ÉTATS DE QUERCY
DATES
26 fév. 1482
8 juin 1484
LIEUX DBS RÉUNIONS
Saint-Jean
Martel
OBSERVATIONS
Présidence d'un délégué du vicomte. (Rôle des Assises; Pièces justif., n'Vlll.)
id.
DATES
3 mars 1485 11 octo. 1487
10 avril 1488
15 octo. 1488
15 octo. 1489 9 octob. 1490
28 mai 1491 4 octob. 1491 29 nov. 1492
16 nov. 1494 11 mars 1579
LIEUX DBS RÉUNIONS
26 mai 1611 22 mai 1614 24 mai 1617 5 août 1624
7 juin 1633 22 juin 1634
3 sept. 1637
Martel
Martel Hôpital- Saint-Jean Martel
Hôpital- Saint-Jean
Saint- Jean
Saint-Jean Martel
Hôpital- Saint-Jean
Hôpital- Saint-Jean Saint-Cèrè
Martel
Saint-Cêrô
Martel
Martel
Martel
Saint-Cèrè
OBSERVATIONS
Gagnac Martel
Saint-Cèrè
Présidence d'un délègue du vicomte. (Rôle des Assises; Pièces justif., n° VIII.)
id.
Présidence de Mondon de Corners.
(Rôle des Assises.)
Présidence de François de La Tour pour le vicomte Anne de La Tour, son père. (Rôle des Assises).
id.
Présidence d'un délégué du vicomte. (Rôle des Assises).
Présidence du vicomte. (Rôle des Assises).
Présidence d'un délégué du vicomte. (Rôle des Assises.]
Présidence d'Anne de La Tour.
(Rôle des Assises).
Présidence de Gilles de La Tour.
(Rôle des Assises).
Présidence d'Antoine de La Tour.
(Rôle des Assises)
(Arch. nat., R 2 494; Pièces justi/., n°XII).
Présidence du vicomte. Session mentionnée dans les remontrances des Etats de 1623 (document de la collection de M. Champeval).
Session mentionnée dans le cahier de 1643.
(Arch. nat., R2 494, n° 42).
\lbid. t n° 45).
[lbid. 9 n° 45).
(Document de la collection de M. Champeval). De 1620 à 1624 il n'avait pas été tenu de session règulière
(Arch. nat., R2 493, P 1).
Présidence de M re de Vassinhac.
I Pièces Just if. , no XVIII) .
Présidence de M re de Vassinhac, gouverneur de la vicomte. (Pièces [justi/., n" XIX).
DATES
LIBUX DES RÉUNIONS
29 août 1638
22 mars 1639
9 août 1639
16 juin 1640
Martel Saint-Cérè
Martel
11 mars 1642 11 sept. 1643
Saint-Cèrè Martel
6 juin 1647 2 juin 1649
18 mai 1650
7 mai 1655
30 mars 1658
28 août 1661
18juil. 1663 24 dèc. 1666
22 mars 1676
Martel
L'hApital-
Saint-Jean
Détaille
Saint-Cèrè
Gagnac
Saint-Cèré
Martel
Turenne
I /Hôpital- Saint-Jean
OB8BRVATIONH
(Arch. nat., R 2 493, M4.)
(Ibid., P» 25 et 35.)
(Ibid.)
Présidence de M re D'Ailly de Vassinhac. (Ibid.. P> 42).
(Ibid., f y 48.
Présidence du vicomte. (Pièces justif. f n° XX.)
Il parait résulter du Répertoire de la liasse Rs 493 des Arch. nat., que les tailles ordinaires ont été réparties de 1643 à 1650 sur les bases posées dans les sessions antérieures.
(Arch. nat., R 2 493, f° 93).
Présidence de Jean Frèdit de Tersac. {Ibid., f* 105).
Présidence de Frédéric-Maurice de La Tour. (Ibid., M08).
Cette session fut irrégulièrement tenue en Pabsence de M. deTersac; les délibérations prises furent annulées.
(Arch. nat , R* 494; Pièces j us tif..
n° XXIV). De 1655 à 1658, le Répertoire ne mentionne que des répartitions faites sans le concours des Etats.
(Ibid. etR 2 493,( Vï 155).
Il semble n'y avoir eu que des répartitions en 1659 et 1660.
{Ibid., etR2 493, f J 168; Pièces justif., n°XXV). Enl662, il n'est fait mention que d'une répartition.
(Ibid. % et ibid., P» 191; Pièces justif..n°XXVl).
Présidence du vicomte. (Archnat., R 2 493, M99).
Présidence de D'Ailly de Vasainhac. (Ibid.. t° 203 ; Pièces justif., n° XXVII). Session mentionuèe dans les cahiers de 1694 et 1703.
DATES
14 juin 1678
4 dèc. 1682
20 octo. 1686
9 nov. 1690
11, 12 et 13 octobre 1694 21, 22 et 23 février 1695 30 mai 1696
22 nov. 1700 14 juil. 1732
LIEUX DES RÉUNIONS
Turenne
Turenne Bètaille Bètaille
Saint-Jean
Hôpital- Saint-Jean
Turenne
Saint-Cèrè Turenne
OBSERVATIONS
Présidence de dame Marianne de Mancini, épouse de Godefroy-Maurice de La Tour. Etats extraordinaires. ( Arch. naU R 2 493, P> 210).
(/Wd.,P>213).
Présidence du vicomte (Ibid*f°220).
Présidence de Jean de Barat.
(Ibid., f'223).
Présidence de Jean de Barat.
(Pièces justif, n" XXVJII).
Présidence de Jean de Barat.
(Pièces justif, n° XXVIII).
Présidence du vicomte Emmanuel-Théodoze de La Tour. (Arch.
nat.,R2 493, f>233j.
(Pièces justif, n° XXXV).
