I. 480 il

BERTItlEll DE S.\UVIfî\Y.

Intoiulniit de l' Ile -de -Franco jii«- <1 11 'en 1789, —Il mtrodii», danf sa province, un excellent procÉdé de rêpariilion : éloges qu'il reçoit fi ce sujet, I. 75, 76.

BIENS MOBILIEHS confisqués.

Arb'enlcpic liea églises; gaspillage; inainisiii des dépouilles dos églises,

II, 462 II «5.— Mêlai des cloches:

monnaie de billon; au liini d'inic i-ecctte <le 181 millions, la Conveutlon réalise une pei'te, II, 495. — Mobilier de lii Couviinne et des émigrés; dilapidations ; jjnrdicus InfldMea, 11. 4(iU à 468. — I,.aCinivcniion s'attribue les vuUun-a, II, 4<i9à47I. — Totaliipproximallfdca objet» mobiliers conflsqués, d'après les compter" de Raiiiel, II, 472.

BOISGUILLElîEItT (Pierre Le Pesant de J. Auteur dn IM/i il de hi Friince (1695) et du Fiictum de Ui F<««CT(n06).— Sttdeacription des maux de In eollecle, I, 91. — Vxehi enminls par lea liiiissicra (Inns l'ciercicc ili'a pouriiuilrH, 1, 101. — Son opinion sur les ailles.

I. 32t, — Ses oiivnH^es ne contiennent pas d'allaiiues euiitre les privi- V-gea do la noblyaso et du oler^i^, I, 115. — Sca tluli ■ les. II, 4.

iïOlSHON'.S '1,

l'ai

Kiine ; iriPtfalilés des lai-ifs. I. K5 n Za. — Projets de réforme; .NecLcr. I, 389 ft :t31. — i»erfeclJoii ÛK In réErlcincnlatliin de la renne ; aiialofrica avec les ri'sleineiilï aetueia. I. :ni ï 337.

Mainti<-n provisoire des aides pur l'assuinbli^ consUtuanle ; trou-

bles populaires, 1, 337 ii 3.39. — Projets du maintien des droits d'entrée; Ilu PonUle Nemours, 1.

340 h 343. — Projet de Iransfoi'tnalion des ailles en droits sur les boissons h. l'inventaire ; l'assembli''C supprime Ions lea droits sur les liuiasens, I. .344 ti 349. — Coiivenlion ; reuiiac de droits alliHu'i' il SantcriT, I, 350. — Tentalives sous le Direrloii'e pour rétablir l'impôt des boissons, 1, X>0 ii 352.

— ilcataui'alion des droits sur les boissons en 1804 ; droitd'inventiûre:

luis de 1806 et de 1808 ; ilruila de cireiilalioi». I, 352 à 3.%. — Pcrforliiumemcnts successifs ; régime aelucl : produits, I, 355 i\ 360.

iîONS DE RÉQUISITION, du quart, des trois quai'la, dutiera, eli-. Papiers de touto nature substitués par II! I1ircrliiircau|mpior-monn^e.

11, 344.— Impossibilité d'évaluer le montant de ces l'missions, 11, 352 à

HOYETET. Cnnsoiller d'État:

inspecteur fît' néral rtu commerce ;tt publié des .U.'-«yirw sur k tniUr ileMimiierci'd.: 1186 (1789). — Pris dc9 vins franijats en An|clelerru, 11.

23. — Son inimilii' contre Du PonI do Nemours, II, 32. 3:ï. — Ses appr.'cialions sur le Iridié de eomnn-ree, II, 33 A 48.

lJltIE.\NB ;Mt;i' Loménie de .

Arcbev6ifiic de Toidousc, puis de Sens; premier ministre ; cher du conseil riiyil des finances, du mois do mai 1787 au inoisd'aoatlîttj^.ll condamne lea privilègca Hscatix, I, 117. — Il soumet aux notables un projet d'impôt moblilersur les râleurs localives, 1,245 il 248. — Cliif- Wp. lies pensions dans son compte rendu de 1783. 11. 135.

OesUon financière de Brienne; son compte des llnances; projeta ([■(■coiiomic. H, 238 il 240. — Inconsislance de Sun esprit; Éditdcl'8S; les ili'>[>enses publiques sont pnyi>es en papier: répi'obiillun que soiili''ve celle leiitalive de faillite, II, 2iO l\

TABLE GENERALE ET ANALYTIQUE

BUDGETS. L'équilibre presque atteint, en 1740, sous le cardinal de Fleury, 1, 17 à 19. — Galonné, pi us tard, conteste ce résultat, II, 190.

— Excédent de recettes inscrit par Xecker en 1781; Galonné le transforme en déficit, II, 186 à 203. — La notion exacte des budgets n'existe pas sous l'ancien régrime, H, 192, 193, 194. — Déficits sous Galonné, II, 227 à 234. — Économies proposées par Brienne, 11, 241.

Assemblée constituante; budgets de Necker; ils tombent dans l'oubli, II, 247 à 284. — L'assemblée ne forma jamais, à proprement parler, de budgets ; elle vécut au jour le jour, II, 291 à 298. —Assemblée législative; elle ne parvient pas davantage à établir de budgets, 11,411, 415. — La Gonvention ne tente même plus de former des prévisions budgétaires, II, 416 à 419. — Essais de budget sous le Directoire ; Ramel; progrès qu'il accomplit; cependant la notion des budgets reste très obscure jusqu'au Consulat, II, 432 à

GADASTRE. Ancien régime, I, 76, 147. — Loi de 1790; relevé des propriétés foncières, improprement nommé cadastre, 1, 147 à 151. — L'assemblée constituante laisse Topération du cadastre à ses successeurs; sages mesures édictées en 1791, I, 192, 193. — Décret improvisé de la Gonvention sur le cadastre i aucune possibilité d'exécution, 1, 193, 194. —Le Gonsulat entreprend les travaux préparatoires du cadastre, 1, 1^ à 198. — Cadastre parcellaire ; mode adopté définitivement en 1807 ; ses progrès et son achèvenient, 1, 199,200.