CHAPITRE XII. — Droits sur le sel 303 à

§ 1. — Anciennes gabelles 303 à 309

I, (p. 303.) Vices des anciennes gabelles : variations considérables des prLx, de territoire à territoire. — Plan de réforme de Necker : unification des tarifs. — II. (p. 307.) Assemblée des notables de 1787. — Condamnation des gabelles. — Continuation du plan de Necker.

§ 2. — Suppression des gabelles par l'assemblée constituante 310 à 317

I, (p. 310.) Hésitations de l'assemblée nationale. — Maintien provisoire des gabelles. — Troubles populaires. — Remplacement da la gabelle par une addition aux contributions directes. Défectuosités de la loi : son inexécution. — H. (p. 314.) Du Pont de Nemours. — Rôle de l'assemblée constituante.

iB8 TABLE DES MATIÈRES

§ 3. — Rétablissement de l'impôt sur le sel. 318 à 324

I. (p. 318.) Tentatives faites sous le Directoire pour restaurer l'impôt du sel. — Discussion aux Cinq-Cents et aux Anciens,

— Ramel. — II. (p. 321.) Établissement de l'impôt sur le sel en 1806. — Son développement jusqu'à nos jours.