D'APRÈS

ALLVXANBB

sur les tabacs.

Empire allemand fl877)..

1 Grande-Bretagne

, France

» brut 7. 13

'net 5.68

1 brut 5.48

[net 8.41

Autriche

Russie

(1) Ce chiffre comprend les pertes pendant la guerre (magasins ot fabriques),

(2) BeitrOge sur Reich$stetierfrage, Leipzig, 1879.

(3) Le mark vaut 1 Tr. 25.

Quantités imposées par tête de population. (En livres de 500 gr.)

D'APRÈS H. GERSTFELD.

D'APRi-S l'b^quétb

ALLKmÂ?(1>K.

IMFOBTATION.

rBODUCTioir.

BMBVBLB.

Empire allemand

Grande-Bretairne t r

France

Autriche

Russie

Comme on le voit par ces rapprochements, la France est loin d*ètre le pays où Ton fume le plus, c'est bien plutôt TAllemagne qui le serait. Mais en France, le tabac paie plus qu'aucune autre denrée, il est imposé jusqu'à la limite du possible. L'Allemagne, par contre, peut encore faire bien du chemin avant d'arriver à cette limite ; on pourrait y décupler les taxes actuelles sans leur faire atteindre le rendement de l'impôt français des tabacs par tète de population.

ce. — Le monopole de la poudre à feu.

Lt poudre à feu est l'objet d'un monopole à la fois fiscal et de police. L'on pensa, en France, que pour bien surveiller l'emploi des matières explosibles, l'État devait avoir le monopole de leur vente et de leur fabrication, et môme en interdire l'importation (1).

La loi sur la matière date du 13 fructidor an Y.

Les poudres, et même la dynamite, sont fabriquées par le ministère de la guerre et vendues au public par le ministère des finances. Une direction spéciale, assistée des ingénieurs des poudres et salpêtres, est placée à la tête de leur fabrication ; elle a dans ses attributions, non seulement les fabriques, mais aussi les magasins qui s'y rattachent, et qui livrent au ministère des finances les poudres que l'administration des contributions indirectes est ensuite chargée défaire parvenir aux différents débits. Ce sont généralement les entreposeurs des tabacs qui remplissent les fonctions d'intermédiaires de la vente ; les approvisionnements de poudre sont conservés dans les

(1) 11 est vrai qu'une exception a été récemment faite à cette règle par la loi da 8 mars 1875, qui permet de fabriquer des matières explosibles autres que la pondre dans les fabriques privées, et qui frappe la dynamite d'un droit de 2 fr. par kilogr.. la nitro-glycérine d'un droit de 4 fr. Mais il faut remarquer que toutes ces matières explosibles sont presque exclusivement absorbées par l'industrie, et de plus, toute fabrique de ce genre a besoin d'une autorisation préalable, et peut ôtre fermée par l'administration (art. 9 de la loi), dès qu'il y a motif suffisant. (Voy. aussi p. 336.)

mêmes dépôts que ceux des tabacs. Les entreposeurs sont chargés de la vente aux débitants ; ces derniers sont nommés par les préfets.

Toute personne qui achète de la poudre doit donner son nom et son adresse. D*autres mesures de précaution sont encore prescrites pour « les temps troublés » (circulaire du ministre des finances du 18 août 1832} ; mais elles sont rarement appliquées, et il serait inutile d'insister ici sur des formalités de police et de sûreté, et autres encore, étrangères au régime financier.

Le budget du ministère de la guerre devrait, semble-t-il, nous fournir des données nombreuses sur Torganisation et les frais de cette administration. Il n'en est rien cependant. Le budget de 1881 se borne à nous donner un total de 979,000 francs pour les frais de son personnel, sans aucune indication sur le nombre de ses inspecteurs généraux, de ses ingénieurs, de ses employés de tous grades (i), et un total de 4,286,094 francs pour les dépenses dtt matériel, ce qui fait en tout : 6,265,114 francs. Le budget de 1882 (chap. 19J prévoit une somme sensiblement plus élevée, sans doute en raison de Taccroissèment du prix des matières premières, savoir 5,919,481 francs; celui de 1883 porte de môme 1,075,300 francs pour le personnel et 4,978,484 francs pour le matériel, ensemble 6,053,784 francs.

Quoi qu'il en soit, ces chiffres ne nous fournissent guère de données pour apprécier le bénéfice que TÉtat retire des poudres, le ministère de la guerre en consommant lui-même des quantités considérables.

Un autre tableau du budget contient bien les dépenses et les recettes du monopole des poudres ; mais il ne nous révèle pas davantage si les dépenses qui y figurent ne se réfèrent qu'aux poudres vendues au public, ou s'ils comprennent aussi les poudres consommées par l'armée. Au reste, la vente desj poudres n'occasionne pas de grandes dépenses au ministère des finances, puisque, comme nous l'avons dit, ce sont des employés rémunérés par d'autres services, spécialement par la régie des tabacs, qui en sont surtout chargés. Nous ne pouvons donc présenter ici qu'un groupement des recettes, en ajoutant que c'est le gouvernement lui-même qui fixe le prix des poudres.

(1) On trouve quelques indications dans le décret du 9 mai 1S76.

Lejiroduit des poudres ^ diaprés les trois derniers comptes définitifs.

Quantités. Produit.

kil. (r.

Vente au\ débitants 1,540,228 7,G79,2na

— directe aux consommateurs 3,392,744 5,615,29S

Exportation 135,0S3 196,720

Exportation à Monaco 4,600 8,420

Total des ventes 4,072,655 13,499,646

Perdues ou avariées » 73,4*^7

Vente aux débitants 1,493,094 7,473,217

— directe aux consommaicurs 2,607,463 6,030,079

ExporUtion 128,091 190,605

Exportation à Monaco 3,705 6,682

Total des ventes 4,232,356 13,700,601

Perdues ou avariées » 31,744

Ensemble » 13,732.345

Vente aux débiunts 1,718,058 7,764,233

— directe aux consommateurs 2, 124, i 1 1 4,755,31 2

Exportation 1 29,881 193,311

Exportation à Monaco 6,050 10,960

Totol des ventes 3,978,108 12,720,816

Perdues ou avariées » 61,4n9

Ensemble » 12,785,305

Lapoudredechassen^entre dans ces quantités que poiir400,000kilgr. à peine ; tout le reste est de la poudre de mine, ou de la dynamite (1,100,000 kilogr.) comprise ici parce qu'elle a été préparée dans les ateliers de TÉtat.

Bien que Timpôt sur ces matières explosibles indispensables à Tindustrie se justifie assez peu aux yeux de réconomie politique, il est supporté depuis longtemps par les contribuables sans opposition marquée. Quant aux produits de cet impôt, il nous suffira, en raison de leur faible importance, d'emprunter aux Annales du commerce extérieur le tableau suivant, d'autant plus, nous le répétons, que le budget ne nous fournit sur ce point aucune donnée exacte:

ANNÉES