‹ Les finances de la FranceChapitre 78 sur 246 · Droit général de consommation , au comptant · texte numérisé non relu

Droit général de consommation , au comptant

Alcool Dur et sniritueux

Double décime en sus

Total

II. Droit d: entrée (6 à 24 fr., suivant la population de la commune)

Double décime en sus

Toul

m. Taxe unique à Paris

Double décime en sus

Totel

RÉCAPITCLi - ( 1

ltion.

,650,553 fr. 1

.022.207 1-^ Il

1 Tolal général 173

D'après le Bulletin du Ministère des Finances (février 1880 et mars 1882) la production pour chacune des années fiscales suivantes

(janvier à décembre) s'est élevée en hectolitres aux quantités suivantes :

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