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Pour qu'on puisse mieux se rendre compte des effets des diminutions partielles d'impôts que nous avons relevées, et de leur raison d'être, nous reproduirons un tableau indiquant le taux de l'impôt de chaque département (1 fr. d'impôt pour x de revenu net) pour les quatre années en question.

(1) Faisons remarquer que les différences qui existent entre ces chiffres et ceux qui sont contenus dans le rapport de M. Vandal tiennent à ce que dans les derniers relevés on a tenu compte de la séparation de TAlsace-Lorraine.

Quant aux 1,440 millions comptés pour 1791, nous devons faire une objection. On ne trouve dans d'autres sources que le montant de 1 ,200 millions ; ce chiffre est seul exact, car Tinstruction do 1790 dit plusieurs fois que Timpôt foncier doit égaler lo cinquième du revenu net; ce cinquième a été fixé & 240 millions, en sorte que TAssomblée nationale n*a pu penser qu'à un revenu net de 1,200 millions.

La quotité de Tiinpôt et le revenu net en 1821, 1851, 1862, 1874.

Proportion du principal de Vimpôt au revenu net

DÉPARTEMENTS