Les hommes d'armes recevront i'ÉtaU, p

de grands gages : ko sols parisis par ^'^^ Pièces jmuf., n* UL

mode d'imposition adopté par les Etats. A cet égard, on peut déBnir deux sortes d aides ainsi octroyées : les unes sont direeteSy les autres inâir0cte$. Les premières sont des contributions prélevées sur le revenu ou le capital; les secondes comprennent une série de taxes sur les objets de consommation et de vente.

h Aides directes. •«— En général , laide directe n'était autre que ie fanage. Il faut se défier de cette dénomination : elle est à double sens en Normandie* Dans les textes du xm® siècle, le fouage n est autre que le tMnnéagef taxe due au roi pour rétablissement de la monnaie. Ici fouage est le nom des impositions accordées au roi et levées directement sur chaque ^> cest-à-dire chaque maison ou famille. Il y a, au xiv^ siècle, de nombreux exemples de cette forme d'aides, appliquée soit à tout le royaume, soit à une partie seulement du territoire, à une province * La Normandie semble y avoir été soumise assez fréquemment. Ainsi les États et assemblées du pays sont intervenus dans l'établissement des fouages en avril 1 355 , juin i356, octobre i358, i36i, juin iSGa, septembre 1370, août et octobre x^jk, janvier et avril i375, février i38i.

Le taux variait selon les circonstances et la durée de la percep* tion. Les contributions les moins fortes devaient être levées dans un délai de trois mois : 1 5 sols pour les subsides de 1 355 et de 1 36â , 10 sols seulement pour celui de i356. Lorsque l'imposition dure toute l'année, elle est naturellement beaucoup plus élevée : ainsi elle monte à 1 écu d'or en 1 3 58. Sous Charles V, les fouages généraux étaient de 6 francs par feu et par an dans les villes fermées , et de a francs sur le plat pays. Aussi, à deux reprises» en août et octobre 137/1, les Etats de Basse-Normandie peuvent^ils accorder en sus des fractions de fouage , soit t/3 chaque fois* Il n'y a qu'un exemple de fouage général évalué par semaine (1 38i), soit 6 blancs pour les plus riches feux ^^K

^^) £fi/.na^, fonds franc., 96705 > 97. à Bayeux au dâ>Qt de i36o : e*e8t crune — On pent citer encore un cas particalier aide de deux deniers chaseane aeiunaîne

L'impôt du fouage nous apparaît au premier abord comme un impôt de quotité : on payait tant par feu d'après un taux fixé d'avance pour tous. Cependant il arrivait souvent que le fouage donnait lieu à une véritable répartition. La sommé des fouages de chaque paroisse devait toujours être versée intégralement, sans remises ni faveurs particulières. Mais bien des familles, en ces temps d'invasions et de guerre civile, étaient brusquement ruinées, sans ressources, incapables de payer leur contribution dans le délai obligatoire. La taxe des feux principaux était alors augmentée des pertes subies sur les feux trop pauvres pour pouvoir s'acquitter. On disait, dans ce cas, que le fouage était établi crie fort portant le faible?). Ce ne fut que vers la fin du siècle que l'on vit apparaître un système plus équitable : c'est le fouage proportionnel, selon l'importance des feux. En 1 38 1 , on paya le fouage cr chacun selon sa faculté?); le plus riche homme était taxé à 6 blancs par semaine pour son feu et le taux descendait ensuite à & , 3 , 3 et i blanc ^^K

On trouve, d'autre part, des aides exceptionnelles prélevées directement sous forme d'impôts de répartition. Dans ce cas, chaque vicomte était imposée à une certaine somme qu'elle devait répartir entre ses diverses paroisses, et chaque paroisse devait à son tour répartir la somme fixée entre ses habitants. Tels durent être certains subsides octroyés pour la reprise de Saint-Sauveur-le-Vicomte; il en fut de même de l'aide de 'J,6oo francs votée à Caen en i388 pour résister aux Anglais de Cherbourg ^^J.

IL Aides indirectes. — La forme indirecte est également très fréquente. Dans ce cas, la taxe est perçue non sur les individus ou les groupes d'individus, mais sur les objets de consommation et de vente en général. Cette forme eut, bien plus que les feuages, la préférence des grandes réunions d'Etats. On la trouve, avec des

sur chascuQ feu convenable de la dite ^^^ BibL nat,, fonds français, 98705»

•ville et vicontë, appelée les deux deniers 97. de louri.. (Voir Pièces justif,, n« XXVI.) (*> Pièces justif. , n' LU.

différences de détail, en i3/i8, i3Si, i353, i356, i358, i359 i36o, i36i, i382, etc. Les différences portent naturellement sur les matières imposées. Tantôt l'imposition est particulière et quelques matières seulement sont frappées : le vin et le blé (1369), les breuvages vendus au détail, le sel et les draps (i383). Tantôt, au contraire, l'imposition est générale et les droits doivent être perçus sur toute espèce de marchandises lorsqu'elles sont en circulation, c est-à-dire vendues et achetées. Ainsi, en i3/i8, acheteurs et vendeurs doivent payer chacun k deniers pour livre, ce qui fait au total 8 deniers pour livre (^); en i35i, tout vendeur faisant plus de 5 sols de vente par jour, quand il est détailleur, donnera 6 deniers pour 1 livre, h deniers et maille pour 1 5 sols, 3 deniers pour 10 sols, 3 mailles pour 5 sols; le vendeur seul payait^^L En i353, le taux est encore de 6 deniers pour livre (^); il monte à 12 deniers en i356 pour une imposition consentie dans les bailliages de Gaen et du Gotentin^^'. En i359, à Gaen, c'est 8 deniers pour livre sur les marchandises vendues dans la ville et 6 deniers seulement sur celles qui sont portées hors des murs^*^ En i36â, il faut encore payer 8 deniers pour livre ^*^. On trouve de plus à Gaen, en i358, 1 2 deniers pour livre sur les locations et une taxe fort compliquée sur la vente des breuvages W.

EnGn, dans certaines circonstances, les deux procédés d'imposition indirecte, générale et particulière, sont employés simultanément : ainsi, aux Etats de Ponloise de i382, aux 6 deniers pour livre sur les ventes ordinaires de marchandises s'ajoutent 1/1 sur les ventes de tous breuvages débités au détail et 2 sols par muid de sel W.

Les Etats ne déterminaient pas seulement la forme et le taux de ces aides; ils en décidaient encore la durée. Pour les aides indirectes

<" Ptèee* just^., n' V. <'> Pièce* jwstif. , n' XXV.

w Onhtm., t. II, p. 4oa. "• Ibid., n" XLIV.

(" Pièeetjtutif., n' XII. '" Ibid., n* XXIII.

« IbO., n' XIV. ("' D. Le Noir. op. cU. , p. S?.

Lis Etats t>* Noiiiaiidie. t. 3

■ «rr-mciiiK mtii^iix

\9à LES ÉTATS DE NORMANDIE.

comme pour les fouages, il était nécessaire de le faire, puisque cette durée était le plus souvent la seule manière d'en prévoir le produit total. On devait encore fixer cette durée quand il s'agissait de la solde d'une troupe armée. U y a généralement deux délais marqués, trois mois et un an^^). L'aide est levée pour troit) mois lorsqu'elle répond à des besoins locaux à la fois imprévus et passagers. Le délai d'un an est l'espace de temps régulier et ordinaire. C'est celui que déterminent les principales réunions d'Etats : ainsi pour les aides directes, celles de i358, de iSy/i; pour les aides indirectes, celles de i35i, i353, i38o, i38t2. Ce n'est que par exception, lors du siège de Saint-Sauveur, que nous voyons à deux reprises des sommes considérables octroyées à lever en l'espace de deux mois, de janvier 1 376 pour février et mars, et en avril de la même année pour mai et juin(^). Enfin rassemblée de Bayeux, en 1 388, vota une imposition d'une durée plus courte encore : elle ne devait durer qu'un mois^^J.,

Eu temps de guerre, les Etats obtinrent à plusieurs reprises la promesse d'une réduction pour la durée de l'aide. Ainsi, en i3/i8 et i35i, des clauses spéciales sont insérées dans les ordonnances faites aux États , pour déclarer que les aides consenties pour un an cesseront du tout au tout dans le cas où la paix serait conclue avant l'expiration du délai W,

Il est vrai que de telles clauses n'étaient pas toujours observées. Nous en avons la preuve en i3/i8 : l'imposition fut levée malgré l'échec de l'expédition d'Angleterre, ce qui provoqua une grande agitation dans la province.

Dans les moments les plus critiques, on .voyait les aides de trois mois ou d'un an se multiplier d'une étrange façon, s'ajouter, se

^*î On trouve plus rarement une durëe ^*^ Delisle, Histoire de Saint-Sauveur,

de six mois; c^eet ainsi que les aides ao- t. II, p. a33-a39. %

cordées en Basse-Normandie, en octobre ^'^ Pièces justif, , n'LII.

i583, ne doivent être ^rçues que peu- ^*^ Ibid,, n* Y. — Onfowi., t. II,

dant (rdemi^nn. {Pièces justif. , n** XXIII.) p. Ans.

superposer en quelque sorte à d'autres aides générales ou provin^^ ciales déjà octroyées ou ordonnées. Lorsque les documents sont détaillés, on constate que les Etats se préoccupaient de ces coïncidences et demandaient que laide présente (it tomber tout subside précédent ou préservât de toute imposition à venir jusqu'à ce que la perception f&t terminée. Tel est l'objet d'un article de l'ordonnance de i3/i8 : «Que moiennant le dit aide, toutes charges et impositions, emprunts ou autres cesseront en la dite année pour cause de ses guerres ^^). t) De même en i35 1 : f^Item que pour cette dite imposition tous emprunts et autres subsides et exactions quel* conques durant icelles cesseront du tout?» (art. 98) (^). Les Etats avaient tout lieu, en effet, de redouter cette multiplication des aides royales, car on la voit se reproduire souvent. En 1 3 56, le cas se présente d'une manière fort intéressante : les trois États des bailliages de Gaen et du Gotentin avaient accordé une aide de 1 d sons par jour pour payement d'hoinmes d'armes et réparation de forte*resses. Peu de temps après , d'autres subsides furent octroyés pour toute la province; beaucoup déclarèrent que cette imposition générale avait remplacé et par conséquent supprimé l'aide particulière. Amaury de Meuian, lieutenant du roi, n'accepta pas cette interprétation, mais réduisit de moitié le subside local; le payement des hommes d'armes devait être pris sur l'aide générale (^^ Plus tard, les impositions établies pour la conquête de Saint-Sauveur furent des suppléments ajoutés aux fouages réguliers perçus dans tout le royaume pendant la seconde partie du règne de Gharies V. Les gens de Normandie acceptaient volontiers de payer ces r crues d'aides ^ quand les Etats les avaient consenties. Il n'en était pas de même quand la <r crue n était ordonnée par le pouvoir royal : c'est ce qui eut lieu au début de i38â, lorsque, au mois de janvier, une mesure de ce genre fut décidée par les officiers de finances. On a vu que la perception rencontra les plus grandes difficultés, que

"' PièeetjuH^., n" V. — ''' Ordonn., t. II. p. 4o«. — ''» POceêjtut^., a' XIV.

les seigneurs surtout refusèrent la levée de l'imposition sur leurs terres ^^K

Il est encore question aux Etats de l'emploi de ces aides; c^est même une des conditions de leur octroi. Gomme elles sont demandées d'une manière extraordinaire et concédées pour une fois , il faut donner des raisons et faire des promesses. Les réunions étaient surtout nombreuses et connues pendant la guerre contre les Anglais; c'est presque toujours pour supporter les frais de la guerre, pour payer les gens d'armes, l'artillerie, le rachat ou la réparation des forteresses que les subsides sont donnés. Aux grandes assemblées, lorsque la guerre est générale, l'attribution des sommes requises n'est pas toujours exactement précisée : il s'agit seulement de soutenir le fait de la guerre. C'est ce qui arrive en i35i, i38o, 1882. Dans les réunions particulières et locales, on détermine nettement l'usage qui devra être fait : en iSSg, i348, i386, c'est pour une descente en Angleterre; en i356, moitié sera pour le payement des gens d'armes, moitié pour réparer les forteresses; en i36i, l'argent voté est destiné à la reprise de Saint- Vast et de Lingèvres, en 1372, 1873, 1374, 1375, à celle de Saint-Sauveur-le- Vicomte, en 1878, i388 et 1893, à celle de Cherbourg. Souvent aussi, sur les subsides, généraux ou partiels, une part est attribuée d'avance pour les clôtures et réparations des châteaux et autres lieux fortifiés. Il est plus rarement fait mention d'un autre emploi pour les aides : en i35t et i38i , il s'agit de joyeux avènement pour Jean le Bon et Charles VI; en i38i et i382, de maintenir l'Etat, de soutenir le fait du roi, c'est-à-dire de l'aider à l'entretien de son hôtel et de ses services.

Il n'y avait pas à déterminer en général qui devait payer l'aide. C'était chose incontestée que les nobles et gens d'église venaient traiter non pour eux-mêmes, mais pour leurs hommes, les gens du plat pays , et les bourgeois pour les habitants de leurs villes ; étaient

Pièces justtf, , n" XLVI; Bibl. mU, fonds franc., aôyoS, 27; a6oi8, 3 16.

sâiis' doute rnis à part et dispensés les gens d'église sans bénéfices et les mendiants. Cependant il y eut matière à discussion et à décision des Etats. Ce fut surtout lorsque l'imposition était indirecte et portait non sur les personnes, mais sur les ventes en général. Les gens d'église et les nobles étaient-ils réduits à la mesure commune? Ils eurent soin de stipuler le contraire; ils furent exempts, sauf dans le cas où leurs transactions, achats et ventes devenaient un véritable commerce. Cependant, en i348, il est expressément déclaré que l'imposition de 8 deniers pour livre sera levée cr sur toutes manières de gens, de quelque estât que ilz feussentî). Ce ne dut être qu'une exception qu'expliquent les circonstances. Mais les Etats demandèrent avec persistance, nobles autant que bourgeois, que les terres des princes du sang fussent soumises à l'aide «comme les autres. Une fois, en i3/i8, même demande est faite pour les officiers royaux : (rque ses baillifs, vicomtes et autres officiers ne se pouroient excuser de païer la dite imposition (^)^.

On trouve encore en Normandie quelques exemples d^opérations financières assez différentes, où la part des Etats mérite d'être signalée. Ce sont les prêts et emprunts.

Le premier emprunt date de i348, quand les Etats de Normandie, réunis à Pont-Audemer, tentèrent d'organiser une descente en Angleterre. Un prêt.de 200,000 livres tournois fut décidé entre les gens de la province afin de réunir immédiatement une partie des sommes nécessaires à l'entreprise. Chacun était forcé de contribuer, les gens d'église comme les autres. Les prêts devaient être remboursés sur le produit de l'imposition de 8 deniers pour livre qui serait levée pendant un an en Normandie.

Nous avons bien quelques renseignements sur l'organisation

'"' Pikes jwtttf. , a' y .

de cette aide; nous en manquons sur Torganisation du prêt qui Ta précédée W.

C'était là une affaire provinciale. Plus souvent le roi, pour les besoins généraux de son gouvernement, sadresse aux villes séparément et non plus aux Etats. Gomme un particulier, il leur demande de lui prêter de l'argent. Telles sont les requêtes adressées par Charles V, entre autres, en juillet i365 et surtout en iSyo. Cette année, quatre commissaires parcourent la province pour exé« cuter l'ordre royale.

Au contraire, c'est bien encore un emprunt provincial que nous trouvons pour la rançon de Saint-Sauveur. L'emprunteur est non le roi, mais l'assemblée. En effet, pour payer la rançon de /io,ooo francs, les habitants de Basse-Normandie réunis aux Etats de Bayeux décidèrent de lever un premier emprunt forcé de 20,000 francs sur les vicomtes et, de plus, de négocier un autre emprunt de s 0,000 francs à Paris auprès du roi. M. Delisle, dans son Histoire de Saint-Sauveur-le-Vicomte , a donné sur ces emprunts des renseignements très précis et très complets: tfLa négociation réussit, et le 1 5 juin 1875, Charles V faisait compter aux députés des Etats de Normandie par Hue de Roche, par Bertrand du Clos et par Jean de Vaudetar, une somme.de ao,ooo francs qui de* vaient être remboursés un tiers à la fin de juillet, l'autre tiers à

^*^ Pièces jmttf., n" V et VI. — U y a an pour donner environ aoo,ooo iivreB

bien quelques détails dans le compte du ( 53,6 1 il. x is.»» ai â,/i&& livres). Tout

trésorier Pierre Auzère {Pièces justif., cdsT n'est guère vraiseniUable : comment

n* VI) ; mais il eat dilBcilo de les inter- croire que le prât dut être levé avec qm

prêter. Dans ce document qui doit reprë- tdle lenteur et de tds délais? Il vaut

senter les recettes de Taide et du prêt, peut-être mieux penser, en présence de

on trouve 61,891 1. i5 s. 60 pour le ces chiffres, que l'opération du prêt (ut

prêt des cinq bailliages et 1 1 ,790 1. pour loin de rendre ce qu'on en avait espéré,

celui des gens d'église (P" 8 et 9), Si D'autre part, on peut signider ce fait que

l'on admettait, bien que la chose ne soit la part d'une ville comme Dieppe dans ce

pas clairement indiquée, que ce n'est là que prêt était de 900 livres tournois (f*36t o). la recette de trois mois, il en résulterait ^^^ Actes et tnandements de Charles V,

que la levée du prêt aurait demandé un n" 936, 65 â.

la fin d août et le reste à la fin de septembre. Jean de Moy, écuyer, demeurant à Laon, prêta 6,000 francs, et Bureau de la Rivière, une somme dont le montant n'est pas connu.

cr L'emprunt forcé de 90,000 francs fut réparti et levé comme les impositions qui se levaient pour la guerre depuis une vingtaine d'années. Nous avons le rôle des emprunts qui furent faits à Gaen, dans la vicomte de Gaen et dans la partie de la vicomte de Falaise qui faisait partie du diocèse de Bayeux. Deux cent dix-sept habitants de la ville furent imposés : ils fournirent une somme de 3,670 francs, soit en moyenne un peu plus de 16 francs chacun. Les moindres cotes sont de B francs ; quelques-unes s'élèvent jusqu'à 80 et même loo francs. Les emprunts faits dans les villages procurèrent une somme de i,3i6 francs. Un rôle particulier, qui monte à 876 francs, fut ouvert pour les nobles et gens d'église. Les abbés de Saint-Etienne, de Fontenay, d'Aunay et de Troarn y sont portés chacun pour 100 francs, le prieur àe Gagny pour 60, labbé du Val et le prieur de Saint-Gabriel pour ûo, le prieur de THôtel-Dieu de Gaen pour &o, les abbés de Barbery et d'Ardenne pour 20.

ffGhacun des contribuables recevait une cédule constatant le montant de la somme qu'il prétait. Un assez grand nombre de ces cédules nous sont parvenues; on lit au dos des notes d'où il résulte que les prêteurs furent remboursés dans un assez bref délai ^^\ -n

Ges remboursements furent faits à l'aide d'impositions nouvelles levées dans toute la Normandie , soit sous forme de fouage , soit sous forme de taxe sur les vins et sur les breuvages.

^'^ Delisle, Histoire de Saint-Sauveur, 1. 1, p. 901, 3 o3.