Commune de Bussières, canton de Mâcon sud

devoirs à cause de ladite châtellenie dans les limites de ladite paroisse, comme aussi au sieur François Gratier partie du village et paroisse de Charnay es hameaux de Condemine^, Les Proux ^ et partie de Lally ^ avec ce qui dépend desdits hameaux à cause de ladite justice, et finalement ce qui est en la paroisse de Saint-Ijégei' à Jean Siraudin, coseigneur dudit lieu, suivant les contrats passés avec eux, ne restant de ladite justice, terre et seigneurie, qu'une partie du village de Ghamay, la paroisse et village de Davayé et celle de Solutré.

U fait exercer [a justice haute, moyenne et basse, au-dedans des limites de ce qui lui est resté audit Charnay, où il ne se paie aucunes rentes^ si aucunes sont dues, faute de documents, comme ausîâl il jouit de pareille justice aux villages de Davayé et Solutré sur tous les sujets et justiciables du Roi autres que ceux qui sont reconnus être de la justice de Monsieur l'abbé de Cluny^ desquels il est en possession, comme aussi de la justice de sa maison et autres héritages de sa directe qui excèdent en quantité et valeur ceux de la justice du Roi.

A bien oui dire que ledit sieur abbé devait annuellement, à cause de son doyenné de Ghevignes *, à ladite châtellenie quinze coupes de froment et trente d'avoine pour droit de garde royale, mais n'en ayant pu avoir aucune reconnaissance a'en u pu faire aucune recette ou en être payé, quoiqu'il en ait fait instance contre ledit feu sieur abbé de Gluny.

Déclare ledit de Chandon que hors ladite justice il n'a trouvé aucun domaine, prés, terres ni autres héritages, et encore qu'il soîtdû quelques rentes, cens et servis de peu de valeur, néanmoins faute de terrier il n'en a reçu aucun paiement, estimant que tout ce qu'il en a pu reconnaître de directe et censivepeut valoir par commune année, quand ils seront reconnus et exigibles, la somme de 8 ou 10 livres.

Bien est vrai que dans ladite justice, en l'enclos de ladite châtelleme et au village de Davayé, est compris le fief ancien dudit de Chandon appelé de Rossan^, qui consiste en maison,

1^ Commune de Cbartmy-lès-Mâcon.