I. EMPECHEMENT DE L KlittEl'Il

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a/ quand l'erreur sur la qualité est substantielle et retombe sur la ftersonne elle-même (redundal in substaniiam), ce'st-à-dire, quand L'identité physique du conjoint est de moindre importance, aux veux de l'autre, que telle ou telle qualité qu'il croit trouver '•h lui, si bien que cette identité' ne soil dans son esprit qu'une circonstance accessoire C) :

!>/ quand le contractant t'ait vraiment dépendre son consentement,, du moins virtuellement, de l'existence d'une qualité, encore qu'elle ne retombe pas sur la personne (2).

\<>lez qu'il est bien difficile de prouver la nullité du mariage du chef d'erreur sur la qualité ou du chef de condition apposée; au for externe, on ne l'admet, qu'à grand' peine (s).

II. Quant à l'erreur de droit: 1° si elle porte sur la nature même du mariage cl sur Y objet substantiel du contrat, elle constitue au for interne un empêchement diiiinanl, et vicie substantiellement le consentement matrimonial, qu'elfe soit antécédente ou simplement concomitante. Au l'or externe cependant pareille erreur n'est admise que très difficilement chez ceux qui oui atteint l'âge de puberté (*).

"J° Si elle porte sur les droits et obligations (/ni résultent du mariage <ui sur une de ses propriétés, par exemple sur l'indisso-

2ÔI.

Verreur de

droit sur la nature du mariage annule celui -<i y

mais non Ver*

>eur sur les

propriétés dur

mariage.

1. Ainsi, d'après s. Thomas, Suppl., qu. l.l. art. 2, au 5" : •■ Si l'erreur sur La noblesse «m la dignité du coujoinl retombe sur la personne, (a L'importance d'une erreur sur l'identité de la personne), alors elle annule Le mariage : donc, si le consentement d'une femme porte directement sur telle personne déterminée, l'erreur sur la noblesse de celle-ci n'annule pas le mariage : mais si l'intention directe de La femme est d'épouser un fils de roi, quel qu'il soit, el si alors on lui présente une personne autre qu'un fils de roi. l'erreur retombe sur l'identité de la personne et le mariage est invalide ». Voyez Gasparm, IF, n0' 78â-790, qui traite longuement cette question et donne divers exemples. Cf. .ui^-i Thaner, o. c, p. 36 s., qui repousse eette manière de voir, comme oous l'avons dit déjà au n" 61.

2. L'objection ne vaut pas qui dit qu'en cas d'erreur antécédente il y a toujours ■ onsentement conditionnel, parce que les contractants se seraient désistés s'ils rivaient reconnu à temps leur erreur, ou qu'ils auraient fait dépendre leur consentement de l'existence de cette qualité. En effet, il ne faut pas se demander ce qu'ils auraient fait, mais ce qu'ils ont fait en réalité : et il ne suffit pas, pour qu'il y ait consentement conditionnel, de l'apposition interprétative d'une condition, qu'on aurait posée -i on y avait pensé: il fout que la condition ait été apposée réellement, du moins

une intention virtuelle. Voyez pins haut le n" 85.

::. Voyez la Cause relatée dans le- Anal. ceci. 1907, p. 239 s., où les principes son! lies bien rappelés à l'occasion d'un procès concernant un mariage que l'homme avait ronlraclé parce qu'il croyait la femme enceinte par sa faute, abus qu'elle ne l'était pas. La nullité tut admise par le tribunal ecclésiastique d'Avignon, mais non par la S «'nnîir. »iu Concile Cf. aussi la Cause Baltimoren., «lu 30 juin 1910, dans les \ \. S., 1910, p. 590 s.; de nouveau la demande subit un échec ; voir enfin la ( ausc ( iTtneraccn., du II août 1910: là le mariage fut déclaré nul du chef de condition apposée, mai- contre la décision de la S. P«ole au premier loin \. I >'.. H. p. 9fil s. ; à rappr. du n ^~

1 W i k\/. ... c.. TV. n" 228.

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nbjel substantiel : In i aison de la donné ^n l'obj< i .•- . nliel du i onti tl même -m les propriétés de 1 1' mi-- qui '-ii i f'sulU'iil : I i • •H Boi pas un ol

i permet de résoudre dans I ignorance ou l'erreur concernant fusaye d

oncernanl le droit cl l'obligation mutuels jugal. < e droit et cette obligation récipro< l'objet

substantiel du contrat matrimonial; c'est pourcju< fille n'en a pas même um idée > on) i Ile m

mariage que comme une union purement ami< me

qu'il a pour but la génération, le contrai nul .ni for interne. Vfais si elle connaît du moins droit et celte obligation, sachant que l« «1^

l'homme el de la femme en vue de la pi qu'elle ne soit : i actemenl au courant de l*a< plir

cette lin : le contrat est réputé valide, !" cun-

me nous l'avons dit, la jeune fille n'aurait pas senti au riage, si elle avait connu distinctement la nature de jugal i

V empêche- Note. L'empèchemenl d'erreur est de druii naiun . ■ mme

d'erreur ie] nyes\ ,,,,s susceptible de dispense. Par conséque >ur «ju.-

naturel. le mariage, invalide de <•<• chef, puiss - la partie directement en cause donne un nouveai

fois l'erreur et la nullité découvertes, et que Le cons I «le

l'autre partie persévère virtuellement. Si l'en - - du

public, il suffit de renouvelei - rètemenl leçons qui est inclus dans la cohabitation continuée après qu< l'erreur •■! la