UNIQUE

Droits de port kt de navigation, 362.

— protecteurs et pisa\ux, 352 Dynamite, 336.

Eal'x-de-vie, 250. ■— Consommation, 258 et suiv. — Loi prussienne, 264. — Discussion des modes d'imposition, 265.

— Voir aussi Boissons, Consommation, Licence, etc.

École centrale des arts et manufactures, 568.

Écoles de l'État, 426.

Enregistrement (Direction générale d'), 60. — Nécessité d'un personnel spécial, 61, 208. — Attributions, 210. — Droit proportionnel, 212. — Droits fixes, 215. — Droits fixes gradués, 215.

— Actes exempts de droits, 215. — Statistique, 234 et suiv.

Entreposeur, 62.

Entrepôts, 360.

Établissements pubucs, 562.

Étalon simple et double, 96.

États généraux de 1302, 11.

Évaluation (Moded')dubudget,521etsuiv.

Excédent, 513 à 516.

Exercice, 289, 292.

Expédition, 288.

Exportation, 355, 367.

Fabrication de monnaies et médailles, 563.

Féodalité, 3.

Finances (Ministère des), 484. — Dépenses des finances, 488.

Forêts. — Source de revenu, 419. — Direction générale, 421. — Dépenses, 422.

Produits, 422.

Frais de justice, 232. — Voir aussi Greffe, etc., 404.

Frais de perception. — Impôt direct, 196. — Enregistrement et timbre, 239. — Total, 485, 488,

Frais de poursuite, 198.

Francisation (Acte de), 363.

François !•', 15.

Gabelles, 14.

TABLE ALPHABÉTIQUE

GARAi\Tl£ DKS MATIÈRES d'OR ETD'aHGEXT, 332.

G EX KT Savoie neutralisée, 350.

Grand-ijvhe, 440, 443, 444, 447.

Greffe (Droit de), 223.

Greffiers, Gl. Guerre (Miiiistèrc de la), 47G.

Huiles, 335.

Hypothèque (Droit d'), 223. — ContMTvateur dos hypothèques, 224.

Lmportatio.n directe et indirecte, 354. —

Statistique de Timportatiou, 367.

Impôt des patentes. — Voir Patente,^.

— DES portes et fenêtres, 156.

— FONCIER, 3, 120. — Dévcloppuliieutii sur cet impôt, discussion, 123. — Impôt sur les maisous, 123.

Impôt moyen, 434. — Voir aussi 203.

— PERSONNEL MOBILIER, 145. — Statistique, 152.

Impôt somptuaire, 147.