Croissy, Seine-et-Marne, cant. de
Cour des aides, résiste en 1594 aux Lagny. Voy. Colbert.
privilèges de noblesse des ma- Croizet (Michelet), i, 374 w.
gistrals de Saint-Jean-d'Angély, Croleboys (Guillaume), échevin de
I, 303. Poitiers en 1335, ii, 161.
Couronne (abbaye de la), abb. Croutelle, Vienne, cant. de Poi-
d'Augustins, dioc. d'Angoulôme, tiers, i, il6.
dont l'hôtel de ville d'Angoulôme Crussol, château du Vivarais. Louis
était un fief, i, 340. de —, chambellan de Louis XI,
Coustet (Berthoumé), maire de La ii, i24.
Rochelle en 1275, i, 57. Curie romaine, son analogie avec
Coutances (Gautier de), trésorier le collège des cent-pairs, i,
de l'église de Rouen, i, Vî< n. 423.
Coutumes. (Bay.), — criminelles Cusance (Henri de), sénéchal de
dites Charte des malfaiteurs^ i, Guyenne en 1262, i, 112. U6. — rédigées vers 1273, U4
à 119. (CiiAT.), — confirmées en Dabillon (Jean), écuyer, sieur de
1141 et 1143, 188, 191. (La La Leigne, lieutenant-général et
Roch.), — relatives au mariage, échevin de S.-J.-d'A., i, 307 n.
84.— d'ÛLÉRON, 89, i»0, 95. — de Dagobert, roi de France, n'a pas
Tours, Louis Xlprescritde les pu- détruit Poitiers en 636, i, 350 n.
blier, 11,122.— deVERNEUiL, I, 52. /)aw, Damme, Belgique, Flandre
Coutumes, Consuetudines, impôts. occidentale, cant. de Bruges,
Exemption de — concédée aux relations commerciales avec
Bayonnais, i, 105. — perçues S.-J.-d'A., i, 318.
par le duc d'Aquitaine à Ole- Dapifer, Voy. Sénéchal,
ron, 89 ; — perçues à Rouen, Dardir, nom d'une famille Bayon-
27; n, 58, 59, 6l', 62. — possé- naise.Arnaud Raimond—, maire
dées par l'abbaye sur le oourg de Bay. en 1262 et 1263, i, 113.
de Samt-Jean-d'Angély, i, 293 n. Jean — commande les Bayon-
Voy. Impôts. nais au siège de La Rochelle, en
Coutumes (mauvaises), Prave con- 1242, 112, 147 ; a un procès avec
suetudines, abus, abolies à Ole- l'église de Bay. en 1-256, 105 n,
RON, I, 88, 89, 91 ; ii, 72; à Poi- 160; maire de Bay. en 1261,
TIERS, I, 35-2 ; à Rouen, 26, 27 ; à l*?6ô et 1V71, U2, 113. Jean —,
Verneuil, 53. fils du précédent, candidat à la
Coutumiers, Cow«tiefw</t>iariï, nom mairie en 1318, 127; maire de
des serfs de Montierneuf, i, 354. Bay. en 1327 et 1328, 128; ii, 93.
Darroseis. Voy. Rauzed (Pierre de).
Dauron (Michau), valet de chambre du roi et receveur du Poitou, désigné à une place d'échevin de Poitiers en 146*2, maire de Poitiers en nH3, i, 37^.
David. Voy. Podio LihoreUi.
Dax. Résidence du sénéchal des Lannes, i, 174 ; maire de — , 123. Clerc de — condamné à Bay., lv>0, !6I.
Débiteurs. Voy. Dettes.
Déconfés ou intestat (L\ Roce.), i, 65. Cf. Confés.
Décurions. Voy. Curie romaine.
Defensio régis ^ nom d'une des mauvaises coutumes abolies à Oleron par Louis Vil en 1146, i, 88; II, 73.
Defensor cMtatis, i, 349 n.
Délégués, des habitants, nommés pour traiter des affaires de la ville avec le suzerain à Angers, I, 232. — nommés par les bourgeois de Chat, pour surveiller les dépenses communes, voy. Kl us.
— du clergé à Tours, voy. Conseillers d'église.
Délits, contre la commune, i, 17.
— commis par un étranger, 20.
— justiciables de la commune, 21. Voy. Juridiction, Pénalités.
Demanda (Niort, 1204) aide perçue au profit du roi, ii. \^6.
Déni de justice (Rouen, 127'^, Defectus juris)^ cas réservé à la justice royale, i, 37 : ii, 66. (Bay., Judgemeni denegat)^ i, 1^6, 1*5.
Denis (M*), échevin de Poitiers en 1335, II, 161.
Dépenses des villes. Voy. Finances.
Députés. (AxGOUL.^, — envoyés par le corps de ville auprès de Henri II, I, 328 ; envoyés en cour pour le maintien des privilèges, 339 w. (La Roch., 1361»), — envoyés au roi d'Angleterre, 75. (Poitiers), — de la ville aux Etats, 4ni, 402: — envoyés en cour pour solliciter, 4«»5, 420.
(Tours», - envoyés par la ville auprès de Lous XI, 182, 1^3.
Voy. Ambassades, Délégués.
DerbV (comte de), s'empare en \Z\6 de S.-J.-dA., i, 2^9; son expédition en Poitou, 365.
ZV^af <ina,casde haute justice, i, 38.
Désiré (André), curé de Moncontour en 1319, i, 418.
Dettes. Juridiction et voies d'exécution en matière de — (Et., 21, 22, 25, 26, 39), i, 15, 16,20, 22; II, 28, 29, 3/, 33, 34, 35, 44, 45; (Bav.^i, 160, 161,162, 166, 167; n, 28 II, 29 n, 44 n. Voy. Paie de commune. (La Roch.), ii, 30 n, 31 II, 44. (PomERS), 152.
(Rouen), i, 27, 28, 33, 34, 37 ; ii, 57, 58 II, 65.
Dettes des villes, (Rouen), i, 36,
42; (PONT-.\UDEilER), 51.
Dex. Voy. Banlieue.
Diane. Aoy. Estrées.
Dido. évèque de Poitiers au vn« s., I, 349.
Diffamateurs, (Et., 36), leurs maisons abattues par la commone, I, 21 ; II, 42, 43.
Diêcension de barailhe. Voy. Sédition.
Dixmont, Yonne, cant. de Villeneuve-sur-Yonne, II, 147, 148.
Doe (Dominus Jodoinus cfe\ I.
Domfront, doit avoir eu les Et., i, 1 ; organisée en commune en 1203, 47.
Dominique. Voy. Mancx.
Doride (Guillaume), maire de Poitiers de 1286 à 1289, ii, 157 n.
Domere {G.), maire de Poitiers, ii, 157; doit être le même que le pîécédent.
Douae {GuilMmus), membre du corps de ville de Poitiers en 1390, I, 4i3ii.
Douvres, port d'Angleterre, i, 245.
Douze (les), Duodecim^ (Bat.), nom donné aux membres du collège des jurés, i, 108 ; u, 85. (Poitiers), nom donné aux membres du collège des conseillers, i, 397, 403; ii, 161, 162. ^TouRS, XIV' s.), les — de la ville représentent les habitants auprès des élus, I, 123.
Do^^'ngate, port sur laTamise, dans la cité de Londres, concédé aux Rouennais; ce nom doit remplacer Dungeness, I, 24, 27, 28.
Voy. Verratum du t. ii.
Doyen, chef du corps de ville d'An^ul. en 1361, i, 324.
Drapene. (Ch.at.), commerce de
la — au xi« s., I, 187. (Poitiers), commerce au XIII* s.,i, 419; II, 149; industrie de la — au xv« s., I, 375, 4*20. (Tours), commerce de la — au xv's.,ii, 1*1.
Dreux, ville de France, analogie de sa charte de commune avec les Et., I, 435.
Dreux. Voy. Barentin.
Droco, connétable en 1204, 1212 et 1214,11, 10;^, 148, 150.
Droits. Voy. Privilèges, Impôts ; voy. Chaire, Crédit, Franc-fief, Franc-parcours, Gîte, Préemption.
Droits féodaux, des gens d*église de Tours (I4H5), ii, 114, «20.
Duban (J.), notaire du roi en 1465, II, 124.
Duel judiciaire. (Et., 31, lat. duellum ; Bay., batailhé)^ i, 19; il, 3S, 30. (Chat.), 194, 20l, 203, 205 ; II, 104. (Ol.), i, 88 ; ii, 73.
(Rouen), i, 27, 38; ii, 63, 64.
(S. J.-D*A., xii" s., wonomflcAia), I, 290, (xiii* s., ictus régis), 3 h, 315. Cf. Gages de bataille.
Duguesclin, reprend Poitiers en 1372,1, 368.
Dungeness, Dunegate, i, 24,27, 28.
Il laut remplacer ce nom de lieu par Downgate. Voy. ce mot et Verralum du t. ii.
Dunois (Jean, comte de), s'empare de Bayonne en 1451, i, 135.
Dupuy (Barthélémy), prévôt d'Angouiême en 1;*06, maire d*Angoulêmeen rM2, 1213 et 1216, sénéchal en I2U,I, 321.
Dupuiz (Jean), bourgeois de Tours en 1462, ii, 96, 97.
Duran. Voy. Viele.
Durfort (Raymond Bernard de), maire et gouverneur de Bayonne pour le roi de France en 1294, I, 121.
Duyre (Namad), maire de Bayonne en 1259,1, 111.
Dymon. Voy. Dixmont.
Eau chaude. Voy. Epreuves.
Eble, comte de Poitiers, tient des
plaids à Poitiers, en 904, 9u8 et
Eble, seigneur de Chàtel-Aillon,
au XI" s., s'empare de l'Ile-
d'Aix, est excommunié, i, 61.
Eble de Mauléon, seigneur de La
Roch., i, 62, 70; dépossédé par Henri H, 63.
Ebroicensis comitatus.Yoy. Evreux (comté d').
Echaugetes. Voy. Excubiae.
Echevinage, eschevinagium, eschevinatusy esclavinage, esclevinage, esquevinage, esquevinadgCy nom des fonctions et des réunions des échevins ou du corps de ville (Et., 6, 8, 13, 22, 38, 54, 55), I, 16, 17; ii, 12, 13, 16, 17, 20, 21, 30, 31, 42, 43, 52, 53, 54, 55. (Angoul. et S.-J.-d'A.), nom de la réunion du corps de ville entier, i, 3o8 n; II, 6 n, 7 n, lO, 138. (Bay., sclevinadge), réunion des douze échevins, constituait le tribunal de la commune, i, 149, lH8, i77.
(Cognac, locum communemexclavinagium nuncupatum], établi en 1352, 2:6; ii, 133. (La Roch.), nom du collège des vingt-quatre, I, 78. (Poitiers, scahmagium)^ réunion des échevins, 4(»3. Voy. Echevins.
Echevins, scabini, eschevini^ esclavinSy esquevin, nom donné aux magistrats municipaux d'un grand nombre de villes ; sont les anciens juges carolingiens, i, 43 1 .
(Et., 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 13, 14, 23, 24, 25, 28, 46, 54), étaient les douze premiers jurés ; leurs attributions, i, 17 ; ii, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 20, 21, 32, 33, 36,37,46, 47, 52,53.
(Angers), dix-huit — à vie en 1474,1,234; vingt-quatre — -conseillers institués en 1483; six autres ajoutés en 1484, 236.
(Angoul.;, — élus en 1373, 324 n ; II, 8 n, 9 n ; sont au nombre de treize en 1499, i, 335; Louise de Savoie veut pourvoir son procureur d'une place d'échevin vacante, ibid.; — anoblis depuis 1507, 327, 328, 339, ne le sont plus depuis 1664, 330, 3.M ; sont au nombre de douze en 1756; réduits à quatre en i765, 333; liste des —, 334 ; leurs fonctions viagères, 3*7 ; droit de réception qu'ils payaient, 339; représentés dans une peinture, 341. (IUy., Esclevin , leurs attributions, 149, 168; II, 82, 83; sont au
nombre de six depuis 1451, i, 136 ; le maire prend au xviiP s.
le titre de premier échevin ; les — sont alors au nombre de trois, 137. (Bourges), douze— à la nomination du roi institués en 1474, 229 ; leur mode de nomination, 231. (Cognac), serment des — en 1352, 277 ; ii, 134 ; mentions des— au début du xvp s., i, 28 1 , 282 ; créés au nombre de douze par Louise de Savoie, 282,V83; — au wii» s., 286; sont réduits à quatre en 17U(», 287. (La Rociï.), — mentionnés avant Uyv», 67; leur rôle, 80, 81, 82; II, 8 n, 9 w, 12 n, 13 n, 17 n, 18 M, 20; — biennaux remplacent les cent-pairs en 1535, i, 77 ; rétablissement de vingt-quatre — en 1548, 78. (Niort), — mentionnés en 1370, 263 ; sont au nombre de douze, 267 ; anoblis en 1461, 260 ; sont réduits à six en 1681, 262.
(Ol.), ne sont mentionnés que dans la traduction des Et. et dans la coutume, 94, 95. (Poitiers), sont au nombre de douze élus aniiuellement par les citoyens en 1222, 362, 402; ii, 154 ; depuis le xiv« s. sont élus à vie parmi les pairs par le corps de ville, i, 4u2 ; sont au nombre de treize et nommés « les XIII » au xiv s., 403; II, 161 ; leurs attributions, i, 397, 398, 403, 415; n, 155; sont anoblis en 1372, i, 369, 404 ; nom d' — donné depuis 1463 aux vingt-cinq jurés, 371, 403 ; sont exemptés du ban et de l'arrière - ban, 371, 404; nommés sur la désignation du roi, 372, 373 ; ne peuvent plus être de robe longue d'après l'édit de 1547, 378 ; sont parfois nommés • les xxv » ou « les XXV nobles », 404 ; sont au nombre de trente -quatre en 1594 et de vingt-sept en 1605, 383, 404 ; sont souvent désignés aussi par l'expression pairs et échevins, 393 ; leur repas à la suite de l'élection du maire, 400 ; les capitaines de la milice devaient être choisis par eux, 425. (S.-J.-d'A.), ii, 8 n,
9 w, 136. (Saint-Quextix), i, 436. (Sai.ntes), n'existaient plus au xv« s.; vingt-cinq t pers et échevins » rétablis en 14 T6, 86; réduits à quatre en lîOO, 87. (Tours), vingt-quatre échevins-conseillers perpétuels institués en 1462, 218, 219; ii, 112; sont anoblis, i, 219, ii, 113; sont exempts des commissions et charges publiques, 118; sont supprimés en 1463, i, 2.'0; aus.sitôt rétablis, 221 ; doivent être biennaux depuis 1 469, 223 ; redeviennent perpétuels sous Charles VIII, 224 ; ils rétablissent les pairs ; sont réorganisés en 1565 e rétablis au nombre de vingt-quatre en 1569,225; sont révoqués et renommés par le roi en 1589, ibid,; pourvoient eux-mêmes aux vacances qui se produisent parmi eux, 226 ; sont réduits à (Quatre en 1611, 226; sont rétablis au nombre de vingt -quatre en 1619, 227 ; sont nommés en titre d'office sous Louis XIV, 227 ; sont au nombre de six en 1724, Echiquier de Normandie, juge en 1321^ de différends entre le commun et le corps de ville de Rouen, i, 45,
Ecorçage (droit d'), concédé aux Bayonnais en 1294, i, 1U4 w.
Ecrivain, escrivian^ de la cour du maire à Bay., i, 152.
Edouard le Confesseur, roi d'Angleterre, concède des privilèges commerciaux à Rouen, i, 24 n.
Edouard I«', duc de Guyenne puis roi d'Angleterre, a le gouvernement d'Oleron depuis 12^4, i, 92; passe par Bay. en 1254 et fait prêter serment aux habitants, 111, 155; en 1261, nomme Jean Dardir maire de Bayonne, 112; en 1262, mande au sénéchal de mettre en liberté les frisonniers bayonnais, 112; en 2h4, reçoit des secours de Bayonne, 'l 76 ; veut déterminer les droits des villes de Guyenne, 113 ; écrit au maire de Bayonne en 1281 et 1284, 172 ; fait admi-
nistrer Bay. par un étranger en 1287, 121 ; concède des privilèges aux Rayonnais en 1296, 104 n, 122 ; ordonne en 1304 de maintenir les privilèges d'Oleron, 92.
Edouard II, roi d'Angleterre, confirme les privilèges de Bay, en 1307, I, 123 ; autorise les centpairs de S.-Emilion à élire le maire en 1312, 435; concède des lettres de pardon aux Rayonnais en 1314, 127; confisque puis restitue les privilèges d'Ol.
en 1320, 92.
Edouard III, roi d'Angleterre, fait prêter serment au peuple de Bay., I, 155; confirme en 1331 les privilèges de Bay., 128; rend à cette ville la iaridiction sur Cap- Breton en !3i4, 159; écrit au maire de Bay. au sujet du droit de prison', 172 ; notifie à la commune de Bordeaux l'institution d'un jaugeur des vins, 435 ; concède en 1355 à Bay. les baillages de Labenne et de Cap- Breton, 128; confirme en 1358 la concession de Cognac au captai de Buch, 278 n; confirme en 1360 les privilèges de La Roch., 75; devient suzerain de Poitiers par le traité de Brétigny, 365 ; notifie en 1362 aux habitants de Poitiers la nomination du prince de Galles comme prince d'Aquitaine, 366 ; en 1369 fait remise des impôts en Aquitaine, 368.
Edouard, fils d'Edouard III, prince de Galles, dit le prince Noir, gagne la bataille de Poitiers, i,
365 ; en 1 357 concède Cognac au captai de Buch, 278; en 1362 est créé prince d'Acjuitaine, 130,
366 ; confirme en 1363 les privilèges de Niort, 255 ; confirme en 1364 les privilèges de Poitiers, 366 ; concède en 1 369 la haute justice à la commune de Poitiers, 367,417.
Elbeuf ^Charles de Lorraine duc d') suspend les privilèges de Poitiers en 1601, i, 384.
Election, des magistrats municipaux, (Et., l, 2), I, 14, 15, 16 ; II, 4, 5, 6, 7, 8, 9. — des maires en Normandie d'après l'ordon-
GiRY, Établissements de Rouen.
nance de 1256, i, 35 ; ii, 6 n. Le mode d' — du maire prescrit par les Et. devient la loi générale du royaume, i, 436, 437. — des magistrats dans les villes régies par les Et., 432, 439. (Angers),
— de prudhommes, 232 ; de délégués des habitants, 233; du juge d'Anjou, iôïrf., du corps de ville, 234. (Angoul.), moae d'— du maire, 325, 326, 328, 329, 330, 331, 332, 335; ir, 6 n; mode d'— du corps de ville, i, 333, 337. (Bay.), — du maire, 122, 123, 126, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 134, 135, 143; — du corps de ville, 136, 141 ; ii, 84 ;
— des officiers municipaux, i, 136, 142, 149, 150, 151, 152; ii, 93. (Bourges), — des prudhommes, I, 228 ; des échevins, 231. (Chat.), — des prudhommes, 196; d*élus chargés des dépenses communes, 202 ; ii, 101 ; des chefs du guet de nuit,
I, 203 ; de six prudhommes chargés de rechercher les auteurs d'une révolte, ibid, (Cognac), — de prudhommes pour asseoir la maltôte, ii, 130 ; du maire, i, 276, 277 ; du corps de ville, 282, 283 ; du juge de la mairie, ibid. (Falaise), — du maire, 50. (La Roch.), — dumaire, 70, 78, 79 ; ii, 6 n; du corps de ville, I, 76, 79, 80, 81. (Limoges),
— d'un juge, 307. (Niort), — du maire, 261, 266 ; au corps de ville, 262, 266. (Ol.), — du maire, 94. (Poitiers), — du maire, 370, 371,374,375, 385, 387, 388, 389, 397, 398, 399, 400;
II, 161 ; du corps de ville, i, 362, 395, 402 ; ii, ld4 ; des membres du tribunal municipal, i, 378 ; des officiers de milice, 390, 425; intervention du roi dans les élections, 372, 373, 374, 384, 385, 389, 396, 398, 399 ; élections faites par le Mois et cent, 393. (RÉ), — du maire, 95 n.
(Rouen), — du corps de ville, 46. (S.-J.-d'A.), — de huit élus pour les affaires de la ville, ii, 136 ; du maire, i, 303, 305, 306, 307, 325 ; ii, 6 n. (Saintes), — du maire, i, 85, 86 ; du corps de ville, 86, 87. (Tours), — des
