CHAPITRE XIII. — Droits sur les boissons 325 à

§ 1. — Anciens droits d'aides 325 à 337

I. (p. 325.) Incohérence des anciens tarifs. — Plaintes qu'ils soulèvent. — Projets de réformes. — II, (p. 331.) Réglementation de la ferme générale modèle de la réglementation actuelle.

— Comparaison des textes anciens et modernes.

§ 2. — Projets relatifs aux droits sur les boissons discutés par rassemblée constituante. 337 à 349

I. (p. 337 r) Assemblée constituante. — Ses hésitations. — Maintien provisoire des aides. — Tentatives faites par D^ Pont de Nemours pour sauver les droits d'entrée. — II. (p. 344.) Projets d'impôt sur les boissons à l'inventaire. Autres projets plus complets de Didelot et de Levacher. — L'assemblée les repousse et supprime définitivement l'impôt.

§ 3. — Rétablissement de l'impôt sur tes boissons 349 à 360

I. Cp- 349.) Tentatives de rétablissement de l'impôt des boissons sous le Directoire. — Discussions aux deux conseils : Dcfermont, Bailleul, Destrem, Ramel. — II. (p. 352.) Rétablissement de l'impôt en 1804. — Impôt à l'inventaire. — Perfectionnements successifs. — Produits.