I. En ce qui concerne l'erreur en elle-même

\. Si elle est le fait de la mauvaise foi c.-à-d. si on a allé- une erreur

provenant de

gué sciemment dans la supplique une donnée fausse ou caché /a mauvaise par malice la vérité, la dispense est toujours viciée, même lors-^*? "**/wâ que l'erreur concerne des choses accessoires, pourvu bien en- dispense, tendu qu'elle porte sur un point qui intéresse la dispense (1). Ainsi si l'on apporte frauduleusement une cause inexistante, la dispense est nulle, menu; si la cause en question est purement impulsive.

La /ncurc de ce que nous disons est facile à faire. Dans le cli. 20, \. 1. 3, le Pape Innocent ordonne que ceux qui par fraude du malice « expriment une chose fausse du cachent la vérité, ne retirent, en punition de leur perversité, aucun avan tage de leur dispense » (2) ; les adages juridiques parlent de même : « la fraude et la ruse ne doivent profiler a personne .•>, « le suppliant menteur doit être absolument dépouille de ce qu'il a obtenu ».

H. Si V erreur est commise de bonne foi :

1° La dispense est invalide quand l'erreur est substantielle, ci aussi une c.-à-d. porte sur l'empêchement lui-même, ou sur une circons- ^J^Lntu^/bi tance nécessaire à la validité, ou sur la cause finale ou moti- « ■*!& *s} su^m

stautielle.

vante.

La cause finale est censée fausse lorsque l'erreur concerne ou bien la seule cause apportée ou bien toutes les causes, et qu'il n'apparaît pas par ailleurs que la dispense a été accordée pour un motif non exprimé, connu du supérieur: de même lorsque à part la cause inexistante, il en a été apporté une autre sûrement insuffisante ou dont on sail qu'elle n'a pas déterminé l'autorité. Cependant, la plupart, des Auteurs disent non sans raison que, même si la cause motivante est fausse, on peut tenir le mariage pour valide quand Verreur nest connue qu'après la célébration du mariage (3).

2° La dispense reste valide, si l'erreur n'atteint que des cir-

I < ï. Collât. Brug., I. \. p 51 -

•2. Les Collât. Brug. oil.nl le tt-xte de cettr déposition, t. \\ p. 562 ; cf. t. XIII. p. 96.