Documents sur la Révolution ù Draguignan, in

lti. Recueil de pièces authentiques pour servir à l'histoire de la Révolution à Strasbourg, 1791, 2 vol. in-8.

17. In-8, 77 vol. (4 mai 1789 au 5 nivôse an VIII) ; en plus, 3 vol. de tables (1789- 91) ; sur cette collection, voir Tourneux, I, 101 et sq.

gouvernementale du Louvre ', et enfin l'Imprimerie de la République, d*où sortit le Bulletin des Lois -. Parmi les recueils législatifs non officiels, se trouvent ceux de J.-B. Duvergier3 qui réédite fidèlement le teste des lois les plus importantes ; des avocats J. B. Sirey, Devilleneuve et Gilbert \ où la jurisprudence accompagne la législation; du chef de bureau de l'envoi des lois, Desenne '■'• ; de l'imprimeur-libraire Louis Rondonneau G, et le répertoire très utile rédigé par C.-G. Heulhard-Montigny ~.

A côté des recueils législatifs , se placent d'autres sources presque aussi importantes. Ce sont les arrêtés, lettres, circulaires, instructions, règlements émanés du pouvoir exécutif, et qui sont édités ou analysés dans des publications officielles, telles que celles de l'imprimeur Baudouin 8, du ministre de l'intérieur, François de Xeufcbàteau9, de l'Imprimerie Impériale <0, Royale et Nationale H, dans des journaux officiels ou semi-officiels, le Bulletin de la Convention t2, le Bédacteurvi, le Journal des Défenseurs

1. Collection générale des lois, proclamations, instructions et autres actes du pouvoir exécutif, Î788-an YllI, 21 vol. in-4 ; voir Tourneux (sur sou histoire), I, 102-103.

2. Bulletin des Lois. 3 séries du 22 prairial an II au 30 ventôse an Xll), 24 vol. in-8; sur son histuhv. Tourneux, I. 103-105.

3. Collection complète des luis, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'État 1789-1801 . 14 vol. in-8: en plus 2 volumes de tables (1789-1825), 1«24-2.j.

4. Recueil général des lois et arrêts (depuis 1791 à l'an XI) avec continuation jusqu'à nos jours : 4 vol. in-4, de tables ;17'.H-1850), par Devilleneuve et Gilbert, 1858.

"i. Code général français, contenant les lois et actes du gouvernement 1789- 1815 , Paris! 1812-21, 18 vol. in-8, + 4 de tables.

6. Collection générale des lois, décrets, arrêtés, etc., 1789-1815. Paris, Impr. Royale, 28 vol. in-8, -f 5 du tables, 1816-19.

7. Précis ou tableau chronologique de la législation de la Révolution 1789nn XI , Paris, in-8, an XI, 396 p.