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Plus tard, une conspiration tendant à interrompre subitement les tirages se découvre parmi les ouvriers. Aussitôt quatre d'entre eux, Lelandau, Cabut, Noël et Blanchard, instigateurs présumés du complot, sont mis en prison. « On excite les ouvriers employés à la fabrication des € assignats, dit le rapport du ministre, à cesser leurs tra- € vaux, pour faire manquer tous les services et amener € la dissolution de la Répudlique.^ (Délibération du Directoire exécutif, 14 brumaire an IV. Arch. nat., A. F. III, 181.)

Faypoult, en prenant possession du ministère des finances, écrit: cDéjà j'entrevois une situation difficile parce « que la fabrication des assignats est moins rapide que la « dépense. » (Lettre du 20 brumaire an IV. A. F. III, 114.)

Sous le coup de cette constante préoccupation, le Directoire fonde une papeterie spéciale à Essonnes, afin d'alimenter plus abond,amment les presses. « La papeterie « d'Essonnes sera sur-le-champ mise en activité pour la « fabrication des assignats.» (Arrêté du 18 brumaire an IV.) Le citoyen Didot est mandé d'urgence, et les inspecteurs de la salle du corps législatif reçoivent Tordre de recueillir tous les chiffons destinés aux bulletins de vote pour qu'ils soient convertis en papier d'assignats. (Lettre du ministre des finances, Faypoult, au président du Directoire exécutif, 20 brumaire an IV. Arch. nat., A. F. III, 114.)

Le Directoire prend en outre un arrêté mettant en réquisition tous les ouvriers imprimeurs. Ceux qui se refuseront à satisfaire à la réquisition seront arrêtés.

€ Le Directoire exécutif décide que les directeurs de la « fabrication des assignats sont autorisés à mettre en ré- « quisition pour le service des assignats tous les ouvriers « imprimeurs, et déclare que les ouvriers qui se refuseront « à cette réquisition seront réputés complices de la conspî-

« ration qui tend à faire manquer tous les services, et, en « conséquence, mis à Tinstant en état d'arrestation. (Arrêté « du 14 brumaire an IV. Arch. nat., A. F. III, 181.)

Les émissions d'assignats furent d'abord votées par la Convention, en séance publique. Mais, peu à peu, quand elles devinrent trop fréquentes et trop excessives pour supporter la publicité, les comités des finances et de salut public les décrétèrent seuls, dans le secret de leurs réunions. Tout frein cessa, dès lors, d'exister, et, en peu de temps, 9 milliards d'assignats s'ajoutèrent aux 2.700 millions précédents, c II faut, disait Gambon, avoir recours à « cette terre eh friche qu'on nous a conservée, et créer de « nouveaux assignats. Ne nous dissimulons pas. Citoyens, « que sans cette ressource nous serions esclaves. Il faut « avoir recours à nos assignats, et toujours à nos assi- « gnats. » (Rapport du 1" février 1793 sur la création de 800 millions en assignats.)

« Gambon, disait Brissot, a acquis dans les finances « une réputation qu'il ne mérite pas et une prépondérance « bien funeste à la France. Son génie est dans ces mots : « Émettre et toujours émettre des assignats ! » (Adresse de Brissot à ses commettants, citée dans les Mémoires de Meillan.)

Le Directoire employa non plus 400, mais 800 ouvriers aux ateliers de fabrication, et les Directeurs, comme les comités de la Convention, décrétèrent seuls entre eux les nouvelles créations, sans le concours des assemblées.

Leurs résolutions à cet égard sont prises dans la même forme que pour toutes les affaires courantes, au milieu desquelles elles figurent pêle-mêle. « Outre les 4 milliards « d'assignats ordonnés par l'arrêté du comité de salut pu-

blic en date du 8 brumaire, il sera, de précaution^ fa- € briqué pour une nouvelle somme de 4 milliards. » (Arrêté du Directoire exécutif, 26 brumaire an IV.)

€ Il sera fabriqué pour 3 milliards d'assignats de 10.000 livres, c (Arrêté du 6 nivôse an IV.)

€ Il sera fabriqué pour une somme de 4 milliards d'as- « signats de 200 et 100 livres. » (Id.)

« Il sera fabriqué pour une somme de 4 milliards d'assi- « gnats de 10.000 livres » (Arrêté du 29 nivôse an IV), etc. (Registre des délibérations du Directoire exécutif.)

35 milliards 603 millions de papier-monnaie sortirent ainsi successivement des presses, en vertu des arrêtés du Directoire.

Ces derniers 35 milliards 1/2, joints aux 9.978 millions émanant de la Convention, de l'assemblée législative et de la Constituante, portent à 45.581.411.000 livres le total des émissions.

A ces 45 milliards 1/2, le ministre Ramel juge à propos d'ajouter, dans sa récapitulation, 3 milliards d'assignats rentrés et remis en circulation par le Trésor. Il faut, d'un autre côté, déduire 1.051.000 livres ayant servi» uniquement à l'échange de diverses coupures. Le total net des assignats mis en circulation s'élève donc à 47 milliards, 1/2 depuis leur première émission en décembre 1789, jusqu'à leur suppression en décembre 1795.

Cette dilapidation de 47 milliards 1/2 en six ans entraîna fatalement deux résultats que nous étudierons spécialement, sans nous arrêter plus longtemps au détail des émissions : 1° la dépréciation rapide et complète du papiermonnaie ; 2° la répudiation par l'État de. son propre papier.

Pour constater dans toute son étendue le mouvement de dépréciation successive des assignats, il sufQt de consulter le tableau officiellement annexé à la loi du 5 messidor an V (23 juin 1797), rendue après le retrait du papiermonnaie.

Ce tableau récapitule, avec toute Tauthenticité possible, l'échelle des cours formés par chaque département sur son propre territoire, et ceux de la trésorerie d'après la cote de Paris. En voici le résumé (1) :

1790. Mois de janvier 96 p. 100 Assemblée constituante.

— — juillet 95 —

1791. — janvier 91 —

— — juillet ,87 —

— — octoDre 84 Assemblée législative.

1792. — janvier 72 —

— — juillet 61 —

— — septembre. ... 72 Convention.

1793. - janvier 51 —

— — juillet 23 —

1794. — janvier 40 —

— — juillet 34 —

1795. — janvier 18 —

— — 2 juillet (messidor

an III) 2,97 —

— — 3 novembre (bru-

maire an IV) . 0,87 Directoire.

1796. — 1" janvier (nivôse

an IV) 0,54 -

— — l*^'* février (pluviôse

an IV) 0,44 —

— — 22 février (ventôse

an IV) 0,29 —

1. Les cours relevés dans chaque département diffèrent, en plus ou en moins, dans des proportions souvent assez considérables, de ceux qu'a relevés la trésorerie. D'une manière générale, la province, pendant toute la durée du papier-monnaie, sauf dans certains départements de la frontière, cota des prix supérieurs à ceux de Paris.

Le papier-monnaie se maintint presqu'au pair, à ses débuts, pendant six mois ou un an. En janvier 1791, il tombe déjà à 91 0/0 de la valeur du métal. A la séparation de rassemblée constituante, il ne vaut plus que 82 0/0. Dès l'ouverture de la Convention, il perd le quart et bientôt la moitié de son taux nominal ; en 1794, il n'en représente que le tiers environ ; enfin en 1795, dernière année effective de sa circulation, on le voit descendre à moins d'un cinquième, puis à 1 0/0 et 0,29 0/0 du montant de son libellé. Un assignat ou un mandat territorial, sur lequel le gouvernement inscrivait officiellement le chiffre de cent livres, n'était ,'plus accepté que pour deux livres, une livre, enfin pour six sous. Et cependant l'État continuait à payer avec ces cent livres au pair ses rentiers, ses fournisseurs et ses fonctionnaires.La crise parvenue à ce degré d'intensité se prolongea environ un an.

Nous ne décrirons pas ici les troubles extraordinaires qu'entraîna cette chute progressive de 45 milliards de valeurs. Le tableau des misères des rentiers et des fonctionnaires trouvera plus loin sa place. Quant aux commerçants et aux particuliers, on peut juger des embarras de leur situation en ouvrant le Code des traîisactions, recueil plus gros que le Gode civil, qui contient le texte de toutes les lois rendues dans le but de démêler, après coup, les inextricables complications des contrats passés sous l'empire du papier-monnaie.

La Convention constata le mal sans jamais vouloir en reconnaître les véritables causes : elle attribua la décadence des cours aux manœuvres des ennemis de la République, aux Anglais, aux émigrés, aux agioteurs, à tout le monde et à toutes choses, sauf à l'excès des émissions. Les assignats représentaient, en effet,runique instrument du salut. « Que les Français sachent bien, s'écriait Dubois-Crancé,

« qu'il leur faut l'assignat ou la mort. » (Discours de Dubois-Crancé, 4 ventôse an IV.) Il fallait à tout prix s'illusionner et continuer, quand même, l'émission à outrance.

De temps en temps, cependant quelques lueurs inquiétantes troublaient les esprits. En l'an III, on voit le comité de salut public convoquer d'urgence, à 9 heures du soir, tous les membres des comités de sûreté générale, de législation, et des finances : « De toute part, leur écrit « Gambacérès, il nous parvient des observations sur le « discrédit des assignats, sur le renchérissement effrayant « des comestibles et des marchandises de toute nature. » (19 prairial an III. Arch. nat., A. I. F. 11,67, 69.)

Pour combattre la baisse, les comités, comme la Convention ne surent pas employer d'autre moyen que la violence poussée jusqu'à l'extrême. Un premier décret avait interdit la vente du numéraire sur le territoire de la République et sur ceux qu'occupaient les armées françaises, sous peine de six années de fer. Toutes les transactions durent s'effectuer exclusivement en assignats. Les personnes convaincues d'avoir proposé ou arrêté des prix différents suivant que le payement s'effectuerait en métal ou en assignats devenaient aussi passibles de 6 ans de fer, € Toute personne qui refusera des assignats en payement « sera contrainte de les recevoir et condamnée à une « amende égale à la somme refusée >, etc. (Décret du 11- 16 avril 1793.) D'après le décret du 1" août, la peine est de 3.000 livres d'amende, plus trois mois de détention, en cas de refus d'assignats ou même de négociations à perte. La récidive entraîne une amende double et 20 a?is de fer! (Décret du f août 1793.)

Enfin, la Convention décréta, le 5 septembre 1793, que € toutes les personnes convaincues d'avoir refusé des assi-

€ gnats en payements, de les avoir donnés ou reçus à une « perte quelconque », même c d'avoir teiiudes discours ten- € dant aies discréditer, seront punies de mort avec conflsca- « tionde tous leurs biens. » Une gratification de 100 livres par condamné est promise au dénonciateur. (Loi du 5 septembre 1793.)

Un décret du 10 mai 1794 récapitula ces différentes dispositions, et soumit en outre aux procédures sommaires applicables aux suspects « les personnes prévenues d'avoir € vendu ou acheté du numéraire, d'avoir proposé ou arrêté « différents prix d'après le payement en numéraire ou en « assignats, d avoir tenu des discours tendant à décréditer « les assignats, d'avoir refusé les assignats en payement. « de les avoir donnés ou reçus à une perte quelconque, « ou d'avoir demandé, avant de conclure ou même d'enta- € mer un marché, en quelle monnaie le payement serait « effectué, » La prévention de ces crimes entraînait l'arrestation immédiate et la comparution devant les tribunaux criminels « qui connaîtront, sans instruction préala- « ble et décideront sans recours en cassation >. La peine de mort et la confiscation de tous les biens devait être prononcée toutes les lois que les délits précédemment mentionnés auraient été commis dans l'intention de favoriser les manœuvres des ennemis, soit intéi^ieurSy soit extérieurs de la République. (Décret des 10-20 mai 1794.)

Gambon cependant, pour combattre plus efficacement « les spéculations des contre-révolutionnaires », propose de supprimer la Caisse d'escompte et les sociétés par actions, d'abolir les lettres de change, de sévir contre les banquiers et les agents de change, de démonétiser les assignats à face royale, etc. Nous parlerons plus loin de ces diverses combinaisons. « Déjà, dit-il, trois mesures ont « fait mon ter les assignats: la démonétisation des assignats

LES ASSIGNATS 3i5

« à face royale, la suppression de la Caisse d'escompte, les « mesures de rigueur contre les agents de change et les « banquiers... Par ces diverses opérations^ vous avez déjà « gagné 300 0/0. » (Rapport du 12 septembre 1793,)

Nous ne mentionnerons point, parmi les autres procédés destinés à arrêter la dépréciation des assignats, les lois de maximum, déterminant lesprix de vente des marchandises qu'aucun marchand ne devait dépasser sous peine de confiscation et d'amende (Décret du 4 mai 1793), ni Temprimt forcé de 1793 combiné en vue de faire rentrer une masse d'assignats au Trésor : il en sera bientôt question.

Ces mesures arbitraires ne pouvaient évidemment pas atteindre leur but. Temporairement,cependant, après la loi draconienne du 5 septembre 1793, les cours remontèrent; mais on les vit reprendre, deux mois après, leur marche descendante que rien n'arrêtera plus. Le crédit fut le seul des ennemis de la République que sa violence ne put dompter. La guillotine même n'en eut pas raison.

Vers la fin de la Convention, un nouveau courant d'idées sembla se porter vers des combinaisons moins irrégulières, mais tout aussi inefficaces, pour arrêter la baisse du papier-monnaie. Cambon a résumé ces tentatives dans un rapport consacré à l'examen des opinions émises par ses collègues « en vue d'accélérer le retrait des assignats ». (Rapport du 7 ventôse an III.) Aucun de ces projets ne mériterait d'être mentionné, s'il ne donnait une idée de la pauvreté des conceptions financières de l'époque.

Cambon rappelait d'abord qu'il avait présenté, un mois auparavant, en pluviôse an 111, le plan d'une loterie nationale de 4 milliards, destinée à retirer de la circulation pareille somme en assignats. Les lots devaient se composer de biens nationaux et d'inscriptions sur le Grand- Livre, perpétuelles ou viagères. « Ces moyens, disait-il, sont

« vastes et simples. Une loterie de 4 milliards aurait même « quelque chose de gigantesque, si la clarté et la simpli- « cité de son mécanisme n'en rendaient l'exécution facile. > (Rapport de Gambon fils aîné, au nom du comité des finances. Séance du 3 pluviôse an III.)

On avait très justement objecté : que la loterie proposée « n'augmentera pas d'un seul brin d'herbe, ni d'une seule € aune d'étoffe la production nationale > ; que, si Galonné, de détestable mémoire, était encore au pouvoir, il n'aurait pas inventé d'autre système, que la loterie devait être considérée comme une institution immorale. Gambon n'en persista pas moins à représenter l'exécution de son plan comme le salut du crédit public, et son rapport du 7 ventôse an III le recommanda de nouveau, avec instance, à l'exclusion'' de tous les autres.

Thibault aurait préféré à la loterie un emprunt en tontine : il voulait qu'à l'avenir les ventes de biens nationaux fussent effectuées moyennant le payement par les acquéreurs, non plus d'un capital, mais d'une rente qui gagerait le revenu destiné aux tontiniers; ceux-ci, d'ailleurs, devaient posséder une première hypothèque sur les biens nationaux.

Lanthenas recommandait la création de caisses d'économie possédant le double caractère de caisses d'épargne et de caisses d'assurances sur la vie. La puissance de l'intérêt composé assurait à ceux qui y déposaient périodiquement de petites sommes la jouissance,à un moment donné, d'une rente ou d'un capital assez séduisants. Lanthenas espérait, par cet appât, attirer tous les assignats disponibles dans les caisses du Trésor.

Gambon répondait très justement à ses deux collègues : « La réussite des caisses d'économie et des tontines dépend < exclusivement de la confiance ; car un homme, qui sacrifie

« une partie de ses jouissances actuelles pour se procurer « à Favenir un sort plus avantageux, a besoin d'une « garantie qui ne lui laisse aucun doute : nous ne pouvons « la lui assurer qu'en organisant définitivement le gou- « vernement républicain. Ainsi, sans cette grande mesure, « toutes les autres sont inutiles et illusoires. » (Rapport du 7 ventôse an III.Jv* ,S* '

Vernier demandai^quMn établît un impôt extraordinaire dont le produit servirait exclusivement à diminuer la masse des assignats en circulation. C'était, sans contredit, ridée la plus sage, s'il eût été possible de la mettre à exécution. « Mais la loi du maximum et la réquisition « ayant occasionné des pertes considérables à l'agricul- « ture et au commerce, le comité a craint qu'une contri- « bution extraordinaire ne leur enlevât les ressources « nécessaires pour prospérer, comme vous désirez que le « fassent ces deux branches principales de Péconomie < politique. » (Idem.)

Lozeau allouait une prime aux acquéreurs de biens nationaux qui se libéreraient en assignats par anticipation.

Balland organisait une banque nationale chargée de procéder à l'échange des assignats contre des reconnaissances nationales portant intérêt à 5 0/0, transmissibles par voie d'endossement, et remboursables à vue. Il espérait voir trois milliards au moins d'assignats affluer immédiatement à la banque nationale.

Ce concours de projets montre combien la gravité de la situation commençait à frapper tous les yeux. La ressource suprême du gouvernement révolutionnaire allait lui faire défaut, si la baisse continue du papier ne s'arrêtait pas ; chacun s'en rendait compte. Mais comment empêcher les événements d'aboutir à leurs conséquences inévitables?

La Convention ne mit h exécution ni le plan de Cambon,

ni aucun de ceux qu'il éuumérait dans son rapport. L'eût- elle fait, qu'elle n'aurait pas suspendu la décadence fatale de ses assignats. La marche de la dépréciation s'accéléra, au contraire, hors de toute mesure, depuis l'an III jusqu'à la suppression complète du papier-monnaie survenue un an après, sous le Directoire.

Nous avons donné le tableau des cours de dépréciation du papier-monnaie, extrait de la loi du 5 messidor an V. Ses chiffres disent avec une éloquence qui pourrait suffire à quel degré d'avilissement tombèrent successivement les assignats et les mandats territoriaux, en l'an III et en l'an IV. Cependant, on jugera mieux encore du trouble que subirent les relations socrales,en consultant le relevé suivant des prix courants de divers comestibles pendant ces deux dernières années.

Nous extrayons ce document des notes de fournitures faites au comité de salut public (1), par Méot, cafetier, maison Égalité; Micaud, marchand de vin,815, rueTraversière ; Montigny, limonadier, place du Carrousel ; Beaucaire, restaurateur ;Lefebvre, marchand de vin à la buvette du ci-devant Ghâtelet, etc.

Le prix d'une bouteille de vin ordinaire est, en brumaire an III, de 50 sous ; en messidor an III,de 4 livres; en thermidor an III, de 8 livres ; en fructidor an III,de 10 livres ; en vendémiaire an IV, de 20 livres; en brumaire an IV, de 30 livres.

Le pain coûte, enmessidor an III, 16 livres lalivrepesant; en thermidor anIII,18 livres; en brumairean IV, 201ivres(2).

1. Arch. nat., papiers du comité de salut public.— A. F. H, 32.

2. Le pi'ix du pain commun a peu vané. Le gouvernement le soutenait à 3 sous la livre. Le pain de luxe seul a ressenti les effets de la hausse générale du prix des marchandises.

LBS ASSIGNATS 319

Les principaux plats d'un déjeuner du !•' messidor an III sont ainsi tarifés : Un turbot, 230 livres: un pâté, ' 180 livres; un aloyau, 220 livres; une dinde à la gelée, 160 livres ; poivre fin, 15 livres ; une bouteille d'eau-de-vie, 30 livres; au total le déjeuner coûte 1.254 livres : le nombre des convives n'est pas indiqué (1).

A un autre déjeuner, deux mois plus tard, le i*' fructidor an III, on paye : Un pâté froid, 250 livres ; un dindon, 100 livres; une poularde, 100 livres ; une bouteille de sirop d'orgeat (2), 140 livres; une bouteille d*eau-de-vie, 55 livres; au total : 1.135 livres pour le. déjeuner.

Un mois après, 1" vendémiaire an IV : Un pâté vaut 400 livres; deux poulardes et une dinde, 400 livres; une bouteille d'eau-de-vie, 70 livres; une bouteille de sirop d'orgeat, 150 livres. La note du déjeuner s'élève à 1.540 livres.

Enfin, en se reportant à la. dernière note, par ordre de date, celle du 4 brumaire an IV (26 octobre 1795), on voit que le dîner et le souper du comité coûtent ensemble 5.660 livres, savoir : Trois perches, 400 livres. ; un chapon,

1. Aucun document n'indique le nombre des convives. Il devait varier souvent, si l'on en juge par les quantités de café et de vin consommées quotidiennement. Ainsi : lef brumaire an IV, 3 demi-tasses et sucre, 40 livres; 2 brumaire, 6 demi-tasses et sucre, 70 livres; 4 brumaire, 10 demitasses et sucre, 3 suppléments, 120 livres ; 5 brumaire, 19 demi-tasses et sucre, 3 suppléments, 200 livres; 6 brumaire, 7 demi- tasses et sucre, 3 suppléments, 85 livres ; etc. (Mémoire de ce qui a été fourni au comité de salut public par le café du Dix- Août.) Quant au vin : le*" brumaire an IV, 40 bouteilles, 1.200 livres; 4 brumaire, 20 bouteilles, 600 livres; 5 brumaire, 96 bouteilles, 2.880 livres ; 7 brumaire, 60 bouteilles, 1.800 livres, etc. (Note de Micaud.)

Le comité de salut public, depuis le 14 germinal an III, se composait de seize membres. Evidemment, plusieurs d'entre eux manquaient souvent. Mais, d'autres jours, la table devait recevoir des invités en excédent.

2. A presque tous les repas du comité figure une bouteille de sirop d'orgeat dont le prix semble relativement excessif.

260 livres ; cardon ^ la moelle, 150 livres ; une langue de veau, 650 livres; une épaule de veau, 650 livres ; un pâté, 800 livres; un brochet, 1.000 livres; pâtisserie, 250 livres; sel, 120 livres ; 12 poires crassane, 120 livres ; une bouteille d'eau-de-vie, 100 livr&s.

A cette époque, les assignats avaient presque atteint leur taux le plus bas, 1 0/0 environ de la valeur nominale. Ils descendirent quelque temps après au-dessous même de 1 0/0; et, si la fin de la Convention n'eût mis un terme aux repas du comité de salut public payés par l'État, le prix de chacun de leurs déjeuners ou soupers eût bientôt figuré pour plus de 10.000 livres dans la comptabilité publique.