DÎME

Dîme SALADiNE, 8.

Directeurs. — Voir les services dont ils dépendent.

Directions générales, 46, 54, 59.

Distillateurs, 293.

Domaines. — Domaine public, domaint^ de l'État, etc., 417. — Tableau des domaines, 424.

Dotations, 465.

Douanes, 41. — Direction générale des douanes, 64. — Les douanes françaises en général, 341. ~ Organisation et frais de perception, 342. — Tarif et surtaxe d'entrepôt, 346. — Droits prolecteurs et droits fiscaux, 352. — Statistique, 368.

Drawbagk, 357.

Droit de aRCULATioN, 269, 287.

— DE consommation, 250.

— DE détail, 271.

— d'entrée (Alcool), 251, 289.

— DE statistique, 357.

— DE transmission DE LA PROPRIÉTÉ, 5.

— FIXE OU DÉTERMINÉ (de la patente),

— PROPORTIONNEL (des patentes), 169,