Vj
b) Dette et obligations de chemins de fer . i
e) Emprunt pour la régularisation du ;
cours du Danube i
Total B. pp. p. . . . 1
Total B. pp. . . . ;
Total B.. . , ;
Dette consolidée et flottante de TAutriche.
Total A -i- B. . . .
D. Dette flottante pragmatique. Bons du trésor.
Total A + B + D. . . .
qui représente les arrérages réels de la dette consolidée et flottante de TAutriche.
En retranefumt:
^.La quote-part annuelle de laHongrie d'environ
on obtient Total BB. . . .
qui est le chiffre des charges que le service des intérêts imposait à l'Autriche au 31 Décembre 1873.
Si l'on ajoute pour mémoire au Total
E. Les arrérages de la dette qui restait à convertir soit
12,684.282.96Vi
59,178.989. lôVi
62,504.752.90Vî
nous aboutissons à la somme de . . .
qui est identique avec celle qui flgure au compte
général de la dett(
) publique rendu i
our l'année 1873.
Tablean II. Relevé sommaire des arrérages de la dette consolidée et flottante de FÀntriche-Hongrie d'après le compte général de la
dette puMiqne rendu pour l'année 1873.
A. Dette consolidée
J5. Rentes diverses
aa. En monnaie fiduciaire
hh. En argent
Total
58,756.188.14 503.571.89Vî
44,687.405.02Vi 87.500.00
D. Dette flottante, y compris les bons du trésor
Total général . . .
62,802.563.69Vj
Observations ad Tableaux spéciaux ad Tableau AA,
Tableau I.
Ad aa. A, b. — Sur la somme de . . . 11,561.699.00
qui restait k convertir au 31 Décembre 1873 il
a été converti jusqu'au 31 Octobre 1874 . . 8,604.132.00
Reste k convertir . . .
- Sur la somme de . . .
Ad bb. A, b. — Sur la somme de . . . 1,800.750.00 qui restait k convertir au 31 Décembre 1873 il a été converti jusqu'au 31 Octobre 1874 . . 1,402.650.00
Reste k convertir . . 398.100.00
Les titres de Tancienne dette dont se composent ces deux sommes étant déposés comme cautionnements militaires dans les caisses du trésor, ceux qui n'ont pas encore été convertis ne tarderont pas k Têtre.
Ad aa. A, c et bb. A, c. — L'émission de nouveaux titres de la dette unifiée est autorisée par la loi, en tant qu'ils sont destinés k remplacer ceux qui sont amortis annuellement et que le montant des intérêts du capital k émettre concorde exactement avec le montant des intérêts du capital amorti.
Ad E,^) — Ce reliquat du capital de la dette k convertir représentant, selon toute les probabilités, les titres qui ont été détruits dans le cours des temps, nous ne le fesons figurer ici que pour mémoire.
^) Comme, contre toute attente, il a été encore converti sur ce reliqaat jusqu'au 31 Octobre 1874 . 3,002.400.00 monn. fiduc. + 861.852.50»/, argent = 3,864.262.50>/. le chiffre de la dette (Total AÀy 3*°»« colonne, page 167) se trouve au^enté d'autant
Observations ad Tableau CC.
La Hongrie, outre la quote-part annuelle fournie par elle pour le service des intérêts, s'est engagée à payer tous les ans une somme de 1,150.000 fl. en argent pour sa part contributive k Tamortissement de la dette.
Observations ad Tableau DD.
A l'aperçu que nous venons de donner des résultats de la conversion de la dette, il ne sera pas sans intérêt d'ajouter quelques renseignements sur les détails de cette opération financière. Avant la conversion, la dette, k l'exclusion de la dette flottante pragmatique, se divisait en .... 64 catégories
Après la conversion nous trouvons ce chiffre réduit aux catégories suivantes (ad Tableaux spéciaux ad Tableau A A, Tableau I):
aa, A ^ihh. A, — Capital de la
dette unifié 2 catégories
aa. B (aa et PP) et hh. B (aa et PP).
— Titres non compris dans la
conversion 4 „
soit ... 6 „
Ce dernier chiffre rapproché du premier accuse
une différence de 58 catégories
qui ont été éliminées par l'unification de la dette.
Voici le nombre de titres dont se composait au 31 Décembre 1873 la partie unifiée de la dette (ad AA, Tableau I, aa. A, a et c; et hh. A, a et c):
a) Titres portant intérêt en monnaie fiduciaii'e: a) au porteur . . . 1,245.324 titres P) nominatifs . . . 89.334 „
Total a . .~7 1,334.658 h) Titres portant intérêt en argent:
a) au porteur . . . 1,982.090 titres P) nominatifs . . . 53.892 „
Total h r T"T 2,035.9 82
Total a + h . , . 3,370.640 de titres.
Nous donnons, enfin, le chiffre du capital de la dette qui, au moment de la conversion, se trouvait k l'Etranger.
ReleTé dn montant de la dette placé sur des marchés étrangers.
Noms des pays
• > i Noms des villes
Capital
portant intérêt
en monnaie
fiduciaire
Capital
portant intérêt
en espèces
sonnantes
Total par villes
Total par pays
Pays-bas .
Belgique . \ France . .
Allemagne
Angleterre .
Italie . . .
Suisse . .
Amsterdam Bruxelles Anvers .
Paris . .
Francfort Cologne . Munich .
Darmstadt Berlin .
Stuttgard Breslau .
Augsbourg Dresde .
Hambourg Londres Venise .
Berne .
Total général
La conversion de la dette constitue une des plus vastes opérations de ce genre qui aient jamais été entreprises. Commencée dans la seconde moitié de Tannée 1868, cette œuvre gigantesque a été terminée en un peu plus de quatre ans. Le 1^^ Janvier 1874 en marque, pour ainsi dire, le terme.
S'il convient de rendre justice k Tordre et k l'habileté qui ont présidé k Tunification de la dette, s'il est équitable de reconnaître le soili qu'a pris l'administration des finances de ne point léser les nombreux intérêts engagés, il est k regretter, toutefois, que le Parlement de Vienne n'ait pas tenu plus largement compte des droits des créanciers étrangers.
Nul ne saurait contester k une nation le droit d'imposer sa dette intérieure par l'organe de représentants censés posséder sa confiance. Jusqu'k un certain point, elle y est certes autorisée et il ne s'agit que de savoir si, en usant de cette faculté, elle suit les conseils de la sagesse et de la prudence.
Ce que Ton doit condamner, c'est la tendance de la loi de 1868 de méconnaître des droits acquis, de ne point respecter des stipulations formelles souscrites sur des marchés étrangers.
Pourquoi, en effet, s'arrêter k des demi-mesures?
Si les créanciers étrangers pouvaient faire valoir des droits incontestables en leur faveur, il était juste de les indemniser intégralement, du moment surtout où cet acte d'équité n'imposait au trésor que des sacrifices insignifiants.
Si, au contraire, tel n'était pas le cas, il n'y avait aucun motif pour les traiter sur un autre pied que les créanciers autrichiens et pour leur accorder, lors de la conversion de la dette, un avantage sur ces derniers.
La conséquence inévitable de l'acte auquel s'est laissé entraîner le Parlement, sans en calculer peut-être toute la portée, a été d'indisposer le capital étranger et d'enrayer le développement du crédit de l'Autriche.
Aux points de vue du droit, de l'opportunité et des grands principes économiques, la mesure mérite d'être réprouvée et elle a été généralement blâmée.
Nonobstant, le crédit de l'Autriche s'est raffermi depuis lors, plus lentement, on l'admettra, que si les droits acquis avaient été respectés, mais, enfin, il s'est consolidé.
Le créancier de l'Etat qui se croyait lésé dans ses droits et dans ses intérêts n'a pas tardé k reconnaître qu'une rente, il est vrai réduite, mais ayant pour garantie des finances en ordre et florissantes, était préférable k des intérêts, dont le chiffre plus élevé aurait mis le trésor dans l'obligation de contracter de nouvelles dettes et, la conversion une fois décidée, l'occasion s'offrit k lui de placer ses titres k des cours de joui" en jour plus favorables.
Le temps relativement court qu'a exigé l'échange de plus de 2 milliards d'obligations et de titres de toute nature et la hausse qui se fit sur la rente témoignent effectivement de la confiance inspirée aux marchés européens par la détermination prise par l'Autriche de renoncer k l'appel au crédit, et offrent la preuve que, utilitaires avant tout, les créanciers de l'Autriche avaient compris que la mesure de l'unification n'était, en définitive, pas dirigée contre eux, mais qu'elle avait bien plutôt en vue de sauvegarder leurs intérêts.
£n l'éBumé, la nmsure prise par le Parlement cachait dans son sein de graves dangers que l'action prudente et mesurée de l'administration des finances, secondée par des conjonctures favorables, est parvenue à conjurer, en fesant renaître la confiance, base de tout crédit.
Le tableau comparatif qui termine ce chapitre est d^ nature h faire ressortir les fluctuations du crédit de l'Autriche pendant les derniëreB 15 années. A ce titre, nous nous flattons qu'il sera accueilli avec faveur.
Tableau du cours de la rente de 1858 à 1874.
Monnaie Mnclalre.
^,....e^.nt
Cou,™en
îî as
Ûl
if
IMS
Li EiBiiue roptun
intorronpus per
SiplSme d'Oclobr Difficulté* avec 1 CoDtteie de la de
iie confié b,
73jt
im
KeDOUTiilleiiient d
priïilége
