Chapitre IL LES EMPECHEMENTS DIRIMANTS

Première Série

les empêchements dirimants fondés sur le défaut

de consentement.

Article i. L'Empêchement de l'Erreur.

Définition.

L'erreur consiste non dans la simple ignorance, mai- dans l'idée Définition. fausse qu'on se fait d'une chose, 'si bien qu'on' la croil autre qu'elle n'est en réalité.

En matière d<> mariage, on peut distinguer l" l'erreur de /ail. <|ui porte sur la personne physique <>u sur sa qualité (l) ;

?" ri l'erreur de droit, qui porte sur la nature même «lu mariage ou sur -ex propriétés. L'erreur soit de droit, soil de fail ©si concomitante, quand elle n'influe poinl sur le mariage, de telle ><>rie que, si on Taxait découverte à temps, on n'en eût pas moins contracté mariage, bien que peut-être moins allègrement : elle esl antécédente quand elle influe tellement sur le contrai qu'on ne l'eût pas passe, si on s'en était \<>\\(}\\ compte,

Droit en vigueur. 2so.

I. L'erreur de fait I" su; la personne physique (2) : qu'elle /aitZrTùien.

titi de la personne constitue I. Parmi les qualités de la personne, la condition libre ou Ben il e occupe une place un cmp'che- :> pari : nous «mi traitons spécialement à l'articli ment diri- '-'■ Cette erreur ne pourra guère se produire gue dans les mariages par procuration. mont-

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Explication et Preuves.

Il va 'I'' -"i «|"'" l'crreui :omitante mu la qualité de la

sonne ne i"-i le .m- un.- atteinte fi l» validité -lu m.

M en cal 'le même, régulièrement el t/< lot, poui l'errern anté cédente. l-.ii effet, dès qu'il 5 a identité de personne, l'ol sentie] du consentement subsiste pour l'ordinaire, vu qu'il p< sur la personne elle-même; la qualité de celle-ci n'es! •!•• qu'une circonstance accidentelle et, i»ai conséquent, 1» consentemenl n'est pas dès loi - subslantiellem< |

Comme preuve indirecte, ajoutons que si le mai valide ;i cause • !<• l'erreur sur la qualité de !■ rail

là une source de contestations continuelles el d'instabilité poui l'institution du mariage lui mêmt .

« Le mariage reste valide, même dans le cas «ai l'un «!• tractants a été trompé par dol ou par fraude;... celle-ci ne n%n<l

pas I-- contrai rescindable, c me (•«•lui des fiançaiH< que

\o mariage est de sa nature Indissoluble: il tant alors, autant que possible, réparer l'injustice commise [-ai- un autre moyen »•

On pourrai I objecter (pi'1 le contractant se sérail d< - - s'il avail à temps reconnu -<>n erreur. Mai- remarquez que de il a consenti, et que son consentement a porté sur l'ob •• ssenlîel du contrat; il n"\ a pas ;i se demander ce qu'il amait fait, mai- ce qu'il a fait en réalite1. Voyez plu- haut le n x ràfpM par e.\- Accidentellement «-t par exception il peut s»' faire pourtant que le consent«%moiit soit substantiellement vicié par suite de l'erreur sur la qualité de la personne. Ce cas se présente :

cettion.

i L'erreur... sur la qiialil>- D'empêché pas k consentement ou mar '..<ù>- Pierre Lombard, 1. IV Senf., D. \'\\ \ 2. Tiii.it. IIechl., o. c, u" 67, qju. ?.