janvier

— — juillet 23 —

1794. — janvier 40 —

— — juillet 31 —

1795. — janvier 18 —

— — 2 juillet (messidor

an 111) 2,97 —

— — 3 novembre (bru-

maire an IV) . 0.87 Directoire.

1796. — 1" janvier nivôse

an IV; 0,54 —

— — l'^'" février (pluviôse

an IV) 0.44 —

— — 22 février ventôse

an IV) 0,29 —

1. Los cours i-elcvé.s diins chaque dépai-temcnt diffôrent, en plus ou en moins, dans des proportions souvent assez considi'-i-ablés, de ceux qu'a relevés la ti-ésorerie. D'une manière ^M-nérale, la province, pendant toute la durée du papier-monnaie, sauf dans certains déparlements de la frontière, cola des prix supérieurs à ceu.\ de Paris.

Le papier-monnaie se maintint presqu'au pair, à ses débuts, pendant six mois ou un an. En janvier 1701, il tombe déjà à 91 0/0 de la valeur du métal. A la séparation de l'assemblée constituante, il ne vaut plus que 82 0/0. Dès l'ouverture de la Convention, il perd le quart et bientôt la moitié de son taux nominal ; en 1794, il n'en représente que le tiers environ ; enfin en 1795, dernière année eiïective de sa circulation, on le voit descendre à moins d'un cinquième, puis à 1 0/0 et 0,29 0/0 du montant de son libellé. Un assignat ou un mandat territorial, sur lequel le gouvernement inscrivait officiellement le chiffre de cent livres, n'ctait:plus accepté que pour deux livres, une livre, enfin pour six sous. Et cependant l'État continuait à payer avec ces cent livres au pair ses rentiers, ses fournisseurs et ses fonctionnaires. La crise parvenue à ce degré d'intensité se prolongea environ un an.

Nous ne décrirons pas ici les troubles extraordinaires qu'entraîna cette chute progressive de 45 milliards de valeurs. Le tableau des misères des rentiers et des fonctionnaires trouvera plus loin sa place. Quant aux commerçants et aux particuliers, on peut juger des embarras de leur situation en ouvrant le Code des transactions, recueil plus gros que le Gode civil, qui contient le texte de toutes les lois rendues dans le but de démêler, après coup, les inextricables complications des contrats passés sous l'empire du papier-monnaie.

La Convention constata le mal sans jamais vouloir en reconnaître les véritables causes : elle attribua la décadence des cours aux manœuvres des ennemis de la République, aux Anglais, aux émigrés, aux agioteurs, à tout le monde et à toutes choses, sauf à l'excès des émissions. Les assignats représentaient, en effetjl'unique instrument du salut. « Que les Français sachent bien, s'écriait Dubois-Cran ce,

« qu'il leur fauL l'assignat ou la mort. » (Discours de Dubols-Grancé, 4 ventôse an IV.) II fallait à tout prix s'illusionner et continuer, quand même, l'émission à outrance.

De temps en temps, cependant quelques lueurs inquiétantes troublaient les esprits. En l'an III, on voit le comité de salut public convoquer d'urgence, à 9 heures du soir, tous les membres des comités de sûreté générale, de législation, et des finances : « De toute part, leur écrit « Gambacérès, il nous parvient des observations sur le ^ discrédit des assignats, sur le renchérissement effrayant « des comestibles et des marchandises de toute nature. » (19 prairial an III. Aroh. nat.. A. I. F. II, 67, 69.)

Pour combattre la baisse, les comités, comme la Convention ne surent pas employer d'autre moyen que la violence poussée jusqu'à l'extrême. Un premier décret avait interdit la vente du numéraire sur le territoire de la République et sur ceux qu'occupaient les armées françaises, soîts pei?ie de six années de fer. Toutes les transactions durent s'effectuer exclusivement en assignats. Les personnes convaincues d'avoir proposé ou arrêté des prix différents suivant que le payement s'effectuerait en métal ou en assignats devenaient aussi passibles de 6 ans de fer. « Toute personne qui refusera des assignats en payement « sera contrainte de les recevoir et condamnée à une « amende égale à la somme refusée », etc. (Décret du 11- 16 avril 1793.) D'après le décret du 1" août, la peine est de 3.000 livres d'amende^ plus trois mois de détention, en cas de refus d'assignats ou même de négociations à perte. La récidive entraîne une amende double et 20 ans do fer'. Décret du l'^' août 1793.)

Enfin, la Convention décréta, le 5 septembre 1793, que « toutes les personnes convaincues d'avoir refusé des assi-

« giiats en payements, de les avoir donnés ou reçus à une « perte quelconque », même « cC avoir tenu des discours Len- « dant aies discréditer, seront punies de mort avec confîsca- « tionde tous leurs biens. » Une gratification de 100 livres par condamné est promise au dénonciateur. (Loi du 5 septembre 1793.)

Un décret du 10 mai 1794 récapitula ces différentes dispositions, et soumit en outre aux procédures sommaires applicables aux suspects « les personnes prévenues d'avoir « vendu ou acheté du numéraire, d'avoir proposé ou arrêté « différents prix d'après le payement en numéraire ou en « assignats, d'avoir tenu des discours tendant à décréditer « les assignats, d'avoir refusé les assignats en payement.. « de les avoir donnés ou reçus à une perte quelconque, « oud'avoir demandé, avant de conclure ou même d'enta- « mer un marché, en fjueUc monnaie le payement serait « effectué. » La prévention de ces crimes entraînait l'arrestation immédiate et la comparution devant les tribunaux criminels « qui connaîtront, sans instruction préala- « ble et décideront sans recours en cassation ». La peine de mort et la confiscation de tous les biens devait être prononcée toutes les lois que les délits précédemment mentionnés auraient été commis dans l'intention de favoriser les manœuvres des ennemis, soit m/me^/y .s-, soit extérieurs de la République. (Décret des 10-20 mai 1794.)

Gambon cependant, pour combattre plus efficacement « les spéculations des contre-révolutionnaires », propose de supprimer la Caisse d'escompte et les sociétés par actions, d'abolir les lettres de change, de sévir contre les banquiers et les agents de change, de démonétiser les assignats à face royale, etc. Nous parlerons plus loin de ces diverses combinaisons. « Déjà, dit-il, trois mesures ont « fait monter les assignats: la démonétisation des assignats

« à face royale, la suppression de la Caisse d'escompte, les « mesures de rigueur contre les agents de change et les « banquiers... Par ces diverses opérations, vous avez déjà « gagné 300 0/0. » (Rapport du 12 septembre 1793.)

Nous ne mentionnerons point, parmi les autres procédés destinés à arrêter la dépréciation des assignats, les lois de maximum, déterminant lesprix de vente des marchandises qu'aucun marchand ne devait dépasser sous peine de confiscation et d'amende (Décret du 4 mai 1793), ni l'emprunt forcé de 1793 combiné en vue de faire rentrer une masse d'assignats au Trésor : il en sera bientôt question.

Ces mesures arbitraires ne pouvaient évidemment pas atteindre leur but. Temporairement, cependant, après la loi draconienne du 5 septembre 1793, les cours remontèrent; mais on les vit reprendre, deux mois après, leur marche descendante que rien n'arrêtera plus. Le crédit fut le seul des ennemis de la République que sa violence ne put dompter. La guillotine même n'en eut pas raison.

Vers la fin de la Convention, un nouveau courant d'idées sembla se porter vers des combinaisons moins irrégulières, mais tout aussi inefficaces, pour arrêter la baisse du papier-monnaie. Cambon a résumé ces tentatives dans un rapport consacré à l'examen des opinions émises par ses collègues « en vue d'accélérer le retrait des assignats ». (Rapport du 7 ventôse an IIL) Aucun de ces projets ne mériterait d'être mentionné, s'il ne donnait une idée de la pauvreté des conceptions financières de l'époque.

Cambon rappelait d'abord qu'il avait présenté, un mois auparavant, en pluviôse an III, le plan d'une loterie nationale de 4 milliards, destinée à retirer de la circulation pareille somme en assignats. Les lots devaient se composer de biens nationaux et d'inscriptions sur le Grand- Livre, perpétuelles ou viagères. « Ces moyens, disait-il, sont

« vastes et simples. Une loterie de 4 milliards aurait même « quelque chose de gigantesque, si la clarté et la simpli- « cité de son mécanisme n'en rendaient l'exécution facile. » (Rapport de Cambon fils aîné, au nom du comité des finances. Séance du 3 pluviôse an III.)

On avait très justement objecté : que la loterie proposée « n'augmentera pas d'un seul brin d'herbe, ni d'une seule « aune d'étoffe la production nationale »; que, si Galonné, de détestable mémoire, était encore au pouvoir, il n'aurait pas inventé d'autre système, que la loterie devait être considérée comme une institution immorale. Gambon n'en persista pas moins à représenter l'exécution de son plan comme le salut du crédit public, et son rapport du T ventôse an III le recommanda de nouveau, avec instance, à l'exclusion de tous les autres.

Thibault aurait préféré à la loterie un emprunt en tontine : il voulait qu'à l'avenir les ventes de biens nationaux fussent effectuées moyennant le payement par les acquéreurs, non plus d'un capital, mais d'une rente qui gagerait le revenu destiné aux tontiniers; ceux-ci, d'ailleurs, devaient posséder une première hypothèque sur les biens nationaux.

Lanthenas recommandait la création de caisses d'économie possédant le double caractère de caisses d'épargne et de caisses d'assurances sur la vie. La puissance de l'intérêt composé assurait à ceux qui y déposaient périodiquement de petites sommes la jouissance, à un moment donné, d'une rente ou d'un capital assez séduisants. Lanthenas espérait, par cet appât, attirer tous les assignats disponibles dans les caisses du Trésor.

Gambon répondait très justement à ses deux collègues : « La réussite des caisses d'économie et des tontines dépend « exclusivement de la confiance ; car un homme, qui sacrilie

« une partie de ses jouissances actuelles pour se procurer « à Tavenir un sort plus avantageux, a besoin d'une « garantie qui ne lui laisse aucun doute : nous ne pouvons « la lui assurer qu'en organisant définitivement le gou- « vernement républicain. Ainsi, sans cette grande mesure, « toutes les autres sontinutibs et illusoires. » (Rapport du 7 ventôse an III.)

Yernier demandait quun établît un impôt extraordinaire dont le produit servirait exclusivement à diminuer la masse des assignats en circulation. C'était, sans contredit, l'idée la plus sage, s'il eût été possible de la mettre à exécution. « Mais la loi du maximum et la réquisition « ayant occasionné des pertes considérables à Fagricul- « ture et au commerce, le comité a craint qu'une contri- « bution extraordinaire ne leur enlevât les ressources « nécessaires pour prospérer, comme vous désirez que le « fassent ces deux branches principales de l'économie >? politique. » (Idem.)

Lozeau allouait une prime aux acquéreurs de biens nationaux qui se libéreraient en assignats par anticipation.

Balland organisait une banque nationale chargée de procéder à l'échange des assignats contre des reconnaissances nationales portant intérêt à 5 O'O. transmissibles par voie d'endossement, et remboursables à vue. Il espérait voir trois milliards au moins d'assignats affluer immédiatement à la banque nationale.

Ce concours de pi-ojets montre combien la gravité de la situation commençait à frapper tous les yeux. La ressource suprême du gouvernement révolutionnaire allait lui faire défaut, si la baisse continue du papier ne s'arrêtait pas ; chacun s'en rendait compte. Mais comment empêcher les événements d'aboutir à leurs conséquences inévitables?

La Convention ne mit à excculion ni le plan de Cambon,

3i8 FINANCES DE LA REVOLUTION

ni aucun de ceux qu'il éuumérait dans son rapport. L'eût-elle fait, qu'elle n'aurait pas suspendu la décadence fatale de ses assignats. La marche de la dépréciation s'accéléra, au contraire, hors de toute mesure, depuis l'an III jusqu'à la suppression complète du papier-monnaie survenue un an après, sous le Directoire.

Nous avons donné le tableau des cours de dépréciation du papier-monnaie, extrait de la loi du 5 messidor an V. Ses chiffres disent avec une éloquence qui pourrait sufiire à quel degré d'avilissement tombèrent successivement les assignats et les mandats territoriaux, en l'an III et en l'an IV. Cependant, on jugera mieux encore du trouble que subirent les relations sociales, en consultant le relevé suivant des prix courants de divers comestibles pendant ces deux dernières années.

Nous extrayons ce document des notes de fournitures faites au comité de salut public (1), par Méot, cafetier, maison Egalité; Micaud, marchand de vin, 815, rue Traversière ; xVIontigny, limonadier, place du Carrousel ; Beaucaire, restaurateur ;Lefebvre, marchand de vin à la buvette du ci-devant Châtelet, etc.

Le prix d'une bouteille de vin ordinaire est, en brumaire an III, de 50 sous ; en messidor an IIi,de 4 livres; en thermidor an IM, de 8 livres ; en fructidor an III, de 10 livres ; en vendémiaire an IV, de 20 livres; en brumaire an IV, de .■^0 livres.

Le pain coûte, enmessidor an 111,10 livres lalivrepesanl; en thermidor anlll,18 livres; en brumaire au IV, 201ivres(2).

1. Anli. nal., papiers du rumilt"' df saliil ixiblic — A. F.Il, 32.

2. Le prix du puin coniniiiii ;i peu v.ii'ié. ].ij gruivernerneul le soulcnail il .3 suiis la livre. Le p.ilu de luxe seul a ressenti les effets de la hausse i,'"'' né raie dn prix des riiarchaiidises.

Les principaux plats d"un déjeuner du 1" messidor an III sont ainsi tarifés : Un turbot, 230 livres: un pâté, 180 livres; un aloyau, 220 livres ; une dinde à la gelée, 160 livres; poivre fin, 15 livres ; une bouteille d'eau-de-vie, 30 livres ; au total le déjeuner coûte 1.254 livres : le nombre des convives n'est pas indiqué (1).

A un autre déjeuner, deux mois plus tard, le 1" fructidor an III. on paye : Un pâté froid, 250 livres ; un dindon, 100 livres; une poularde, 100 livres ;une bouteille de sirop d'orgeat (2), 140 livres; une bouteille d'eau-de-vie, 55 livres; au total : 1.135 livres pour le déjeuner.

Un mois après, 1" vendémiaire an IV : Un pâté vaut 400 livres; deux poulardes et une dinde, 400 livres; une bouteille d'eau-de-vie, 70 livres: une bouteille de sirop d'orgeat, 150 livres. La note du déjeuner s'élève à 1.540 livres.

Enfin, en se reportant à la dernière note, par ordre de date, celle du 4 brumaire an IV (26 octobre 1795), on voit que le dîner et le souper du comité coûtent ensemble 5.660 livres, savoir : Trois perches, 400 livres. ; un chapon,

1. Aucun document n'indique le nombre des convives. Il devait varier souvent, si l'on on jut^c par les quantités de caK et de vin consommées quotidiennement. Ainsi : 1^'' bi'uniaire an IV, 3 demi-lasses et sucre, 40 livres; 2 brumaire, 6 demi-tasses et sucre, 70 livres; 4 brumaire, 10 demitasses et sucre, 3 suppléments, 120 livres ; 5 brumaire, 19 demi-tasses et sucre, 3 suppléments, 2001ivrcs; (5 brumaire. 7 dcmi-tasscs et sucre, 3 suppléments, 8.5 livres ; etc. (Mémoire de ce qui a été fourni au comité de salut public par le café du Dix-.\oùt.) Quant au vin : le brumaire an IV, 40 bouteilles, ] .200 livres: 4 brumaire, 20 boulcillos, 600 livres; T) brumaire, 96 bouteilles, 2.880 livres; 7 liriiniairc. (50 honloilles, 1.800 livres, elc. (Xole de Micaud.)

Le comité de salut public, depuis le 1 i ^^;rminal an III, se composait de seize membres, évidemment, plusieurs d'entre eux manquaient souvent. M:iis, d'autres jours, la lable devait recevoir des invités en excédent.

2. A pres(jue tous les repas du ccjniili- ligure une bouteille de sirop d'orgeat dont le prix semble relativement excessif.

260 livres ; cardon à la moelle, 150 livres ; une langue rlc veau, 650 livres; une épaule de veau, 650 livres ; un pâté, <S00 livres; un brochet, 1.000 livres; pruAsserie, 250 livres; sel, 120 livres ; 12 poires crassane, 120 livres ; une bouteillcd'eau-de-vie, 100 livres.

A cette époque, les assignats avaient presque atteint leur taux le plus bas, 1 0/0 environ de la valeur nominale. Ils descendirent quelque temps après au-dessous même de 1 0/0; et, si la fin de la Convention n'eût mis un terme aux repas du comité de salut public payés par l'État, le prix de chacun de leurs déjeuners ou soupers eût bientôt figuré pour plus de 10.000 livres dans la comptabilité publique.