CHAPITRE II

CATALOGUE DBS SESSIONS.

Sessions de Limousin. — Sessions de Quercy. — Sessions générales. — Tableaux chronologiques des sessions. — Les locaux des réunions A Turenne, à Meyssac, à Beaulieu, à Argentat, à Martel, à Saint-Cèrè et à Gagnac. — Epoque annuelle de la convocation. — Réunions multiples dans la même année. — Etats ordinaires et Etats extraordinaires. — Durée des sessions. — Heure des séances.

De 1469 à 1738, nous avons relevé soixantedix-neuf sessions particulières des Etats de la vicomte pour le Limousin, quarante-huit pour le Quercy, et neuf assemblées générales. La liste que nous en donnons n'est pas complète. Il y manque d'abord les sessions générales et particulières qui se sont tenues depuis l'origine jusqu'en 1469; on sait déjà que, pour cette première période, nous n'avons trouvé que des indications peu précises et

que les procès-verbaux des séances n'ont pas été conservés.

Pour les Etats du Limousin, notre énumération ne présente guère de lacunes entre 1469 et 1496. Toutes les années, en effet, sauf 1474, 1482 et 1483, sont marquées au moins par une session. Il est probable que les Etats n'ont pas été convoqués au cours de ces trois années ; nous verrons qu'il en était quelquefois ainsi lorsque le vicomte était absent, retenu à la cour ou empêché par des faits de guerre.

Pendant une période de vingt ans, de 1497 à 1517, nous n'avons découvert aucune mention des assemblées qui ont pu se tenir dans la vicomte.

En 1517, les Etats du Limousin siègent à Servières, et leurs sessions reviennent chaque année, sans interruption jusqu'en 1525. Nous constatons une nouvelle lacune entre 1525 et 1576. Nous avons les cahiers de 1576 à 1579. Entre cette dernière date et 1633, nous ne connaissons que deux réunions. De 1633 à 1696, les Etats de la partie limousine de la vicomte se sont assemblés assez régulièrement. Nous avons relevé, dans cet intervalle de soixante-trois ans, vingt-cinq sessions, et nous savons qu'à différentes reprises, notamment en 1635 et 1636, entre 1643 et 1650 (1), et

(1) Voy. le cahier des Etats du 18 mai 1650; Pièces justif., n° XXIII.

après 1666 (1), le vicomte s'est dispensé de convoquer les députés, se contentant de recouvrer les impôts sur les bases établies par les délibérations antérieures.

Pour la partie quercinoise de la vicomte, nos recherches ont été moins fructueuses. La première session connue est de 1482. Nous en avons à chaque année suivante, jusqu'en 1494, sauf en 1483, 1486 et 1493. De 1494 à 1611, pendant plus d'un siècle, nous ne connaissons que trois assemblées, la première tenue à Martel en 1579, la deuxième à Saint-Céré en 1597, et la troisième en 1 606 dans une localité dont le nom n'est pas indiqué. Enfin, entre 1611 et 1696, nous constatons de nombreuses lacunes, notamment pour les périodes de 1617 à 1624, de 1624 à 1633 et de 1666 à 1676. Notre catalogue des sessions limousines s'arrête à 1696; pour le Quercy, nous trouvons encore, après cette date, les sessions particulières, de 1700 et de 1732.

Les assemblées générales, suspendues dès le xv e siècle, ne reparaissent, avec quelque régularité, qu'au xvm e .

Voici, en trois tableaux chronologiques, l'indication des localités où se sont assemblés les Etats de la vicomte de Turenne :

(1) Les Etats de 1666, estimant que de trop fréquentes sessions sont inutiles, décident que dorénavant les mandes seront envoyées sur les règlements précédemment faits, et que les Etats ne seront convoqués qu'en cas de nécessité.