P. 68,1. II
— II. 5, in fine.
— n. 7, in fine.
— 1. 27etn. 2, i"l.
— n. I. in fine.
P. gi, n. 2.
P. 97, n. I, in fine.
Marguerite d'Au-
Ajouter : Plusieurs villes du « plat pays » bourguignon, primitivement convoquées au\ États de Bourgogne, furent de même dépouillées de leur droit (Biluoud, les États de Bourgogne, 5i-52).
Ajouter : L'usage du mandat impératif, commun à d'autres proviqccs, ne semble pas avoir été pratiqué en Bourgogne (BiLLiouD. 0. c, 81-82).
Au lieu de : II' part., cli. m, lire : 272, n. i.
» : Arouaise, lire : Arrouaise.
» : Chapitre iv, lire : 94-95.
» : Reverse, lire : Reversé.
» : Marie de Hongrie, lir^ triche.
» : Crespy, lire : Grépy.
» : 111° part., chap. m, lire
» : IIP part., chap. m, lire
Ajouter : L"n nommé Gérard de Prennes apparaît comme agent des États à Bruxelles en iSgS (P. de-G., C795, fol. 4«7 et 4a5 \°) ; sa mission semble avoir été temporaire.
Ajouter : et jusqu'en i64o (P. -de-G., C799, fol. i.oo4) Au lieu de : IP partie, ch. iv, lire : 184-185. » : tour entier, lire : tout entier. >) : étaient, lire : était.
n : Mansfeld, lire : Mansfeldt.
» : 111° partie, ch. 11, lire : 216, n. 2.
Ajouter : En Bourgogne, les États provinciaux députèrent aux États Généraux dès i38o et jusqu'en 1576 (BiLHouu, les États de Bourgogne, 286-292).
Au lieu de : III' partie, ch. 1", lire : 196 n. 2.
lll" partie, ch. i ', /tre : 197.
— — lire : 199-200.
— — lire : aoo.
IIP partie, ch. m, lire : a56 sqq.
— — lire : 266 sqq.
IIP partie, ch. iv, lire : 33o sqq.
— — lire : 335.
Ajouter après « Pays-Bas » : 1576-1585.
Au lien de : mandatairses, lire : mandataires.
» : III* partie, ch. m, lire : 2b~.
Ajouter : En Bourgogne, les élus des États, chargés de veiller à la levée <les impôts comme le seront [dus tard en Artois les députés géniTaux, apparaissent dès i36i et deviennent permanents en i384 (.Billioud, 0. c, 159-161).
99, n. a, influe
loi, n. 3, 2* 1.
io3, n. 3.
to7, 1. 3.
II 3. Ajouti
in
fine
ADDITIONS ET CORRECTIQNS SyS
Ajouter : (II, i^o-i/|i).
Au lieu de : seigneurs... d'Estaple, lire : de Slaple.
» : IP part. ch. iit, lire : i46 sqq.
» : prince de Parme, lire : duc de Parme.
Ajouter en noie : L'Artois n'était pas seul, on le sait, à jouir de l'imposition foraine. Tournai avait également racheté cet impôt : de i4o3 à i4o6, il y eut procès entre les fermiers de la foraine d'Amiens et les prévôt et jurés de Tournai touchant l'interprétation du privilège des villes « composées » ; les seconds prétondaient l'étendre à toutes marchandises passant de France en Tournésis, alors que les premiers voulaient le restreindre à la consommation locale et aux seuls marchands de Tournai (cf. Maugis, Documents inédits concernant Amiens..., III, 1 20-136). La Bourgogne ne parvint pas à échapper à la traite foraine (Billiouu, o. c, 3io-3i i), non plus qu'à la gabelle, au huitième du vin, au droit de la d. par livre, etc. {Ibid., 1 16-118).
Ajouter en note : 11 semble en avoir été de même en Bourgogne, au moins au XIV*^ siècle {Ibid., i55-i56).
Au Heu de : Legf.ay, lire : Le Glay.
Ajouter : Quand les villes picardes passèrent sous la domination bourguignonne, il y eut à plusieurs reprises conflit devant la Cour des Aides de Paris, en appel de jugements de l'élection d'Amiens, touchant la nomination des officiers de la dite élection (par ex., en i44o) ou du receveur des aides (ainsi, en i452-iA53) ; il en ressort que le duc de Bourgogne avait le droit de présentation, mais que le roi de France se réservait, comme en Artois, celui de nomination (Maugis, Documents inédits concernant Amiens..., III, 3i8-3a3 et 384-388).
P. 118, 1. 35. Ajouter en note : La répartition de l'impôt était, en
Bourgogne, comme en Artois, à deux degrés (Llliouu, les Étals de Bourgogne, 210 sqq.).
P. 119, n. 3, in fine. Ajouter : En Bourgogne, les élus des États, par de fréquentes « recherches des feux », s'efforçaient de maintenir une proportion exacte entre l'impôt et les « facultés » des différentes communautés urbaines et rurales (Billioud, o. c, aie sqq.) ; c'est un des traits les plus heureux de l'administration des États de Bourgogne ; il est vrai que ce louable souci de juste distribution entraînait d'assez lourdes dépenses, car ces constantes revisions de l'assiette étaient tort coûteuses.
P. 130, n. I, m fine. Ajouter : A peu près à la même épor|iie, en i/i49, on procéda en liandie wallonne à une rcNision de lassielle des aides, « sous la menace d'une vraie dépopulation » (Billioud, o. c, aao;.
P. ia6, 1. 3. Au lieu de : réelles, lire : réelle.
P. ia6, lo'l. des notes. Ajouter : La Caroline, que nous donnions pcir iné-
37H LES ÉTATS PUOVF^CIAUX d' ARTOIS
dite, a été publiée, médiocrement du reste, et sans indication de source, par Henri de Laplane, sous le titre : Déclaration de Charles VIII, roi de France, au sujet de l'assiette de l'impôt en Artois {1U89), dans le Bull. hist. de la Soc. des Antiq. de la Morinie, Si'-Sa*^ livraisons (1872), pp. 654-656.
— n. 3, in fine. Ajouter : Un grand progrès fut réalisé en Bourgogne quand, en i436, les États obtinrent que désormais, on n'arrêterait plus '< le paiaiit pour le non paiant » ; « c'était la suppression de la contrainte solidaire dans une même paroisse, pratique abolie par Turgot en 1776 seulement », comme le remarque fort à propos M. liiLLiouD (o. c, 339).
p. 128, n. i, infine. Ajouter : et, en Bourgogne, également en i434 (cf.
Biixiouu, 0. c. laS-iag); il s'agissait donc bien d'un dessein préconçu de- Philippe le Bon.
Au. lieu de : III" part., ch. ni, lire : 248 sqq.
» : — — lire : a53-253.
» : Acte d'Accord, lire : Acte d'accord.
Ajouter en note : M. Billioud, qui s'est livré à une enquête analogue à la nôtre, conclut que « la Bourgogne payait en somme peu d'impôts » (o.c, 121); il ne semble pas, dans ses calculs, avoir tenu compte des taxes Indirectes ou de l'imposition foraine dont l'Artois était exempté.
Au lieu de : comptés, lire : comptées.
» : vingt-cinq quartiers, lire : vingt-six quartiers.
» : 6,66 0/0, lire : 6,35 0/0.
» : receveur, lire : receveurs.
» : Iir partie, chap. m, lire : 394 et 398 sqq.
» : Ibid., chap. iv. lire : 3ii.
» : Dentelin-Gondibleu, lire : Dentelin Gon-
dibleu.
» : représentant l'un et l'autre Philippe III, lire : lepréscntant, le premier Philippe m, la seconde Philippe IV.
» : octbore, lire : octobre.
» : Marguerite de France, lire : Marguerite de Flandre.
P. 300, n. I, 3"" 1. Ajouter, après la parenthèse : et Pagaht d'Hiïrmansart,
Convocation du TiersfUat de St-Oiner aux Etats Généraux de France ou de.'i Pays-Ras en /.V(W, 13^6, iU'.'O, 11*27, 1555 et 1789, in : Méni. de la Soc. des An(i({. de la Morinie, XVIH, i88j-i88ii, pp. 173-174 et 195-196.
P. aog. n. I, 3' I. Supprimer : éd. Riuffenberg.
