CI

Dépfils, or cl argent ,7.

Divers soldes

Solde à la Banque de Moscou.

comparée à colle du 1*' janvier 18f>Ti munlre une iliminulioD de IC mililuno sur circulation.

(Tiré de l’InvalUle russe, n» G, du 9/21 janvier 18C4.)

La [iiililicili-, qui psl l'Aino île toule- bonne organisation linanrière et l’élémonl essentiel d'un contrôle sérieux, éclaire d'uiic manière fort incoinplèle l’évaluation des recettes et des dépenses de l'empire russe, aussi bien que la situation (les Imm/ues, institutions qui ont fort peu de ressemblance avec les établissements de ce nom qui fonctionnent en Europe et en Amérique Le budget russe est encore aujourd'hui comme une terre inconnue où les voyageurs les plus hardies no peuvent s’aventurer qu'à grand renfort de suppositions, surtout en ce qui concerne les dépenses de l’Etat. I..es chiffres donnés par M. le baron de Hoden paraissent encore ce qu'on a publié de moins inexact ; ils se rapportent à l’année 1852. Depuis lors, des changements notables ont été intro-* duiLs, surtout dans le revenu des boissons, accru de moitié à la suite des dernières adjudications. Pour divers chapitres, on est réduit à ignorer .s'il s'agit de recettes brutes ou bien de produit net.

1 Nuits avuns publié le truvuil üuiil iiuus dunnuns ici le fragment relatif aux lin.inccs dans r.tiuniaice tle la lU’viie îles Deu.r Mondes, I8Ô8-18.)H, p. CÔ.'i

NOTES

Voici les évaluations fournies par M. de Redon :

REVENU DE l’eMPIRE EN 1852.

Domaines, fnrits, reyie, monopoles.

9 rtoubict argrnt

Domaines 37,550,000^

Apanages. . ~. 3,045,000

Mines, usines, etc 30,500,000

Redevances en nature .... 20,263,000

— en argent .... 11,080,000

Droits divers (boissons, 78 millions) 102,910,000

Impôts directs.

Capitation 19,830,000

Routes *. 2,005,000

Ouildes, patentes, passe-ports

de marchands, etc 7,500,000

Impôts indirects.

Douanes 31,000,000 J

Sucre de betterave. ....... 450,000 ( 33,050,000

Timbre, diplômes, etc. ... - 2,200,000 )

Divers ’ . 0,500,000

Total général. ' 275,472,000

M . de Tengoborski no porte le budget des recettes ordinaires pour 1853 qu’il 224,308,000 roubles, et dit que jusqu’en 1839 le chiffre le plus élevé n’avait pas dépassé 163,751,000 roubles. S’il nous a semblé utile de reproduire ces données

I La valeur du rouble de 20 gr. 724 au Ulre de 878 millièmes égale 4 francs. Le cours défavorable du change l’avait déprimée jusqu'il 3 fr. 50c.; les derniers emprunts, qui ont relevé les approvlsionneraeiit.s métalliques, ont fait remonter la cote à 3 fr (.0 c.

yL’ATHlKMK PARTIE.

siinplemonl a(>proAimalivGs, et dont les écarts 's'expliquent par la différence qui sépare ^les prévisions budgétaires des recettes effectuées et le ‘produit brut de certains . chapitras du produit uetj c est. pour donner une idée du rapport entre la dette publique et le chiffre probable du revenu.

Le total de la dette publique inscrite au grand-livre est dé 51 fi millions de roubles, plus de 2 milliards de. francs; mais il est loin de coiislituçr tout lo passif trésor. Le gouvernement a largeinent piiisé dans* la caisse dos baïujûes et tombar/h, auxquels il sert des aubuités do 4 I 2 pour lOff.en prolongeant le terme de Teroprunt à 56 ans. C’est un plav cernent a longue -échéance que font ces^ institytions, tout en s’obligeant, vis à vis dgs déposants dont elles reçoivent les fonds, à un pgj’einent à vue, car la condition d’un droit do retrait i'mmédidt accompagne tous lus dépôts. — Dans les 516 millions d*e la dette inscritd se. trouve dbBiprisc''''la créance de 1.50 millions qui appartient a u.x .lombards,' nom , donné abu.sivemcnt aùi caisses ’de la maison des enfants, trouvés. Outre cette somme, le gouvernement doit 300 mil* lions de roubles, avancés aux mômes conditions ‘par les banques d’emprunt, sans Qu’il en soit fait éucuné mention

au grand-livriit 4 "

" La dette uublique duja Pussie est ainsi composée ; . J

-. » • ^ »i‘genï. ..

1” Inscriptions du grand-livre . . ^ .. Slfi millions.

1° Créance intérieure à terme de la

banque d'emprunts ' 3ÜU »

3“ Bons du trésor (dette à terme de 8 ans

à 4 1/3 pour 100 93 »,

4° Excédant des billets de crédit sur lo >■*

fonds d’écbauge '530 » -..‘

Total. . . 1 ^, 1,439 millions.

NOTES

Lps biUeh de'erédi't sont un pafiier émis par le;trésor et ^ noi) pflr lQai)anques; ils doivent être considél'és comme une . dette mtcrioûro. Celle dette ne porte pas d’intérêts, mais elle 'encombre la eircuklfoti, surtout depuis la Suspension do réchange oH nninéraiw.. Cest une dette flotlanle qui ne i)eut mattqucrd'êlre consolidée en rentes dès que la Russie véudra^noirUr du régime .des oxpédîenl.s pTécairès pour entier dansfia voiè. d'une 'administration Régulière. It faut ajoulcr'aus'chitTrei. sigjtfiléî plus liàiii le montant du nouvèl'femf«fUQltl0l2 milHortSde livres sleiling ou 300 inilirons. do rGancS-qAe la, Hussia vient dé contracter en 3-polir tOO,

. aù-tanx de*68 francs, .fèdHÂt,'f>ar,,des 'lK»nincalions d'mlérélif /ù e^ff. 50 ç, Ltî total, 06 la dette- publique se trouve ainsi portl à OTiiilüa'rds üe francs fO, 056 millioqs). Helatr-

" vcc^ntStix rè!»QÜrça^ml^l^ÿe^ doirt elle dispô$e; la Russie çsl donc uu.(lc^Jilals-les„piûs obérés de l'Europe. Lorsqu'on déduit Je* lÿ iléllc fhsdîitc la.créahco (feè lombards, et lors- ‘(Id'on faîi la s'ofîiuie- do toutes les. charge» qui coiistilucnl 'vêritablftbent la deUo Hottanlé^'^on ârnv.e à constater que ccl|e dclMi S’éloigne peu du chjffi’^e 5 milliards que lui asslgnaR eh 1854'M. C^h Faucher?/

• tià'béjaiic^ gédéfaie des opérations des banques pouvait être élhbfl©* cdmftic if suit, au H-jantier 1859, en milliqps de fontjlès :

- »Çiir. — f)i-biUiurs divers.

Üfllc inscrile

I)ép6ls versés par les parlicu-

UrUe non inticrile

tiers et par les adininislra-

Prêts sur hypothèque.

lions

A long Urme, tle vingl*MX à « Irenle-lroiik an»

Capitaux appartenanlaux ban> ques ou aux élablissemcnls

EfTeU de commerce et «ivances à t’ourle échéance....

de banque^ en y ajoutant leurs proliU ^our faire la balance

Autres créances et paisse. . , .

llf

Total...

Tout... I,08J

Toulcs les sommes ducs aux banques (loivent uécessairemenl élre ran-

^30 OVATKIÈMK PARTIK.

Le 15 juin 1859, le conseil des ctablisscnvînts do crédit de l’erapire a tenu sa séance annuelle pour la prcsenlalion des comptes de l’exercice 1858. Le miiii.slrc des finances, M. Kniajewitch, s’est expliqué devant ce conseil sur diverses mesures inspirées par une politique réformatrice. En vertu d’une décision de l'empereur en date du 18 avril 1858, .60 millions do roubles ont servi à l’amortis-somcnt d’une somme égale on billets de crédit qui ont été brùlé.s. Do plus dans le courant de l’exercice 1858, il a été retiré de la circulation pour 30,Cé8,287 roubles de billets de crédit, échangés contre du numéraire. La somme totale de ces billets, 'dont la circulation à la fin do 1857 s'élevait à 735,297,006 roubles, était donc encore au 1" janvier 1859 de 641,448,719 roubles, près de 3 milliards do francs! C’est l’impossibilité jlo maintenir une somme aussi exubérante de papier-monnaie dans la circulation qui a multiplié les dépôts dans les banques. Au lieu de voir dans le chiffre do ces dépôts un témoignage do la confiance publique, le gouvernement devrait y roncon- ~lrer la preuve d'une émission exagérée, à laquelle l’écbangn facultatif contre argent no .sert point de déversoir. Les billets de crédit affluaient dans les caisses des banques, faute do rencontrer un autre emploi ; la somme normale qui suffisait aux besoins du marché s’était élevée rapidement sous le coup des dépenses inattendues créées par la guerre d’Orienl. L’ancien ministre des finances, M. de lîrock, n’avait pas trouvé (le moyen |>lus expéditif que de baliro monnaie avec de nouveaux assignats, en môme temps qu’il suspendait le remboursement en espèces. C'était la violation la plus directe do la loi relative à l’émission des billets de crédit, qui déclare « que toutes les banques et bureaux du tré.sor do

géfs dans cHle categorie, puisque ce n'ost que par une fiction qu'on les considère comme des créances à lernte, alors que Ica li.'inqiics sont sons le coup du retrait immédiat des drpAt.s.

NOTKS.

l’einpiro doivcnl les échanger contre espèces,’ à la deniaiide du porteur. >> La masse des billots do crédit qui, ''en 1X.73, n’était que île 330 millions do roubles (1, -320 millions do francs) fut portée lo !■' janvier 18.78 à plus de 735 millions (2,031 raillions do francs). Dans l’espace do quatre années, il y avait eu un accroissement de plus do -305 millions de roubles (1,620 millions de francs). Ici encore les prévisions “des économistes ont été justifiées; l’émission surabondante d’un signe fictif de circulation est la principale cause du mal profond contre lequel se débattent les finances do la Russie.

Le premier résultat de cette mesure fut la disparition presque complète do la monnaio métallique; aujourd’hui encore, malgré les arrivages de métaux précieux do laSibério, et, malgré le numéraire que le ministre des finances s’cst procuré au moyen d’emprunts, l’or et l’argent sont rares, et le remboursement en espèces n’est pas repris. De là vient la bais.se du change, de là une situation défavorable qui pèse sur le commerce rus.se. Le résultat direct de cette multiplication de véritables assignats s’cst traduit dans l’accroisscsement rapide des dépôts faits aux banques et dans la subite élévation du prix nominal des produits.

Le gouvernement .se fit remettre par les banques les fonds disponibl(!s*qu’il augmentait au moyen d’émissions do papiermonnaie, en arriva^it par ce circuit à un emprunt déguisé sous des formes compliquées. Tant que la continuation des hostilités paraly.sa l'esprit d’entreprise, ce mouvement put se maintenir; 'mais lo nouveau règne vint ouvrir, avec la paix, une ère de réformes qui devaient donner uno impulsion active au travail industriel , commercial et agricole On regarde l’émancipation des serfs , toujours attendue , comme devant produire un immense mouvement do capitau.Xi II faudra établir sur d’autres bases le crédit

gtA’iuiÈMK l’Aimi;..

èn "fondanl- un bon r^ime hypothécaire: alors, avuc les garanties acquises, chacun .voudra coqservor la libre disposition "ylc son avoir; mais jusqu'ici, que ce fût de la. part du gouvernement un plan prémédité ou le résultat naturel dos circonstances, le$ dépôts devaient affluer. aux ban,quc§, ç’est-à*dire en réalité dans les 'caisses du trésor, . puisque rindustrie*, environnée d’entraves, ne, pouvait point les employer, et que les loisrelatives au crédit personnel avaient arraché à M. de Tengoborski ce triste aveu : « En Russie, le 'déhitcur no paye quo.quand il veut, ce qu'il veut et c'omtne ' il veut. » . , • , ' . .

l.ci-fxmfjiwti iiiijjériùks n'ont aucune analogie avec les établisscnionts de crédit du resta de l'Europ.e. On a vu quelle faible 'somme (32 millions) sè trouvait consacré*' à l'as:» compte, des effets do commerce et. aux avances à courUi échéance,' sur plus d'un milliard de roubles (4 milliards de francs) accumulés dans les administrations qui portent les noms de bfmqtir d'etiijn nnta, banrpte de commerce, lomjiin'df, __ êtntdissemmts publics de charité-' banque du commerce est la seule qui escompte des titres particuliers pt commerciaux dans une proportion minime. En'.sonime, ce qu’on a nomjné jusqu’ici les banques russes n’a guère été qu’une réunion d’établissements* dcÀ dépôts destinés à'“aliraonter les caisses du trésor, ou à faire des avances à la propriété foncière. Le • système suivi à cet égard, si qn peut donner ce* nom à des errements marqués au coin d’une étrange impté'voyancff, est fort simple. Les banque»' reçoivent Joutes .dqs somnaes qui leur sont apportées, et délivrént eii écbangèj ji la jolon^ du déposant, un billet nominatif au porteur, toujo#» rembSir-. sable à présentation, principal et intérêt, accru enepre des intérêts composés, si le capital a séjourné plus d'un an dans les caisses do la banque.

Le montant dos dépôts était employé on prêts sui^'nm-

• Diqitiz nd hy Goog le

- , NOTES. ' , - . 239

meubles ou versé dans les'caiases du trésor; mais les'prôts étaient à ionguo échéance, remboursables au moyen d’annuités qu\ comprennent, outre l’intérêt à 4 'pour 100, une prime destinée à l’amortissement successif du capital, tandis que les banques sont exposées à rembourser les déposants sans aucun délai, à simple présentation des titres. Un oukase du 10 avril 1859 ‘, avant-coureur do l’émancipation, défend • d’engager désormais les âmes des serfs, et ne permet de prêter que sur la .terre, et non sur les paysans, qui en faisaient la principale valeur. C’est; en réâlité, ne plus laisser , aux fonds des banques qu’un seul emploi, le versement au Irésar.- Il en résulte un accroissement de la dette iloltante, qui dépasse les proportions fixées par la prudence la plus vulgaire.', . •• ...

„ Afin d’arrêter l’encombrement qui no tarda.point à naître dans les dépôts, on réduisit à 3 pour, 100 l’intérêt, qui avait été jusque-là alloué-sur le pied de 4 pour 100 aux déposants ; mais les motifs qui avaient. poussé les capitaux vers tes banques, l'absence de sécurité pour tes autrfes placements, la stagnation de l’industrie et du commerce, la surabondance des moycn.s fiduciaires de circulation, contînuèrent de peser sur ta place. Le nouveau ministre des- finances, M. Kuiajo- ' witoh, voulut combattre le mal on favorisant l’industrie par- 'ticiillèro , aiusi que la formation do sociétés qui pourraient fournir un alimont 'aux capitaux oisifs, et en consolidant une grande partie des dépôts au moyen d’obligations à lon-

* Ue nouveaux reglements doivent déterminer le morte du pr^l, calculé non plus sur le nombre des paysans miles, mais sur la quantité des bonnes terres que contient le domaine. En attendant la publication de ces nouveaux règlements, Toukaso ordonne à U banque d'emprunt, aux lombards et aux directeurs des élablisscrocnls publics de charité de suspendre tout prêt sur immeubles, commq aussi de refuser tout renouvellement d’un prêt ancif».

2i() VLAllIlt.MK KMtllK.

guc tirlujanco qui romplaçaicnl lus titres exigibles à volonté ; mais il compromit le résultat, en commençant par recourir à «les moyens insufllsants.

l'n oukase impérial du 13 mars 18à9 autorisa l'émission d'inscriptions d'emprunt consolidé do l'Etat do 250, 500, 1,000, 5,000, 10,000 et 100,000 roubles à 4 pour 100 d'intérêt. Ces inscriptions étaient destinées à absorber la dette flottante des banques, car au 1" janvier 1858 les banques n'avaient pas .59 millions de roubles disponibles pour faire face à la masse énorme des dépôts exigibles. L’intention était bonne, mais la mesure avorta complètement : un intérêt de 4 pour 100 né pouvait pas sufûro pour attirer IdS capitaux vers un placement fixe, alors que les actions des chemins de fer russes garanties par l'Etat, et les titres de la dette consolidée, ainsi que les obligations dos com[)agnics, oITraient un reverhi supérieur. Le point de départ de la solution admise paraissait rationnel. Comme les banques no louchent que 4 pour 100 sur les prêts qu'ellqj ont consentis aux propriétaires fonciers et au trésor, il semblait y avoir nécessité à ne p^ dépasser lo taux do 4 pour 100 pour les obligations.

Toutefois l’exislonco des banques, loin d'être indépendante, s'est en réalité confondue avec les opérations du trésor. Lo moment est venu d'écarter les fictions ét de porter un remède sérieux à une situation inquiétante. M. Kniajoxvitch a eu le bon esprit do revenir sur la décision du 1 3 mars en ayant recours à des dispositions plus radicales. Il a proposé des conditions meilleures aux déposants qui consentiront à transformer leur créance exigible en un placement à long terme, et il a en même temps diminué les avantages attachés aux dépôts. L’intérêt qui leur est accordé est réduit à 2 pour 100, sans cumul d'intérêts composés, et des obligations 5 pour 100 reitdioursables en trentc-.'ept ans sont of-

fertes aux (lorteura des billets de dépôt en échange de leurs titres actuels, sans pouvoir être soldées en aucune autre valeur. Il’est une consolidation de la dette flottante accomplie sans aucun ambago, sans pouvoir non plus servir de couvert à un nouvel emprunt, puisque le numéraire métallique et les billets no peuvent 'servir à l'acquisition des nouveaux fonds. Toutes facilités sont accordées pour le payement des intérêts dos nouvelles obligations’ dans toutes les caisses de la couronne, et pour la partic1palion.de ces titres à tous les jiriviléges acquis à la dette consolidée. Ces obligations, auxquelles on donne le nom de billots do banque de l’Etat, pourront être au porteur ou nominatives et transmis,sibles par voie d’endossement; elles seront de 100, 150 500 et 1,000 roubles (400, 600, 2,000 et 4,000 francs). Le cours do l'emprunt 5 pour 100 de 1858, qui atteignit 118, donnait la garantie du bon accueil fait à la création de M. Kniajcwilch. En effet, la conversion facultative dont le terme avait été successivement prorogé parait s’accomplir sur une large échelle; mais elle no saurait suffire à elle .seule pour rétablir une bonne situation financière. Il faudrait contracter un emprunt considérable à l’étranger pour obtenir les Valeurs métalliques à l’aide desquelles on pourrait rétablir l’échange facile du papier-monnaie contre du numéraire. Jusque-là on devra vivre d’expédients plus ou moins périlleux.

L’oukase du 13 septembre 1859 prescrit la réorganisation des établissements financiers cto l'empire sur une base plus rationnelle : ils ressortiront tous désormais du ministre dos finances; celui-ci aura la haute main, non-seulement sur la Banque de commerce et la Banque d'emprunt, mais aussi sur les lombards, qui dépendaient do la quatrième section de la chancellerie impériale , et sur les établissements do bienfaisance et les banques de curatelle, qui faisaient partie

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