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La preuve de cette proposition résulte du eh. 8 V l\. 17: .« L'efficacité du moirage grande, que jmt
considère) < omme légitimée la enfants nés >i'<ini ht ... En Ires termes : i le contrai de mariage Burvenant se
voit comme antidaté, par une fiction du d temps de la naissance ou •!»• I.i conception de l'enfant : que, la faute antérieure étant ainsi supprimée, l'en/ai sidéré comme issu «l'un mariage contract mps I "•
position a été prise lanl en raveur des nts <ju»* du i
lui-même : en faveur des enfants, qui ne pâtissent pas ainsi de la taule d'autrui et obtiennent les droitf niants légitimes :
faveur du mariqge, vers lequel le bien »-t l'avant pousseront les parents unis illégitimement jusque-là i i1).
Explication.
\<>us disons 1° les enfants naturt ar les autres il!
ne bénéficient pas de ce privilèg te elai . pour
les enfants adultérins, du 6e chapitre i lié i- 1. et de la ■ • «nstitut Ben, \I\ . ReddiUe Vobi», parag. v : et la doctrine la plus communément suivie donne la même solution pour tous les autres
1. Schmalzgr., sur ce titre, n° 40 L'on trouve le premier exemple de légitimation par le mariage subséquent devant l'Eglise, dan~ U ch. I de œ même titre, attribué à Alexandre III. qui a également la paternité du ch. 6. Voir L- : IL
p. 39 B. : POTHlJUt, o. c. n" 408 s.
Ce mode de légitimation a été emprunté par l'Eglise au Droit Romain, qui recoanaissait au mariage subséquent légitime ou juste le pouvoir de légitimer les enfants, nés non d'une union quelconque entre les parents, mais seulement de ce qu'il appelait : le coneubinat : voir plofl haut, au n* 83. Cf. Pothieb. O. c, nM 7 B V» : let, Histoire du droit, p. 471-47M : el surtcnl Gbnbstal, o. c. p. 150 s.: on trouvera là, l'évolution du droit longuement exposée.
i. Si un mari, du vivant de son épouse, se méconduit avec une autre femme, et en a un enfant, celui-ci sera spurius, alors même que le coupable s«* marierait à la mère après le décès de sa femme ». A la fin du texte primitif, dans la Première Compilation lit. 18 était ajoutée cette clause: i vu que ces personnes ne peuvent contracter entre elles de mariage légitime ». Voir Ledit, de Friedberg.
spurii. Voir Reiffenstuel, sur ce titre, au n° 37, avec le motif qu'il en donne (1).
D'autre part, tous les enfants sans exception, qui, d'après la définition que nous avons donnée sont compris sous le nom d'enfants naturels, ont part au privilège susdit : non seulement donc ceux dont la conception a eu lieu alors que les parents n'avaient entre eux aucun empêchement dirimant, mais encore les autres, pourvu <|ii<1 l'empêchement ait disparu avant la naissance (2). Les meilleurs canonistes (3) préconisent cette doctrine, et ce pour avantager l'enfant ; et la S. Pénit. a parlé ouvertement dans le même sens, dans sa réponse récente du 21 avr. 1908, citée dans les Coll. Brw/., t. XIV, p. 97 ss.
11 y a toutefois, entre les Auteurs, une controverse très vive au sujet des enfants apparemment naturels mais réellement spurii: ceux qui sont conçus et nés de parents liés par un empêchement que l'un ou l'autre ignore de bonne foi. L'opinion qui dénie à ces enfants le bénéfice du privilège semble la mieux fondée, du moins s'il s'agit d'enfants naturels en apparence, mais réellement adultérins. Cette interprétation s'adapte mieux au texte du ch. G, rapporté ci-dessus, et nombre d'interprètes y souscrivent. Voyez-en les noms cités par Schmalzgr., 1. c, n° 59 ; cet auteur lui-même cependant opine pour la sentence contraire (4).
Nous disons 2° par le fait même du mariaqe contracté dans laPar le mariage
... . subséquent
suite: d'un mariage légitime s'entend, n'importe lcquerl, même seulement ratum et non consummatum, contracté n'importe quand, même à l'article de la mort, voire même alors sans publications anténuptiales ni permission expresse de les omettre ; peu im-
1. Comme nous le dirons au n° 168, ce motif est: que la légitimation est censée, par une fiction du droit, se rapporter à la naissance, ou plutôt que le mariage contracté après coup esl censé dater du moment de la naissance ; il faut donc qu'il eût pu exister alors, e1 par conséquent qu'il n'y ait pas ei* à ce moment-là d'empèchement dirimant de mariage entre les parents.
2. Comme l'enseigne Rejffenst., 1. c, nc' 40-11, « si un homme, du vivant de sa femme, en rend une autre enceinte, et que son épouse meure avant que l'autre n'ait mis son enfant au monde, cet enfant (qui n'est que naturel) se voit légitimé par le mariage subséquent entre les parents ». Il en est de même dans le cas où une dispense lève avant la naissance de l'enfant un autre empêchement quelconque qui liait les parents au moment de la conception ; l'enfant naît naturel et pourra être légitime par un mariage subséquent.
:t Schmalzor., I. c.j n°' 0-1-68, avec les auteurs cités; Reiffenst., 1. c, n° 39; Sanchez, 1>c Matr., 1. VIII, chap. VII, p. 19; Barbosa, sur ce titre, nô' 27 et ss. ; Miv sur ce titre, chap. Tanta, n" 30-31 ; Ferraris, Prompla Bibliolh., V Filius, n" 23, 32, 39-42 Opinent encore dans le même sens Feye, De lmped., n" 711 ; Santi, sur ce titre, n° à : Gasparri, o. c, n° 1123; Dr Becker, De llatr., p. 378; Putzer, o. c, nc 120.
4. Cf. FETE, De tmp.. n° 711 : Acta S. Sedis, XXVI, p. 119 124 1»e Becker. De Mafr., p. 378; Pltzer. o. c, n" 119 et ss. ; Wi un/., o. c, IV, 080; Esmein, o. c, II, P H
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el que le fait esl juridiquemi au foi <\t--in»\ 1»- «
[•••ni ni admettre ni inscrire comme légitime l'enfant en questi< el il ne peut tenir compte ni des déclarations de 1
futur, ni de la reconnaissance légal i légitimation déjà accom
plie au civil, toutefois, il va de soi qu'aussi longtemps qu< preuve du contraire n'est pas certaine, la préeompt nité tombe sur l'homme qui épouse la n 'est pourquoi le
curé, malgré les soupçons qui pourraient exister, admettra la déclaration que les contractants lui auront librement l t il
actera au registre la légitimation de l'enfant (•). Cf. Coll. Bi f. XI, p. 726 s., où sont données quelques indications sur la
1. L'enfant n'en est pas m par le mariage - au cas • mi le père contracte tl .« t>- >r«i un autre mariage, el éponse I nt seul*» ment plus tard, une f"i^ devenu veuf.
2. L'opinion u> g retenue n n" 35 36 ; Bôckhv i t> Cl : Barbosa, Le, n" il r>' et d'antres. L'opinion affirmative par S
