VINS DE LIQUEURS

PÉRIODES et

AMHBU.

BX FDTAILLBS.

BH ■OUTBILLBS.

UNean (4).

àlUBS.

litns.

Blf BOirrBILLBfl.

HNhu.

litm.

(1) Dans le texte ofBcicI il est dit : vins do la Gironde.

Avec raccroissement de la consommation, et malgré l'élévation de rimpôt, rimportation a augmenté. Mais l'exportation s'est accrue en même temps, parce que d'autres pays, dont le bien-être s'est développé; consomment plus de vins français.

Bière. — Le droit sur la bière est organisé sur des bases comparativement simples, il n'existe qu'un droit de fabrication, qui est de 3 fr. 60 par hectolitre, y compris les décimes, pour la bière forte, et de i fr. 20 pour la petite bière (1). Ce droit date du 1*' septembre 1871 ; cette loi a augmenté de 50 0/0 la taxe en vigueur depuis le 12 septembre 1830.

Le mode de perception de l'impôt sur la bière est basé sur la contenance des chaudières de décoction, moyennant une déduction de 20 pour cent pour ouillage, coulage et autres déchets. Les brasseurs doivent déclareràl'avancerouverture de leur établissement,avertir la régie de l'heure de la mise à feu et souffrir la visite des employés. Le droit est dû immédiatement pour les quantités fabriquées. Mais si le montant en est supérieur à 300 francs, il peut être accordé (loi du 15 février 1875] un crédit de trois mois moyennant caution.

Pour faciliter encore davantage la perception, le fisc consent des abonnements avec les brasseurs de la ville de Paris et des autres grandes villes au-dessus de 30,000 habitants. En pareil cas, les brasseurs répartissent entre eux la somme de l'abonnement dont les cotes sont acquittées dans la forme des contributions directes et par douzième. Comme l'abonnement est établi sur la dimension des appareils de fabrication, aucun brasseur ne peut, pendant la durée de Tabonnement, augmenter ses moyens de fabrication.

11 faut encore remarquer que le droit d'octroi payable à l'entrée pour la bière introduite en ville est également exigible des brasseurs qui y habitent; la loi veut empêcher que l'octroi ne soit un droit protecteur pour les brasseurs domiciliés en ville. Toutefois il est accordé une petite faveur pour la bière fabriquée dans les hôpitaux; au contraire, les particuliers ne sont pas libres de fabriquer de la bière en franchise de droits pour leur consommation personnelle.

Lors de la délibération du projet de loi qui fut voté le 1" septembre 1871, un député fit une proposition qui avait trait à cette question et qui était ainsi motivée :

« Ce que je demande pour nos départements du Nord, c'est uniquement l'égalité avec les propriétaires de vignes qui produisent et consomment leur vin sans payer d'impôt, c'est l'égalité avec les bouilleurs de crû et avec les propriétaires de vergers qui boivent sous le nom de cidre le jus des pommes qu'ils récoltent; ce que je demande

(1) Par petite bière, il faut entendre celle qui est fait avec du malt ayant subi au moins deux trempes pour la bière forte.

n*est que juste et équitable, il ne fait pas tort au fisc ni aux brasseurs, dont je ne respecte pas moins les intérêts que ceux de tout autre. »

Mais le rapporteur de la commission parlementaire n'admit pas qu'on pût établir Tégalité demandée entre les brasseurs de malt et de houblon et les vignerons et bouilleurs de crû du Sud. «Dans le Midi, dit-il, les produits du crû sont consommés en nature et il n'y a que le reste qui soit transformé en marchandises par le producteur. Il en estautrement dans le Nord; là c'est le très petit nombre d'agriculteurs qui consomment leur orge et leur houblon, et la production de la bière pour la consommation personnelle y est surtout Texception. » La proposition fut repoussée.

Le total de la consommation de la bière a été déjà donnée plus haut (page 279) pour une série d'années.

Les comptes définitifs de 1875 et 1877 offrent sur le droit de fabrication les détails suivants :

Droit de fabrication.

Bière forte..

Bière faible.

Bière fabriquée dans les hôpitanx

Double dëc.

Ip. en sus...

Total....

QDiiTiTis nroiÉB. noiuiTBUHim.

heetol.

QOiiTiTbiimÉa. noDciTD

fr.

Gomme la France compte environ 37 millions d'habitants, il résulte des chiffres qui précèdent une consommation de près de 20 litres (1) et un droit de 56 centimes par tète.

On peut faire la comparaison de ces résultats avec ceux des droits perçus en Allemagne en recourant à un tableau contenu dans les documents soumis au Reichstag en 1879. Le voici :

(1) n ne s*agit naturellement que de bière indigène. — L'importation s'e.<«t élevée, en 1880, à 378,751 hectolitres ; en 1879, à 310,726 hectolitres; en 1878. à 351 ,246 hectolitres; et Teiportation, en 1880, à 45,077 hectolitres; en 1879, à 28,106 hectolitres; en 1878, à 27.802 hectolitres.

Répartition par tête, pour Vannée.

COSMIliTlOI II U Bit».

ée teatt nrte. Miftae.

lonmirMoiTHLiHiii.

éetNl0MrU. MtftM.