DROITS SUR LE VFX

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QIAXTITÉS larosûs.

MONTAXT Di L'iarÔT.

Droit de cirmiation.

En futailles :

/ 1" classe

Départements de g^ *

En bouteilles (sans distinction de classes). Double décime et demi en plus

ToUl

Droit de détail.

Vin seul

Double décime en sas

ToUl

Droit d'entrée.

Vin et raisins

Double décime en sus [

Total

Taxe de remplacement à Paris.

En futailles

En bouteilles "..*.

Double décime et demi en sus

ToUl

Taxe unique.

Villes de 10,000 ou 4,000 habitants et audessus

Double décime et demi en sus

Total '.

Récapitulation.

Droit de circulation

— de détail '....\V

— d'entrée

Paris ;..'•;'

Droit unique dans les villes

Total duYin

En 1877 nous trouvons un total de

Droits sur le cidre.

Droit de circulation

— de détail

— d'entrée

Paris

Droit unique dans les villes

ToUl

Double décime et demi en sus

Total du cidre

Droits accessoires pour les deux boissons (droit d'expédition 40 cent.)...

En 1877, le cidre a rapporté 14,938i027 fr. 14. (1) Soit 14.55 p. 100, déduction faite des pertes et de la consommation individaelie.

D'autres chiffres sont encore donnés dans la section consacrée aux dispositions communes aux divers impôts sur les boissons.

Pendant longtemps la France n'a eu qu'un droit normal d'entrée de 30 centimes par hectolitre, mais le 8 juillet 1871 le droit pour tous les pays, avec lesquels il n'existait pas de traités, fut fixé à 5 fr. pour les vins ordinaires, et à 20 fr. pour les vins de liqueurs.

Le nouveau tarif du 7 mai 1881 fixe un droit uniforme de 4 fr. 50* par hectolitre à l'importation directe, et en outre un droit différentiel de 3 fr. 36 par 100 kilogrammes comme surtaxe, à l'importation indirecte ; ce n'est là qu'un tarif de rétorsion, car ilestprésumableque les négociations pour les nouveaux traités feront réduire le droit à 3 fr.

Le tableau suivant indique les quantités du commerce spécial, c'est-à-dire celles qui ont passé dans la consommation.

Importa lion (he.cto litres).

PÉRIODES et