‹ Les établissements de Saint Louis (volume 2)Chapitre 302 sur 354 · LIVRE Ier, CHAPITRES · texte numérisé non relu

LIVRE Ier, CHAPITRES

Y)[xépaç, Romani dies noctesque, ut Cœlius apud Cicero. , ep. VIII, 3, 3, quamquam etiam ht noctes et dies dixerunt, ut Cicero p. Areh. c. M. (Ruhnkenius, In antiquitates romanas lectiones academicœ XVI, Jenae, 1828, p. 16 et note 26 de cette page.)

Nous sommes donc ici en présence d'un mode de supputation et d'une façon de parler antérieurs à la séparation des peuples indo-germaniques. Mode de supputation d'ailleurs très simple et tout naturel!

T. II, p. 41, ligne 7. revagier. — « Suivant Laurière, le ms. « de M. le Chancelier » porteroit regagier; d'après mes notes, ni V ni Ol n'ont cette forme ; Ol porte : raaigier. Voyez cidessus les notes sur p. 38, lignes 7, 8; sur p. 38, ligne 10, et sur p. 39, ligne 1; voyez aussi présent volume, p. 12, note 1.

30. Notes sur tes Établissements, liv. Ier, ch. 29 (ci-dessus t. II, pp. 41-44).

Voyez, en général, sur ce chapitre, ci-dessus t. Ier, pp. 3, 8, 9, 31, 32, 196-199.

Textes dérivés : Livre des droiz, 252, 337; Abrégé champenois, 132.

T. II, p. 42, ligne 1. soupeçoneus. — « Voyez le ch. 34 de « ce livre (présente édition, liv. 1er, ch. 38), et le ch. 16 (pré- « sente édition, 17) du liv. II. » (Laurière.)

T. II, p. 42, ligne 10. Et se il ne trovoit qui. — Cf. Joslice et plet, p. 304.

T. II, p. 43, lignes 4, 5, 6. — « Dans les lois 2 et 5, Cod., « De pactis, il n'est rien dit de ces délais. » (Laurière.)

T. II, p. 44, ligne 1. se il le voudroient apeler. — D'intéressants détails nous ont été conservés sur une procédure analogue à celle de notre ch. 28, instruite à Reims en 1349 contre un individu qui a été dénoncé, mais contre lequel les dénonciateurs, parents de la victime, n'osent se porter accusateurs : la vieille procédure accusatoire a subsisté très longtemps à Reims. (Varin, Arch. adm. de Reims, t. II, 2e part., pp. 1196, 1 197 notes.) Dans le Poitou au xve s., cette ancienne procédure subsiste à l'état de débris historique fort curieux, mais sans valeur pratique : en effet, lorsque les parents convoqués trois fois ne se sont pas présentés pour intenter l'action criminelle, le cri-

minel est absous au regard desdiz parens; mais son procès se poursuit en tant que touche la court K .

Voyez Beaumanoir, XXX, 90; Tanon, Reg. crim. de Saint- Martin-des-Champs. pp. -10, M.

T. II, p. 44, ligne 7. D offre cette variante : qui l'en apeleroit ou qui l'en voudroil apeler.

31. Notes sur les Établissements, liv. Ier, ch. 30 (ci-dessus t. II, pp. 44-46).

Voyez, en général, sur ce chapitre, ci-dessus t. Ier, p. 39, note 1.

Textes dérivés : Abrégé champ., 136; Livre des droiz, 345.

T. II, p. 44 ; ligne 10. ocit en mellée. — « Les loix de « Robert II; roy d'Escosse, ch. 3 et 6, font différence d'entre « l'homicide commis ex colore iracundix, qu'elles appellent « chaude meslée et celui qui se fait ex certo et deliberato pro- « posito qu'elles qualifient du nom de felonia. C'est pour cela « qu'au terme de meslée on y joint ordinairement celui de « chaude, parce que la colère et la chaleur inconsidérée donnent « lieu à ces sortes de combats, comme fait Phil. de Beaumanoir « aux ch. 58 et 59. C'est ce qui est appelle par le jurisc. « Paulus, calor iracundix, loi 48, De reg. jur.; xb vax' bpffp « r, Q£pfjiîY]7a Xsyi{/.îvov. r, -<".vs;j.£vcv par S. Basile; irx calor par « Lucain, liv. vu; inconsultus calor, en la loi 5, Code, De injur. « Par les loix d'Escosse, liv. Ier, ch. 3, § 7, la connoissance et « justice des meslées appartient aux barons. Il en est de même « en France où elle est une dépendance de la haute justice. Le « Cart. de S. Victor de Paris : Et sciendum quod in terris « prœdictis mihi retinui mesleiam, sanguinem et latronem. « Miscella, en un titre de Thibaud, comte de Cbampagne de l'an « 4200, au cart. de Champ, de M. deThou, p. 73. » (De Cange.)

T. II, p. 45, ligne 2. E porte : en au lieu de ne.

T. II, p. 44, ligne 4. o pièges metanz. — Cf. Et., liv. Ier, ch. 108.

1. Coût, de Poitou de 1417 dans ms. fr. 12042, fol. 98 recto et verso, 99 recto.

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