c. n" 56-58; Pirhiw,. sur ce titre, n i i os

qu'il cite: Santi, 1. c, n De Imp.. n' 741: Pu/fr, o. c. n# 120 ; De 1

urn. De Voir., p

3. 1 P »1 I''n[i.. | 278 " 'lit .i pi - cette inscription: Si l>nfant né avant le mariage est le lenr, le curé aura soin d' - - Titimation dans l'acte il. mariage, en ajoutant à sa teneur les nts : En outre, le conjoint X .. a ileclaré que 1 enfant de son épous- \ .... du : - ..de Tanné»

enfant propre et qu'il reut le légitimer par le présent mar: • t au reg -

des bapt - curé actera également cette légitimation en marc»-, en renvoyant

au registre des mariages. Et pour que cette formalité s<>it sûrement et toujours obéi la Congr. Prosyn. du diocès B - - 871, nrl. 6, a prescrit t qu l'enfant a été baptisé dans une paroisse autre que celle ou le maria. ntracté, le curé de la paroisse du baptêi - rti car l«-ttre di.- la legitimatio;.

façon de constater que les contractants sont de fait les parents

de l'enfant à légitimer.

Note. 1° Les spurii, c.-à-d. les illégitimes qui ne peuvent être Les spum peu-

' ' l l vent être légi-

classés sous le nom d enfants naturels, ne se voient pas légiti- timés par un

reverit du

mes par le mariage de leurs parents, mais ils peuvent, moyen- papf. nant certaines conditions, et formalités, être légitimés, comme on dit, pet Rescriptum Principis (l, c.-à-d. par un rescrit du Souverain Pontife. En effel, le bénéfice de la légitimation est tributaire de la bonne volonté du Pape, du moins en partie. Comme ce rescrit de légitimation vient surtout à propos là où il s'agit des dispenses matrimoniales, nous renvoyons le lecteur à cet endroit. AO

2° Quelle est l'efficacité de la légitimation au for ecclésiastique? Efficacité de la Si elle a été acquise par l<i fait du mariage subséquent entre les parents de l'enfant, elle confère à celui-ci l'habilité à recevoir les Ordres, les bénéfices et les dignités ecclésiastiques, à l'exception de la seule dignité cardinalice (2) : en outre elle est censée, par une fiction du droit, se rapporter au temps de la naissance elle-même. Par conséquent, comme dit Reiffenstuel., sur le tit. XVII, n° 60, rapproché des n08 l2 et 43, les enfants lé gitimés de cette manière, « sont assimilés en tout aux enfants vraiment légitimes (sauf la restriction que nous avons faite) ; et sont compris dans toutes les dispositions de droit positif qui exigent la naissance légitime» (3), Si au contraire la Légitimation a été accordée par rescrit Pontifical, son efficacité dépend des termes employés; de même qu'elle peul avoir une ampleur aussi grande que l'autre (')• ainsi aussi elle peut être limitée à quelques effets seulement ( ').

1. Touchant l'origine de la légitimation pef rescriptum Principis, dans le droit Romain et dans le droit ecclésiastique, voyez Wernz, o. c, IV, n° 680, au I\ Viollet, Histoire du droit, p. 17;j BS. Genestal, o. C, p. 182 s.

2. Cette exception ;i été introduite par Sixte-Quint, dans la Constitution Poslquam, du 3 déc. 1586, § 12.

3. Voir Schmalzgr., sur le Litre WII. d 82, 94 ss. ; Ferràris, Prompta Biblioth.,

■lius, n° 43 s.

I. Par exemple dans la sanatio in radiée, Les enfants sont ordinairement légitimes avec effet rétroactif jusqu'au moment de la naissance.

nous avons parlé jusqu'ici de l'efficacité de la légitimation au [or ecclésiastique, - notre for civil Belge, rn vertu de l'art. 333, t les enfants légitimé^ parle mariage subséquent auront les mêmes droits que s'ils étaient nés de ce mariag< Il semble bien que le Pape ne punirait pas, saut <lau- des i as extraordinaires <'t en usant de son pouvoir indirect, faire attribuer u la légitimation canonique unr effica cité qui entrain'- des effeti cittls, c à-d. faire reconnaître comme légitimes au civil