I. Validité

Il n'est pas douteux que les mariages mixtes soient de, soi vali- Lc mariage

. , mixte est va-

des, comme le prouvent les divers documents cités par Feye (~), iide, et spécialement l'Instruction de la G. S. O., du 12déc. 1888 (:J) : « Les mariages des catholiques avec des hérétiques, et réciproquement, sont illicites, mais néanmoins valides. Il y a donc une grande différence entre l'empêchement de religion mixte, et celui de disparité de culte proprement dit.... : les mariages entre personnes de cultes différents sont absolument nuls, et les mariages mixtes sont valides, mais gravement illicitos » (').

Nous disons de soi. parce que fréquemment d'autres empêchements de droit naturel divin (5) ou même ecclésiastique viennent

1. Voyez la Collectan . 0 1174. rappr. du n" 1300; cf. Rev. ceci, de Liège, 1907, p. 302 ; ]V. /?. th., XV, p. 502.

On pourrait se demander -1 dans la détermination de l'empêchemenl de religion mixte, il ne faudrait pas tenir compte de la règle établie à l'art. 11 du Décret Vr Temerc, qui n'exempte pas de l'empêchemenl <!<■ clandestinité et par conséquent n'assimile pas «mi ce point aux non-catholiques 1rs hérétiques ou schismatiques qui ont été baptisés catholiquement. ni ceux qui se seraient pour un temps convertis à l'Eirlise catholique.

Il semble que non: car d'une part les motifs qui prouvent l'illicéité des mariages mixtes valent dans tous les cas éventuels, que le contractant actuellement non-catholique ait été haptisé catholiquement ou non, qu'il se soit réconcilié temporairement avec l'Eglise ou non ; d'autre part, il en va autrement pour l'exemption de l'empêchemenl de clandestinité. Pour cette raison, nous croyons avec Df Becker, Legis latio Nooa, p. 46; Woutehs, o. c, p. 85 et Schaepman-Van de Burgt, o. c, n° 243, qu'il ne faut pas prendre ici le mot non-catholique dans le sens que lui donne le Décret W Temere. Voyez plus haut le n° 77 et la note, et le n° 79.