Chapitre IV

DISSOLUTION DES FIANÇAILLES

Remarque. Les fiançailles validement contractées, ne sonl pas indissolubles ; elles peuvent au contraire être dissoutes de par différentes causes (J) : et cela de deux manières : 1° ou bien du -coup, et alors elles cessent d'exister immédiatement, ou bien, 2° eu deux temps, si l'on peut s exprimer ainsi : c'est-à-dire, qu'alors elles sont d'abord rescindables, soit au gré de l'une des parties. soit au gré des deux, mais qu'elles perdurent toutefois jusqu'à ce que la personne qui a le droit pour elle, ait renoncé au contrat ; cette personne d'ailleurs n'est pas tenue à épouser l'autre, ni liée par la défense de contracter un autre mariage.

En cas de dissolution de fiançailles, contractées d'abord validement, l'empêchement dirimant d'honnêteté publique ne tombe absolument pas ; ce n'est (pie l'empêchement prohibitif d'antres noces, et l'obligation d'épouser la personne à laquelle on s'était fiancé en premier lieu qui cesse.

Notez aussi que les causes qui dissolvent les fiançailles, libèrent en même temps de l'obligation de religion, qu'un serment ajouté an contrai aurait pu faire naître : en effet, l'accessoire doit suivre 1<* principal. Cf. Wernz, o. c, n° 109.

Vprès ces remarques, voici les principales causes qui dissolvent les fiançailles on les rendent rescindables :