CHAPITRE V

Attributions législatives des États.

Sources de l'histoire du droit comtadin. Part prise par les États  la rédaction des statuts du pays. Force légale des délibérations des Èiai^. Cahiers de doléances. Principales questions examinées parles Èlat^ : privilèges du pays, surveillance et contrôle de l'administration pontificale, réformes judiciaires, juifs, affaires administratives, aîïaires diverses 196-310

PitCES JUSTIFICATIVES 2II-248

TaPLE alphabétique DES NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX 249-259

Ekhata 260

TVBLE DES MATIÈRES 261-264

E^ -i^.^^BmÊamem

e\ \este a la mê\ie librairie honoré champion, éditeur, 5, Quai Malaquais, Paris.

Ai.ii.\M-s (J.-IL). Jean Huet, evéque de Toulon, v^uî fonctions à la Cour du roi Kcnc, son épiscupat. 1-872, in-H. -j fr,

— Pierre d'AigrefeuiJIe. évertue d'Avignon, de Vabres, de Clermont, d'UzBS et de Mende, preuves de s<m épiscopai, ornninaii<,.)n de ci'ois. laux évoques d'Aviynon, 1877, in-8. 3 fr.

— La vie do sainte Dourelin^, fondatrice des bé^'uincs de Marseille. 1879, in-8. •• . i5 fr.

— Histoire do It ville de Roquevaire et de ses seign-^urs au Moyen-Age, xi'aprùs^ de nombreux documenis inédits. i8Si, iiv8. . 5 frr

— L'abbaye de Silvacane, de l*ordrB de Oitoaiix, au diocèse d*Aix, en Provence. Nouvelle liste de ses abbés d'après les archives de l'abbaye. 1882, in-8. I fr. 5o^

— Joss3 Lefferin, peintre marseillais du XV' siècle. 1884, in-8. 1 fr, 5o.

— Hi.stoire des évéques de Saint- Paul-Trois-Châteaux au XIV' siècle.

1885, in-8. 2 fr.

— Inscriptions de Provence. 18)8.

in-8. 1 fr.

— Gallia Chri«;tiana novissima. Histoire des archevêchés, évechés et abbayes de France, accL)nipai.!'née des documents authentiques recueillisdans les reyisiies du Vatican et les archives locales. I" : Aix, Apt, Eréjus, Gap, Riez et Sisteron. 1899, in-4. 20 fr.

Aye d'Avignon. Chanson de geste publiée pour la première fois d'après le mss. unique de Paris, par MNL F.

Guessard et P. Meycr. — Nanti. uri.

(Gui de). Chanson 'de geste publiée pour la première fuis d'après les deux mss. de Montpellier et de Venise, par M. P. Meyer. J8ni, in-12. 7 fr. 5o.

Cartuîaire de la commanderie de Richerenchos de l'oidie da Temple

(i i:'iG-r->i4', publié et ann<jté par le Al" de Rii*i-ur'M<.».\'ci..\H. iyo7, in-8. 8 fr.

'Docu/njuts incdtls pour servir à l'histoire du JéfjrUfncnt Jj V.ïuclusd, /. /".)

Catalogue des gentilshommes qui ont pris part ou envoyé leur procuration a ix assemblé s de la nobles -ie en 178J. — P'uvencc et Prnicipju/é J'tjran'^e. — Aix. Aiies, Barcelun nette, Bii^Tiolles, Cisiellane. Di,i,''ne, Dra,i,'-ui- ^iian, Forcalquier, Grasse, Hyèi'es, Marseille, Uran^'-e, Sif>ierun, Toulon.

in-8. ^ '2 fr.

CuAKPR.wt- (l?.). H?3*o're des réunions t !m2)0.'air3> d'iri. /i.,ujn et di oo'ntat ST nÀ ssiu à la France. inS), 2 Vol. in-8. - i5 ir.

DiGONNET. Le pa^a s 'les par>es d'Avignoa. 1907,' in-8 et planches. 5 fr.

Du Roi'KE Qî •). Recherches de noblesse faites en Prov nce par Pie ire Cardin le Bret, premier président au Parlement (1696-1778). 1901, in-8. 7 fr.

•^ Inventaire analytique de titres et documents originaux, tirés des archives du château de Barbegal. i <>>:<.

ih-4. -^ * ' 40 fr.

Jacob (L), archiviste palèo,zrjphe. Le royaume de Bourgogne sous les Empereurs Franconiens {io38-n'Jc).

Essai sur la domination impériale dan^ l'est et le sud-est de la France aux XP et XII" siècles. i«jo6, in-8. 5 fr.