatre en 1619, l,
des biens de l'abbaye de la Tri- 227, 228. (S.-J.-d'A., ElecU ad
nité situés en Aquitaine, ii, 71 ; negotia ville), leur rôle, SU ; il,
abolit en 1146 de mauvaises 136.
coutumes à 01., i, 88 ; ii, 72 ; Elus sur le fait des aides, i, 217, confirme les privilèges accordés 233, 281.
à La Hoch., i, 65 n; fortifie Poi- Embachedors. Voy. Ambassade, tiers, 357 ; concède en 1199 des Èmendacio, Emende. Voy. Amenprivilèges à 01., 9, 89, 90 ; ii, 62 des.
n; concède en 1199 une rente à Emery. Voy. Chaourse. l'abbaye de Fontevraud sur la Emeutes, à Rouen en 1281 et 1292, prévôté d'Ol., i, 90; confirme i, 41,42. Cf. Conjuration. Consen 1199 la commune de La piration, Insurrections, Séditions. Roch., 68; concède en 1 199 une Engelard (iNicolas), bourgeois de rente à Raoul de Mauléon sur la Chat., excommunié en 1184, i, prévôté de La Roch., 70; donne 199.
en 1199 des bourgeois de Engolisma. Voy. Angoulème.
La Roch. à l'abbaye de Fonte- Enguerrand, Voy. Coucy, Mari-
vraud, 84 ; confirme en 1199 1a gny.
commune de Saintes, 11,67, 85; Enquest (Bay.), citation par la-
II, 6'2 n; concède en 1199 des quelle débutaient les procès en
privilèges et une charte de matière civile, i, 165,
commune à Poitiers, i, 352, 355 Enquesteur, officier municipal à
w, 357; II, 62 n, 143, 145, 147; Bay. au XV siècle, i, 152. Cf.
confirme en 1 199 les privilèges Chanceliers,
de l'abbaye de Montierneuf, i, Enquêteurs royaux, à Bordeaux en
3o4; confirme en 1203 les pri- i^,^, i, 125; à La Roch. en
y^]}^e^\^^ ^^ <^^^^^^^^ ^^ ^^oTt, 13,5 74. en Poitou en 1439,
239 n, 240. 258; à Tours en 1305, 206. Cf.
Eléonore de Castille, reme d An- Commissaires
gletcrre reçoit en 1273 01. pour Enseignes, officiers de la milice
Eli C;.' C'as' elrieux, L'Aisne. ^Jl^^eoise à PoiUers, ,. 424,
Elus, noms de magistrats muni- . , .».»„» j. n.,,-
cipaux dans quelques villes. Eperonniers, leurs statuts à Poi-
(BouRGES), voy. Prudhommes. „ t'^rs en 1245, i, 363 n.
(Chat.), dix - établis en 1181 Epreuves, de leau chaude, (Ot.,
par Philippe-Auguste, i, 196; 11*''' ''fi*''* "î"!^-':"''*"'*,^!' ''
vingt - ^institués en 1212 88; ii, 73 ; - à Chat. (1190),!,
pour les dépenses communes, ^Ol.
202,203,217; II, 101,102. (Tours), Escan. Voy. Anerii.
nom donné aux prudhommes Eschevinagiunij EschevinatuSy Es-
nommés en 1357, i, 212; les clavinage, Esclavinagium, Es-
bourgeois demandent à les re- çucvtnarf^e.Voy.Echevinage.
Escheviniy Esclavins, Esclevins, Esquevins. Voy. Echevins.
Esquiugayte, Voy. Guet.
Essorillement, amputation de Toreille, (Bay.), i, 171 ; (S.-J.-d'A.),
Estagiers, (Cognac, 1262), nom donné à Cognac aux bourgeois ayant leur domicile dans la ville, I, 274 n; ii, 129.
Estanc, droit féodal sur la vente du vin et du blé (Cognac, 1262),
I, 273 ; II, 127, 128. (S.-J.-d*A., xi« s., stagnum), i, 291, 292. Cf.
Banvin, Taverniers, Vin.
Estene, Éstienne, Voy. Etienne.
Estrées (Diane d'), femme du maréchal de Montluc, i, 174.
Etablissements de Rouen, Institucio, Instituta, Staluium, Stabilimenlum communie, LEslablimenty les Estahlimentz, los Establimentz. Villes qui les ont possédés, I, 1, 47, 54. Manuscrits et éditions des —, 2 à 12 ;
II, 2, 4. — Textes latin, provençal, français et traduction des —, II, 2 k 55. Analyse des —, i, 13 à 23 ; époque et lieu de leur rédaction, 11, 28, 67, 68, 427, 428; leurs sources, 429, 430; leurs caractères, 431, 432; leur propagation et leur influence, 47, 54, 433, 434, 435; jusqu'à quelle époque ils se sont conservés et quelles modifications ils ont subies, 438. (Alençon), semblent avoir été introduits en 1199, 52. (Andely), paraissent avoir été importés en 1200, ibid.
(Angers), n'ont pas été attribués à cette ville, 228, 231, 236. (An- GOUL.), importés probablement de Rouen en 1204, puis de La Roch. en 1205, 8, 320 ; importés de nouveau de S.-J.-d'A. en 1373, 324; leur adaptation, 334.
(Bay.), concédés en 1215 par Jean Sans-Terre, 9, 107 ; ii, 2.
Traduction bayonnaise des — , I, 9, 108 ; II, 2 à 55 ; sont nommés Carie de le comuni, 133, 139; placés sous la sauvegarde des délégués des corps de métier, 133; leur adaptation, 139 et suiv. (Bourges), n ont pas été attribués à cette ville, 228, 230, 231. (Caen), ont été introduits
dans cette ville, xviij. (Cognac), introduits par l'intermédiaire de Niort en 1215, 272. (Falaise), étaient en vigueur lors de la conquête ; confirmés alors par Philippe-Auguste et transcrits sur son registre, 51. (La Roch.), époque de leur introduction, 11, 61, 67, 68; supprimés en 1535, rétablis en 1548, 78; supprimés après le siège de 1628, 78. (Niort), concédés en 1203 ou 1204, 4, 238, 240 ; expédition en est demandée à Rouen en 1341, 255 ; n'ont peut-être été introduits qu'en 1341, 263; le rouleau envoyé de Rouen peut être l'original, ibid. (Ol.), concédés par Jean Sans-Terre en 1205, 9,90; traduction des — faite à 01. en 1344, 9, 94 ; II, 3 à 55. (Poitiers), envoyés en 1204 nar Philippe- Auguste, i, 6, 359 ; forment la constitution de la ville jusqu'en 1765, 391. (Pont-Audemer), en vigueur en 1204, confirmés alors par Philippe-Auguste avaient disparu au xv« s., 50, 51. (RÉ), ne durent pas y être importés malgré les termes de la charte de 1242, 95, 96. (Rouen), en vigueur sous Henri II d'Angleterre, 28; maintenus par Philippe-Auguste, 31 ; aoolis en im, 46. (Saint-Emilion), n'ont pas été introduits dans cette ville, 435. (S.-J.-d'A.), envoyés en 1204 par Philippe-Auçuste, 7,295, 325; articles traduits ou développés dans la charte de 1331, 298. (Saintes), donnés en 1199 par Eléonore; confirmés par Philippe VI en 1347, 11, 85; tombés en désuétude au xv® s., rétablis en partie par Louis XI en 1476, 86; supprimés en 1700, 87. (Tours), importés de La Roch. en 1461 par Louis XI, 178 ; leur adaptation, 218, 219.
(Verneuil), furent en vigueur au xiii» s. dans cette ville, xviij, 53. ^
Etablissements, Establiment^ nom donné à Bay. aux règlements municipaux, i, 97; 98, 128, 132, 139, 140, 147, 155; ii, 81, 84, 85, 87, 89, 90, 93. Comment ils étaient rédigés, i, 156.
Etats généraux, de 1356 et de 1357; I, 217 ; de Tours en 1468, 402; de Blois en 1588, 401.
Etats provinciaux du Poitou, i,
Etienne de Blois, roi d'Angleterre,
Etienne, évoque de Rennes, témoin à une charte de Henri H, roi d'Angleterre, i, 64.
Etienne, Retienne, Estene. Voy.
Hoille, Chevalier, Limony, Marcel.
Etrangers, (Et., 17, 27, 49, homo forensis, aliquis de exlrn cornmuniam), comment étaient atteints par la justice municipale, I, 20, 559; n, 2i, 2.5, 34, 35, 48, 49. (Bay., hom foreslang), — associés aux Bayonnais pour la pèche, I, 105 ; — nommés maires de la ville, 143; comment ils devenaient bourgeois, 154 : précaution pour les exclure de la cour de commune, 157 ; leur condition, 157, 162, 163; leurs relations avec la justice municipale, 159, 161, 163, 164; 11, 50 n. (Chat., 1181), serment qu'ils prêtent quand ils viennent habiter la ville, i, 197. (La Hocii.)i — qui peuplent la ville au XII" s., 62; comment étaient atteints, par lajustice municinale «XV'' s.;, H, 25 n, 26 n. (Ol., nom estrantjes)^ — plaidant devant la justice communale, 34, 35. (Poitiers, extraneus)^ — admis à jouir des franchises lorsqu'ils viennent se fixer dans la ville, I, 352,357, 406; 11, 144, 148; — débiteurs, i, 361 ; ne peuvent commercer dans la ville que par rintermédiaire de citoyens, 11, 153. (Rouen, cxtraneus), comment atteints par lajustice communale, I, 33 ; leur condition au point de vue du commerce, 36 ; II, 60 w, 61, 62 n. (S.-J.-d'A.), comment atteints par la justice communale, i, 313, 314. Voy.
Commerce.
Eu, ville de Normandie, avait adopté les usages de Saint-Quentin, II, 25 n.
Eu (liaoul de Lusignan, comte d'), cornes Auyiemis^ ses possessions en Poitou, i, 246 ; aide Bos de
Math a à s'emparer de Cognac,
Eudes, roi de France, confirme en 896 l'immunité de Saint-Martinde-Tours, i, 186.
Eudes H, comte de Blois, construit V. 1035 le pont de Tours, I, 187.
Eudes, duc dWquitaine, i, 351.
Eudes, légat du Saint-Siège, arbitre en 1247 entre les bourgeois de Chàteauneuf et le chapitre de Saint-Martin, i, 204.
Eudes, Eudo, Voy. Iselhan, Martel, Rigaud.
Eugène III, pape, lettres de ll5î relatives à l'établissement d'une nouvelle paroisse à La Roch., i, 63 n. Convention conclue par son ordre à Saint-Martin de Tours, 192.
Evèque, (Bay.), possède dès le XI* s. la moitié de la ville, i, 1 03 ; comment on devait se défendre contre ses sentences d'interdit (coût, de 1273), 117; sa juridiction en 1394, 132, voy.
Maremne (Pierre de), Menendez.
lEvREUXj, a la haute justice sur la cité, I, 37 n. (Poitiers), son autorité sur la cité à l'époque mérovingienne, 349, 35(), â51.
Evreux, ville de Normandie, doit avoir possédé les Et., i, 1. Reçoit du sénéchal l'ordre de s'organiser en commune, 47. Concession de la haute justice à l'évéque en 1296, 37 w. Prébende du chapitre d'— , 242 n. Comté d' — , comitatus Ebroicensii, excepté des franchises concédées aux Rouennais et aux Poitevins, 11, 56, 151. Comte d'— , voy. Philippe.
ExclavinagiumA oy . Echevinage.
Excommunication, des bourgeois de Chat, en 1180, i, 195; en 1184, 197, 198, 199,200. (Bat.), — des magistrats municipaux, v. 1280, 120; V. 1395, 132; dé-' fense de la ville contre les — (coutume de 1273), 117, 133.
Excuhiœ (Chat., 1212), la \ille divisée en — ou gardes, 11, 101 ;— auœ vulgo dicuntur echaugeîei, 102. Voy. Guet.
Exécutions criminelles (Et., 10, 34), étaient faites par les offi-
ciers royaux, ii, 18, 19,40,41.
(Angoul., xvp s.), par Texécuteur de la haute justice de la ville, I, 344; ii, 142. (Bay.), par le prévôt, i, 158, 171 n, 173; (ChaT., 1190), par les officiers du comte d'Anjou, 201. (La Rocii.), par le prévôt, 73, 75, 83. (Poitiers), par les officiers royaux, 367, 416; le maire dispensé dy assister (1313), 364.
(S.-J.-d'A.), étaient faites par le prévôt, 314,316.
Exercitus, Voy. Host.
Faia (P. de), bourgeois de La Roch. en 1224, ii, 75.
Faiet {Peis de), nommé garde champêtre à Bay. en 1304, ii,
Falaise, son cartulaire municipal, I, xvij ; établissement de la commune par Jean Sans-Terre en 1203, 48; confirmation des Et.
par Philippe-Auguste en 1204, 1,2, 11, 31, 48; II, 62 n;son nom figure dans le texte des Et., I, 3 ; II, 4 ; reçoit des franchises dans tout le royaume de France sauf à Mantes, i, 49 ; concession de privilèges en 1221, ibid.; u, 62 n; la commune confisouée puis restituée au xiv« s.; ordonnance de 1335 réglant l'élection du maire ; confirmation des privilèges en 1382 par Charles VI, I, 50.
FalsariuSy Falsonarius, Voy. Faussaire.
Farsset (Pierre), habitant de S.-J.d'A. en 1278,1,315.
Faures, forgerons, leurs privilèges à Bay. en 1205, i, 107.
Faussaire (Et., 10, Falsonarius, faussari, faussoner), justiciable de la commune, i, 19; ii, 16, 17; (Rouen, 1150, Falsalor, 1207, Falsarhis, Poitiers, 1222, Falsonarius), ne peut citer un citoyen en justice, n, 58, 151.
Fausse monnaie, justiciable du suzerain à Poitiers en 1369, i, 367,
Fay me droit (Poitiers, 1267), droit dont étaient exempts les citoyens pendant les foires des lépreux, ii, 159.
Fécamp, commune créée en 1202, I, 47 n ; associée à la commune
de Rouen, a peut-être eu les Et., 1,48.
Femmes, à quelles peines sont soumises pour délit d'injures, voy. Immersion, Fustigation.
Serment qu'elles prêtent à Bay., i, 155.
Féodalité, ses rapports avec les communes, i, 440. Cf. Fief.
Fer gant (Bartholomeus), maire de Rouen entre 1174 et 1189, i,
Ferrand (Pierre), notaire public du conseil de Tudèle. écrit les cartulaires de Navarre en 1236 et 1237, II, 76 n.
Ferrières (Jean de), sénéchal de Guyenne avant 1312, i, 125.
Fief. Hôtel de ville d'Angoulôme tenu en — de l'abbaye de la Couronne, i, 340. Mairie de N'iort constitue un — tenu du roi, 268.
Fiefs. (Angers, 1474), droit d'en acquérir concédé aux possesseurs de mille livres, i, 235.
(Poitiers, 1222), — possédés par des citoyens, 362; ii, 152.
(Tours, 1462), droit d'en posséder octroyé aux habitants, i, 219; II, 114. Voy. Franc-fief.
Fiefs de haubert. Bourgeois de Falaise qui en possèdent (1221), 1,49.
Filins Pétri. Voy. Fitzpeter.
Filles, peuvent gracier un condamné en l'épousant, i, 173.
Finances municipales, leur administration, (Et., 33, 43), i, 13, 15, 16, 19, 359; ii, 38, 39, 46, 47. Ordonnance de 1256 relative aux — , I, 35. — à la fin du xiiP s., 40, 41. Gestion des — à Angers, 233, à Bay., 147, 151, à Bourges, 228, à Chat., 202, à Cognac, (1262), 274; ii, 130, (Dursa communis, 1352), i, 277, (1508), 283; ii, 133, 134,àNovoN, i, 40, à Poitiers, 393, à Pont- Audemer (1260), 51, à Rouen, 41, 42, 45, 46, à S.-J.-d'A., 311, à Tours, 210, 212, 216, 219,221, 226; II, 116, 117, 118. Voy. Revenus municipaux.
Fitzpeter (Geoffroi) G. fdius Pétri ^ comte d'Exeter, témoin à une charte de Jean Sans-Terre (1208), II, 68.
Flandre. Guerres de — (1315), i, 364, (1328), 408, 423. Commerce de la — avec les villes du sudouest de la France, 296, 302, 311, 317; II, 138. Comte, Comtesse, voy. Philippe d'Alsace, Marguerite.
Foires.(ANGERs),— franches créées par Louis XI, i, 235. (Angletkrre), privilèges des Rouennais aux — anglaises en 1144, 27.
(Angoul.), 327, 328 ; (Chat.), 202 ; (Cognac, 1651), 287 ; (Fontenav), 287 ; (Niort), leurs revenus concédés en 1215 à Savari de Rochefort, 243; supprimées par Alfonse, 253. (Poitiers), — de carême, 357, 360, 407, 419; ii, 149 ; -des lépreux, i, 417; ii, 158. (Saint- Denis, VIP s.), I, 24. (S.-J.-d'A.), 290, 291, 293, 317. (Tours, mmdtnae Bairi apud Turones, 1232), II, 105.
Fontenay-le -Comte, Vendée, ses
foires, i, 287.
Fontevraud (abbaye de), reçoit des bourgeois de La Roch.* de la reine Eléonore, (1199), i, 84; possède des rentes sur les revenus d'Oleron, 90, 94.
Forces (Bay.), voies de fait, i, 168.
Forisfactum magnum. Voy. Crimes.
Fors (Bay.), livre de Morlâas, i,
Fortifications, d*ANGERS, i, 232.
235; d'ANGOUL., 327, 346, 347; de Bay., 122; de Bourges, 228; de Chat., 186, 188, 202 ; ii, 102; de Cognac, i, 277, 279,281,283; II, 134; de La Rocii., i, 180; de Niort, 256; de Poitiers, 348, 357, 360 n, 369, 376 w. 380, 409, 414, 422, 425; de S.-J.-d'A., 300, 302, 304; de Tours, 180, 184, 185,207,209,210,211, 212,213, 214,215, 216, 217, 219, 222; ii, 112,121.
Fortin Sanche, vicomte de La-
bourd au xi« s., i, 103.
Fou (Y von du), capitaine de Lu-
signan, au xvc s., i, 374.
Fouage, Foaaium. Les Rouennais exemptés de ce droit, i, 33 ; ii, Foucher (Pierre), bourgeois de La
Roch. en 1199, i, 84.
Foulquebrune, Fouquebrune, Cha-
rente, canton de La Valette. Le mareschal et le curé de —, brigands condamnés par les grands jours de Poitiers en 1542, ii, Foulques. Voy. Bréauté, Matha.
Fournage, droit seigneurial (S.-J.d'A., xi« s.), I, 292. Fradin (Guillaume), l'un des pairs
de S.-J.-d'A., en 1332, ii, 137.
Franc-Bardin (Gui de), chevalier,
maire de Bay. en 1255, i, 111.
Franc-fief (droit de). Les habitants exempts de — à Poitiers, (1467), 1,409; à Tours, (1462), 219; II, 114.
Franc-parcours (droit de) concédé aux Bayonnais en 1294 sur les bai liages de Gosse, de Seignanx et de Labenne, i, 104 n.
Français, usité au xiiP s. à La Roch. pour les contrats reçus par l'échevinage, i, 83.
Franchises, Libertates^ des bourgeois d'ANDELY, I, 52. — en Angleterre concédées à Angoul., 320. (Bay., 1174), — en Poitou et en Aquitaine, 105 ; (1307), — en Angleterre sollicitées par les Bayonnais, 123. (1318), — en Guyenne, 127. (1331), — confirmées, 128. (1394), — du clergé, 132. (Chat.), — des bourgeois, 189. (Falaise, 1203), — en Angleterre, 48; (1204), — en France, 49. (La Roch., 1205- 1208), — en Angleterre, 69; ii, 68; — en France, i, 71, 75, 76.
(Niort, 1205), — en Angleterre, 242. (Ol., 1205), — de La Roch., 90 ; (1224), — dans les domaines du comte de la Marche, 91 ; ii, 74. (Poitiers, 1214, 1222), dans le domaine royal, 360, 361, 407; II, 149, 151. (Pont-Addemer), — des bourgeois, i, 51.
(Rouen, xi*, xip s.), — en Angleterre, 24, 27 ; (1199), ii, 56 n; — concédées par Philippe-Auguste, (1207), I, 32 ; ii, 56. (S.-J.d'A., 1372), concession des — des villes les plus favorisées, i, 300 ; — en Flandre et dans le royaume, 317, 318. Voy. Privilèges.
François I»»", roi de France, (1494), naît à Cognac, i, 279: (1515), confirme les privilèges de Tours,
de Niort, de Cocnac, de S.-J.- Fronde (la), à AngouL, i, 330 ; à
d'A., d'Angoul., de Poitiers, 224, Cîognac, 286.
260 n, 283, 301, 328, 376; (1516), Front-de-Bœuf. Voy. Jatxou.
institue une université à An- Frontenay, Deux-Sèvres, arr. de
§oul.; confirme l'anoblissement Niort. Château de Hugues X de
u corps de ville, 328; (1517), Lusignan, i, 250.
confirme les privilèges de Sain- Fugitifs, (Et., 35, fugitivi^ fei^
tes, 86; enjomt à la Chambre dius)^ leurs biens confisqués et
des comptes d'entériner les pri- leurs maisons rasées, i, 20, 21 ;
vilèges de Tours, 224 ; confirme n, 40, 41. (Rouen, 1207), leurs
l'anoblissement du corps de ville biens donnés en garde au maire,
d'Angoul., 328; (1519), confirme i, 33; u, 63,
les privilèges de Tours, 224; Fuie. Voy. Foulques.
(152()), confirme les privilèges Fulcheri (R.), bourgeois de La
de S.-J.-d'A., 301 ; (1523), fait Roch. en 1224, ii, 75.
maintenir en fonctions le maire Fustigation, (Angoul., xvi» s.),
de Poitiers, 376; (1526), confirme peine appliquée aux femmes
les franchises du port Saunier à querelleuses et médisantes, i,
Angoul., 328; (1532), fixe à vingt 344; (S.-J.-d'A.), peine appli-
et un an Tàge auquel on peut quée aux voleurs, 316. devenir pair à La Roch., 81 ;
(1534), confirme les privilèges G. Voy. Aimeri, Angliciim, Cavig^ de Niort, 260 n; confirme l'exemp- Domere^ Fitzpeter. tion de ban et arrière-ban des Gabelle. (Cognac, xvp s.), soulèvehabitants de Poitiers, 376 ; (1535), ment provoqué par la —, i, 284, supprime le corps de ville de (Niort, 137.1), les habitants en La Koch., 77; (1537), confirme sont exempts, 256. les privilèges d'Angoul., 328. Gages de bataille, vadium belli, la
François II, roi de France (1559), connaissance en appartient aux
confirme les privilèges de Co- officiers royaux (Et., 31), i, 15,
gnac et de Poitiers, I, 284,379; 19; ii, 38, 39; (Rouen, 1207-
(156U), confirme les privilèges 1278), i, 33, 37; n, 63, 64. La
de Niort et d'Angoulôme, 261 n, connaissance en appartient à la
