Manuscrits divers

IJ- = Compilatio de usibus et consuetudinibus (ms. constitutionibus) Andegavie dans ms. fr. 13985. (Bibliothèque nationale.) — Voyez ci-dessus, pp. 403, 404, la notice de /.

V = Abrégé champenois des Etablissements , ms. fr.

OEuvres complètes de Rtitebeuf, Paris, 1839, 2 vol. Voyez notamment t. 1er, pp. 180 et suiv., 196 et suiv., 203 et suiv.

1. Pour le détail des pièces contenues dans le ms. voyez Paulin Paris, Les manuscrits français de la Bibliothèque du roi^ t. VI, Paris, 1845, n* 846, pp. 404 et suiv.

19760 (Bibliothèque nationale). — Papier. Hauteur 0,203; longueur 0,147. Ecriture du xvf siècle. Premiers mots du second folio recto : « De petitz forfaictz xliii » (rubrique de la table). Anciennes cotes et indications : « Extraicts de divers matières de justice, n° 443 ; » — « S* Germain 1785 » (au crayon); — « N° 2483 ; » — « Ex « bibliotheca, mss. Coisliniana, olim Segueriana, quam « illus. Henricus de Cambout, dux deCoislin, par Franciae, « episcopus Metensis, etc. monasterio S. Germani a Pratis « legavit an. mdcc xxxii. » (Cette note est imprimée.)

Ç = Abrégé champenois des Établissements , ms. Reine Christine 779 (Vatican). Papier. Hauteur 0,216 ; largeur 0,148. Ecriture du xvf ou du xvii^ siècle. Premiers mots du cinquième folio recto : <"^ son seignor de qui il tient an fié. » Quatre feuilles de rubriques précèdent le texte, lequel commence au verso du 4® folio.

V et g paraissent les copies d'un même original perdu. La comparaison de ces deux copies prouve que cet original présentait certaines lacunes matérielles ou plutôt des passages très détériorés qui ne pouvaient plus être déchiffrés. Le copiste de Ç a poussé le déchiffrement un peu plus loin que le copiste de v.

0 = Ordonnance de Jean H, duc de Bretagne, dans ms. fr. 14398 (Bibliothèque nationale). — Parchemin. Hauteur 0,256; largeur 0,195. Ms. daté de l'an 1454. Incipit du second folio recto du ms. : « I. De ceulx qui veulent vivre honnestement. » (Première rubrique de la très ancienne Coutume.)

Ce ms. fr. 14398 contient : l°la très ancienne Coutume de Bretagne; 2" V Assise au comte Geoffroi; 3° Ord. du duc Jean II, de l'an 1301 (texte copié dans 22316) ; 4^^ dive)'ses ordonnances ducales; 5" les Coutumes de la Mer; 6° Constitutions faites au parlement de Bretagne à Vannes, le 7 octobre 1420; 7" diverses ordonnances ducales.

On lit au dernier feuillet recto cette note qui a été barrée : « Gestes coustumes, constitutions, statuz, editz, establisse- « mentz et deffanses sont et apartienent à Pierres de Toul- « badou à qui Dieu doint joye et lyesce. Amen ! Et sont « escriptes par Y. le Borngne ou mojs de septembre l'an « mil GCCG cinquante quatre. Et, pour ce, tu autem, Do- « mine, miserere nostri. Deo gracias ! Amen ! »

Les mots à Pierres de Toulbadou sont biffés avec soin.

Plus bas : « Gestes coustumes furent achatées de Mador « Dilland, bideau et biblioteque {sic) de la Universe cité {sic) « de Nantes par Jehan Robin demorant à la Pousse dudit « lieu, le sebmadi {sic) onzième jour de mars l'an mil « 1111° seixante ouict. » Plus bas et probablement d'une autre main : « Gacien Robin. » Vers la fin du second tiers du ms., à la suite de la très ancienne Coutume, le premier propriétaire avait aussi écrit :

« Gestes coustumes sont à Pierre de Toulbadou A qui Dieu doint Ce qu'il n'a point ! »

Les mots « à Pierre de Toulbadou » ont été rayés et remplacés par ceux-ci : « à Gacien Robin. » Ancienne cote : « 254^. »

o' = Ord. du duc Jean II dans ms. fr. 22 316, p. m et suiv. (Bibl. nat.) — Papier. Hauteur 0,301 ; largeur0,230. Ecriture du xviii® siècle. Premiers mots du second folio recto du ms. : « Le ms. de la très ancienne coustume, datte de l'an 1454. » Ge ms. contient la très ancienne Coutume àe Bretagne et divers textes du droit breton transcrits au xviif siècle. L'ordonnance du duc Jean II y a été copiée à la p. III d'après o. Ancienne cote : « Blancs Manteaux, 30. »

TC = Ord. du duc Jean II de l'an 1301 dans ms. 2570 (Arsenal). — Parchemin. Hauteur 0,206; largeur 0,145. Ecriture du xv^ siècle. Premiers mots du second folio recto du manuscrit : « quar nous entendons à faire le. » Dans les

marges quelques notes du xvi« siècle. Ce ms. contient : 1° la très ancienne Coutume de Bretagne; 2° Divisio armorum (texte français intéressant relatif au duel judiciaire) ; 3° Assisia comitis Gauffridi ; 4° Ord. du duc Jean II de l'an 1301 ; 5*^ Ord. de Jean, duc de Bretagne, de l'an 1245; 6° Rotulus d'Oleron : « Cy commencent les jugementz de la mer »; 7*" Petit texte sur l'arpent de terre, de pré ou de vigne ; 8" Corrections et modérations sur le fait de la justice. Sur le dernier folio verso cette note : « Pour servir à mon maistre « le prieur de Querduel, seneschal de Guemené, 1621. » Anciennes cotes sur le feuillet de garde : « Jurisprudence 619 ^ »; — « P. 139. »

Dans V Inventaire sommaire d'Ul. Robert (p. 90) : « Jurisprudence française 55 » .

p = Ord. du duc Jean II dans ms. de la Bibliothèque de Nantes. — Parchemin. Hauteur 0,157 ; largeur 0,112. Ecriture du xv^ siècle. Le ms. est incomplet au commencement, probablement d'un feuillet. Premiers mots du second folio recto : « Avers arrojs excutez. » (Rubrique de la table.) Ce ms. contient : 1"* un abrégé de la très ancienne Coutmne de Bretagne; 2° diverses ordonnances ducales et diverses règles coutumières. Le ms. de la Bibliothèque de Nantes doit avoir appartenu à Hévin : ce qu'il dit du texte de l'art. 209 de la très ancienne Coutume dans un Abrégé en sa possession convient fort bien à notre ms. (Hévin, Consultations et observations, pp. 532, 516.)

G = Règles coutumières bretonnes, l""*" série dans ms. fr. 22316 (Bibl. nat., p. xi et suiv.). — Voyez ci-dessus la notice de o'. Cette copie du ms. 22316 est faite d'après un ms. de la Coutume de Bretagne de 1494, que je n'ai pas retrouvé.

f = Règles coutmyiières bretonnes, 2^ série, dans ms. 1. Il V avait d'abord 618.

de la Bibl. de Nantes. Voyez ci-dessus la notice de p. Sous ce titre : Règles coutmniêres bretonnes, 2" série j'entends quelques règles qui se suivent toutes dans le ms., mais que rien ne sépare des règles qui précèdent et de celles qui suivent. J'ai choisi ce fragment un peu arbitrairement, parce qu'il contient quelques règles apparentées avec le droit angevin.