GRÈCE

Chez les Grecs, les lois qui régissaient les étrangers varièrent profondément , suivant Tesprit et les idées des diverses républiques. C'est ainsi qu'à Lacédémone et à Athènes , elles présentaient les caractères les plus opposés.

Sparte , ville aux mœurs guerrières et fanouches , repoussait impitoyablement de son sein tous les Çevo{. Non-seulement , ils ne pouvaient nouer aucunes relations , même commerciales , avec les citoyens ; l'accès de la ville leur était même interdit. « Lycurgue, « dit M. Jay , avait rendu l'isolement forcé en faic sant de sa l^slation une contradiction à la nature c générale de l'homme (3). i Des expulsions en masse punirent souvent les violateurs de la règle.

Gorinthe avait des lois non moins hostiles à ceux qu'elle appelait des barbares.

(i) Hérodote, liy. U, «79.

(S) Diodore de Sicile, Hist, rom„ Ht. II , part. Il , ch. lit.

(8) De iajoviss, dei droits eiv, au prof» des étr», p. 5.

Daos la ville de Minerve, au contraire, les étraugers étaient favorablement accueillis : on cite des guerres par elle entreprises en leur faveur. Sans doute, la vanité de ses citoyens , qui avaient trop vite oublié leur origine phénicienne, laissa toujours subsister à leur égard les restes d'un esprit hautain et jaloux de sa supériorité. Antisthènes , Hippocrate, le vainqueur même de Salamine se virent amèrement reprocher leur origine et il n'y eut pas jusqu'au fils de Périclès qui n'eut peine à se faire pardonner le sang milésieu que lui avait transmis Aspasie. Mais le commerce faisait vivre Athènes, et les marchands de l'Asie-Mineure et du Pont-Euxin devaient à peine s'apercevoir de cette fierté instinctive que la politique dissimulait, parce que leur présence était néces^ire au développement du pays, t Aeyjvaiot , dit Strabon ,

f fiXoÇevoOvTEÇ îiaTeXouaiv (4). ■

Les étrangei*s , à Athènes, étaient divisés en quatre catégories. Sans parler des individus qui, naturalisés, se trouvaient dans une situation juridique presque identique à celle même des indigènes, il en était auxquels l'urbanité de la ville de Périclès avait accordé, comme par une demi-agrégation , la jouissance des droits civils, mais non la capacité politique. C'étaient les isotèles , taoreXof. Une troisième classe comprenait les étrangers qui , après une enquête sévère et minutieuse faite par l'Aréopage , avaient obtenu l'autorisation de se fixer dans l'Attique. On les appelait

(i) Géogr, , liv. X, ch. m, S 18. *

métèques, iUTo{)ioi. Us jouissaient d'une assez forte dose de capacité civile. Mais, en retour, ils étaient assujettis à un impôt considérable , ptetoCxiov , dont le non-recouvrement entraînait la vente du débiteur. Enfin , il y avait les simples voyageurs , qui ne faisaient que traverser le territoire de la République et ne participaient en rien aux droits de la cité.

Les étrangers naturalisés et les isolèles pouvaient, comme les Athéniens eux-mêmes , valablement saisir les tribunaux du pays. Les métèques, presque tous commerçants et fort nombreux — il parait que sous Tarcbontat de Démétrius de Pbalère ils formaient, au nombre de 10,000, plus delà moitié de la popu* lation totale de la ville (1) — n'avaient pas, au contraire , le droit d'ester seuls devant la justice nationale. Lçs lois les obligeaient à se choisir parmi les citoyens un patron qui les protégeât , les représentât, fût leur caution devant TÉtat, et les assistât dans les différents actes de la vie civile. Ce patron, dont l'établissement a peut-être été la source du patronatus romain, s'appelait /^ro^/^i/^, xpo<rcaTO(;. Il devait assister son client métèque devant toutes les juridictions athéniennes , où le soin de ses affaires l'obligeait à se présenter. C'était même au nom du prostate que l'action était intentée et que s'organisait la procédure.

(1) Certains auteurs affirment même qu*à une certaine époque ils s'éle- /'

vèrent au nombre de 40 ou 49,000.

Quant aux voyageurs , aux étrangers , qui ne faisaient que traverser TAttique, et même aux esclaves représentants de négociants étrangers , ils avaient aussi la faculté de recourir aux magistrats athéniens, mais avec l'assistance d'un proxhie , ^rpoÇevoç, qui , peut-être aussi, était chargé d'une certaine juridiction sur eux.

La présence du prostate ou du proxène au litige était une garantie, pour le défendeur, de la solvabilité et de l'honorabilité de son adversaire. Le désir de sauvegarder aussi efficacement que possible les intérêts des indigènes et d'arrêter , dès le principe , les poursuites qu'un débiteur de mauvaise foi aurait introduites contre eux , fit exiger par la loi , quand l'action était intentée par un Athénien , une autre caution de la part de l'étranger défendeur, quelle que fût sa catégorie. En cas de résistance, il était déclaré en arrestation par le magistrat compétent. Cette mesure était exorbitante. I^ défense est de droit naturel , et la loi grecque , eu la subordonnant h l'exécution préalable d'un acte dont la réalisation pouvait trahir les désirs et le pouvoir de l'intéressé, faisait acte de violence et de tyrannie. La législation romaine , disons-le en passant , n'est peut- ' être pas non plus de. ce côté-là à l'abri de certaines critiques.

Les tribunaux compétents étaient , pour les étrangers naturalisés et les isotèles , les tribunaux ordinaires civils et consulaires des Athéniens. Les métèques et les voyageurs plaidaient devant les

Nautoôiiwti , et peut-être les èiua^wTot, lorsqu'il s'agissait de difficultés commerciales ou de contraventions aux lois de douane, soit entre eux seuls, soit entre eux d'une part , les Athéniens, ou les étrangers naturalisés, ou les isotèles d'autre part. Ces sortes d'affaires étaient de beaucoup les plus nombreuses, presque tous les étrangers habitant l'Àttique étant négociants. Pour tous les autres procès , l'archonte Polémarque était seul compétent. Dans le traité De pecuniis publicis de Lysias, § 5, Paucléon décline la juridiction de ce magistrat , parce qu'il est citoyen et non étranger. Le tribunal de l'archonte Polémarque se composait de deux assesseurs ou parèdres et d'un scribe. On a prétendu qu'il se bornait à instruire les affaires civiles des étrangers. Mais cette opinion ne s'appuie, sur aucun texte assez sérieux pour ébranler la doctrine contraire qu'adoptent les auteurs les plus autorisés. Dans toutes les causes , à l'exception de celles portées devant le tribunal des Nautodices, l'appel pouvait être interjeté devant Tune des dix cours supérieures de justice que renfermait la cité des Athéniens.

A l'époque héroïque , la contrainte par corps soit judiciaire, soit conventionnelle, s'exerça, en Grèce, avec une grande rigueur : le débiteur pouvait , comme chez toutes les nations barbares de l'antiquité, qu'imitèrent, plus tard, les hordes sauvages des forêts germaines et Scandinaves , être mis à mort par son créancier. Malgré les efforts de Solon ,

— loque la législation de Boccboris avait séduit (1) , elle subsista avec certains adoucissements jusqu'aux temps de Démosthènes , principalement en matière commerciale. Les étrangers étaient aussi impuissants à Féviter à Athènes que dans tout le reste de THellade.