QUATRIÈME PARTIE

■ - - . . ■ du minislèro de 1 intérieur. Ccl oukase do sejitombre 1859 se distingue par une innovation remarquable ; il est accompa- gné de considérants étendus, qui expliquent les motits et la portée d’un tel acte, comnae le faiseiont les préambules do nos anciens édits : c’est un pas de fait dans la voie de la publicité et un hommage rendu à-l’opinion. gouverne-, mont n’en est pas.encore arrivé à la consulter, au. moins il reconnaît la nécessité d’expliquer les mesures qu’il arrête. Cotte décision importante tend à faire sortir les banques russes de l’impasse où elles se trouvaient engagées. Quant à la conversion des üpftH on titres remboursables à Ipngue échéance, elle marchait d’une manière satisfaisante.

Un oukase du 7 àoùt avail déjà statué à l’égard'des diverses catégories ofliciella des dépôts opérés dans les banques. Il faisait le classpmept dos capitaux dits /mblics par rapport aux intérêts auxquels ils auraient désormais droit Los banques ont reçu non-seulement les capitaux" des particuliers, mais aussi ceux des, communautés, des administrations centrales, locales et spéciales, des églises, dçs établissements de charité et d’éducation, des sociétés savantes et autres fondations idacéos sous le patronage ou laidiféction du gouvernement : ces capiteux ont été désignés sons la dénomination de capitaux de la couronne. Eii 1857, 'lorsque l'intérêt des dépôts faits par les partiotiliers avait été rédqit à 3 pour 100, celui des capitanx de la couronne avait été abaissé à 1 1/2. Celte décision atteignait d’une manièro fâcheuse les établissements d^harilé et d’éducation, les fondations pieuses, les sociétés savantes, etc. On avait sursis à la mise à exécution du nouveau règlement, qui fut enfin modifié par l’oukase du 7 août. Les cupitaux de la couronne se trouvent subdivisés on quatre catégories : la première, qui doit être convertie en 4 pour 100, se compose des dotations inamovibles destinées à l’entretien des établissements de

ÿOl ES, ■

charité et d'éducation^ qui conservent ainsi- intégralement leur ancien taux de revenu. I.es autres capitaux seront placés à 3 pour 100, à l’exception des dépôts accidentels de diverses administrations qui n’auront droit qu’à>l 1/2 pour 100, ou des sommes assignées pour diverses dépenses et remises provisoirement aux banques. Cette dernière catégorie ne touchera aucun intérêt. , ' ,

Les dépôts de la couronne fornient une somme de 242,032,080 roubles, tandis que ceux des particuliers s’élèvent à 725,074,952 roubles (près do 3 milliards de francs). L'no partie de ce to’tal appartient à des mineurs, et, par conséquent, nosaurait Glfe réclamée brusquement; mais tout lo reste est exposé nu retrait immédiat, et il faut remarquer en meme temps que les propriétaires no soldept leurs emprunts que par la voie lente do l’amortissement.

En 1858, la niasse des ca|)ijaux déposés dans les banques, en y ajoutant les intérêts non réclamés j s'est élevée è '302,807,044 roubles, et la sqrame des retraits a été do ■^35o,015, 283 roubles, tes prêts faits à longue échéance par les banques aux particuliers cxtmposeql 579 millions de rou- * blés (2 milliards 316 millions de francs). D’après le préambule do l’oukase de septembre 1859, les deux tiers dos terres seigneuriales peuplées de paysans seraient engagés de cette manière; elles yontiennont 7,183,626 âmes, c’est-à-dire uno ^pop'ulation de plus de 14 millions d'habitants. Les avances n’ont donc été faites par les banques que dans une proportion foM-restreinte, elles pot»rronl, dans beaucoup de cas, se balancer avec l’indemnité due aux seigneurs par les paysans.

Deux commissions ont été nommées au ministère des rmanccs pour préparer les réformes que l’émancipation des .serfs rend indispensables dans l’organisation du crédit territorial et dans l’assiette même de l’impôt. La première de ces commissions, présidée par le directeur de la chancellerie de

yl AlllltTlE «’AltflE.

crédit, M. Hageiiieisler. a pour tâche de préparer le règlement des banques foncières' . L’autre commission, où figurent des économistes et des administrateurs, MM. Bungo, Vernadski, Eugène Lamanski, Boutowski, Xcholsine, Solavief, etc., est chargée d’eludier un nouveau système d’ùnpùls et de droits. Tout le monde reconnaît que la ferme des eaux-de-vie, qui fournit aujourd'hui presque la moitié des 'recettes du trésor, 120 millions de roubles (480 millions de francs) ne saurait être renouvelée. Les abus criants qu'elle entraîne, la dépravation qu’elle entretient, l'ivrognerie, cette plaie hideuse du peuple russe, qu’elle excite, en font une véritable calamité publique. Déjà les sociétés de tempérance ,so propagent, surtout en Lithuanie; mais ce que l'on aura peine à croire, c’est que l'autorité, en présence de la baisse dos recettes, ail cru devoir prendre des mesures contre ces tentatives de régénération morale. Ainsi une circulaire du gouverneur civil de Vilna, du mois do mars 1859, commence par cos mots : « Le mioistre des finances, ayant appris que le clergé catholique du gouvernement do Kovno, avait, .sans en référer à l’autorité, formé une société qui cause un préjudice aux intérêts du trésor, invite le gouverneur militaire de Vilna et le général gouverneur de Grodno et de Kovno à empêcher la formation do pareilles sociétés. » Le gouvernement s’applique ainsi à entraver le développement de la tempérance, Xît par conséquent do la moralité ; c’est là un dos actes les plus signilicaiifs et les plus déplorables qu'il soit possible de signaler. Ccliendanl rcinpercur Alexandre 11 a décidé que les baux actuels |iour les liqueurs

1 Celle L’omniid&iuD a lerminé «es travaux; elle a autorisé tous les sys* tèraes de rornialioii de banques (anfUtres et à^associaUun de cr^i7 fem/orittl. Déjà des souscriptions importantes ont été recueillies pour fonder le capllal de plusieurs de ces iiislilutions ; mais, pour quVlies foucliouuent avec séc urité, il faut un bon régime liypulliécaire.

NOTES

spirituouscs no seraient plus rcnouvel(5s; le formaRO des eaux-de-vie ne tardera donc pas à disparaître. Une partie du 1/2 milliard qu’il produit pourra Aire conservée au profit du trésor sous une forme moins odieuse, mais il faudra songer à d autres ressources pour combler le déficit. D'ailleurs tout le système des impôts directs repose sur le servage, qui formait la base do l’organisation civile; on présence de la libération des serfs, tout ce système devra être remanié.

FINANCES DE la; RUSSIE EN 1860’.;

La situation fiiianrièr»* do la Russie ne s'est guJ>re ain^'. lioréo en 18t)0. Nous avons essaÿé de donner dans r/l)/»«qo‘(' précédent un a|iew;ü aussi CSact que possiblo du budget • et de la dette d»# ce vaste euipire’’. Dans rabsoiice d’utrélat régulier des recettes et des dépenses, et do tout compte rendu, orficicl sur la marche des finances, on est obligé du s’en tenir aux résultats probables* en ra|iprocbanl les dîyers documents qui peuvent jeter du jour sur la question. *’■ '-- 'J'-

Le revenu des domaines do -l'Etat "S'est élevé en"1856 à' 45,412,886 roubles argent, dont iFa été versé dans les (misses' du trésor, déduction faito'des dépenses, 32,656,063 roubles. En retranchant les frais d'administration, la récuttê iuiltc ne s'élève pas à 25 raillions de roubles. Quand ôn.çqpge à l'iniraonsité do ces domaines, qui s'étendent sur 88Înilirons d'hectares do terre et plus de 100 raillions d'hectares 'ifc bois, arvec une population de 19 millions do paysans, ou ne saurait asse/.s'étoniicr d'un [iroduit aussi iusigoiliant. L'impôt personnel des habitants est compris dans cetle-sonTOie inférieure à 100 raillions de francs, qui représente à peine 5 francs par tôte et 50 centimes par hectare, impôts compris.

La population totale de la Russie; d'après le dernier rè-

■ Notre U»vait auquCl appartient ce fragment a paru dana l'Ànnuairr de ia Revue des Oeux Mondes de 1860, p. Nous le pu^lons, comne lu précédent, sans y introduire aucune modification.

'• ,ln««aire de 1858-1859, p. 695. • i

censément (novemliro 1860) est de pits de 69 millions d'habilanls. L’impiM dd la capitation donne environ 20 millions de. roubles. Les sources principales du revenu public sont toujours les droits sür les boissons, qui montent à 120 millions de roubles, et les douanes à 35 millions. Le total des recettes n'atteint, pas 250 millions de roubles (un milliard de francs). ,.•'** - ’

La dette publique inscrittf^et portant intérêt s’élevait au 1" janvier 1860 à 555- millions de roubles; en outre, le

. trésor était grevé d'une datte flottante {on y comprenant les billets de crédit) d'environ un milliard de roubles oft 4 mil-

• liards sle francs.v La circulation -fiduciaire des billets de crédit xie l’Étal montait à cette époque 1^ environ 680 mil-

. lions de roubles. Elle avait été à son apogée en 1857, où elle dépassait 735 raillions de rouble».

En 1860, Il a- été émis à Lo'ftdrcs un emprunt russe do

. 5 millions de livres .sterling, 4 1/2 pour 100, et cinq nou-

• 'vellesi séries do bons .<ki trésor de 3 millions de roubles;

enfin, la llanque de l’Etat a été autorisée le 16/28 décembre 1860^1 émellro pour 100 millions do roubles d'obligations à -1 pour 100, remboursables en argent en 40 ans. C'est en r> alité un nouvel emprunt intérieur qui a déjà été réalisé pour 12 millions de. roubles.

• La gêne des finances russes n'est un secret pour personne ; Jeux causes principales Ips minent : une émission désordonnée de papier-monnaie et l’absence d'un budget régulier. . Si les réformes dont l'émancipation des serfs devrait être le point do départ conduisaient à établir une sorte de constitution financière do l’État, ou pourrait espérer de donner une base à un emprunt métallique qui amènerait une reprise des payements en espèces vainement promise par l’oukase du 10 janvier 1855. Jusque-là tout périclitera. Les diverses mesures mises en avant pour retirer une certaine partie des

. ÜLAIRIKME I'AKTIE.

assignats au moyen do la création des obligations à long terme risquent forl de n’ofTrir que d’impuissants palliatifs.

Le compte rendu annuel présenté par le ministre des finances le 13/25 sei)tcinbre 18G0 au conseil des établissements de crédit de l’empire, n'a pas réussi à voiler toutes les plaies ni à écarter des appréhensions légitimes.

L’Annuaire précédent a raconté les efforts au moyen desquels M. Kniajewitz a voulu consolider une grande partie des depùLs faits aux anciennes institutions de crédit. D'après son compte rendu, la dette de ces établissements s’élevait à 907,107,000 roubles argent; on a souscrit pour 54,752,453 roubles argent de billets à 4 pour 100 et pour 272,620,800 roubles argent do billets à 5 pour 100; 92,876,107 roubles argent altendaienf leur tour pour être convertis en billels h 4 pour 100 : 197,412„761 roubles argent ont été payés aux dépositaires qui désiraient leur remboursement; enfin, 28,892,902 roubles argent ont été restitués au trésor, auquel ils appartenaient, db manière qu’il restait dans les banques de capitaux déposés que pour ^ne somme de 328,550,0ü0„roubles argent, dont une partie était encore destinée à être convertie en billets à 4 pour lÜO. Sans doute c’est quelque chose que d’avoir conjuré ainsi'-le péril d’un remboursement à court terme, alors que le fonds des dépôts avait servi à des prêts à longue échéance. Pour empêcher le retour do pareils embarras, l’oukase du 26 décembre 1859 avait défendu l’acceplation de nouveaux dépôts à la Banque d’emprunt, aux lombards et aux directeurs d’établissements publics do charité, en ne les permettant à la Banque de commerce que jusqu’au l' juillet 1860.

(’esdiversétabli.ssements se trouvent fondus dans la Banque de l’Etat, grande institution de crédit, dont les statuts ont été sanctionnés par l’empereur le 31 mai 1860. Depuis le 1" août de cotte année, la Banque de l'Etat a commencé l’encaisse-

V . mem en combles' couraiils des’dé^ts' (fck' adrttoislraUons publiques et des ^arlkuliçrs. Rn mêoie temps, i.efélablis.iB- . . nients (te crédit ont cessé tlo prêter suf'hvp(Jlhèqao,-cequi-

*i ’mot iJaii» un gtaml euibjirrâs -les propriétaires fonciers, fc. ■ {"■ejets dé tianques (erritériales ont été mis on avant '•

•. , . * pour fcniédioc 5 çelto q^uriot au^momentoù l’abolition du - '^nrvagb impose la nlces^téYCun capital de roulement; mais

• • ."aucun n'a poeoro abouti. -. ■ v'"

Ejl atlenÿant^ la iituatipri s-'osr-slnçultèrréneyf'aiigi'aVée

■ .en CS qni concerne la. circulatioij'. En présénçcTd'une l’uask'

, - exuiu'rants de JiilletSj l^o-.ooués du cUajivçe..V(}st oon.stamniemt inaintenii'Çen'tfp'là'Riissie dans'uaç’ prqfVQrtio^n runteuse, et , . . toute la mo'mraic (fivisifliiuaire* 'a- disparù. Alip d’obvier à de ■■■• ■ gravé incpnyéuioiit^ l‘êutms(.! du 22 mars 18CÎ) a réduit dô

À. , ‘ i>onr WtUà valcur'iiitçinsèqùe dsi>dtîkes dai:S‘nl dè 20,

? . ■' l"?! et Ü kopecks, en adoptan* pour ces-- iiofitos Ipofinaio.s

/ . %*> dê (îd tua,, au lieu' de rélùi il(i.8:H16. .'Toiito la

. r Viessc iHs 30 itiiljions dC francs- eü .ârgont provenant de

■ • ;4‘écliange de paroiUq masse; dor fbit piy la flanque do Saiiif- *, S .y é toi s bourg ayçc 1^ ftèequO- do .j^ arui<* doit être convertie -- ■ .en cette tnonnafe divisionnaire. *(*!* ..

• posent») par 'lé^Tn■^)Mr(Mlès^^^

^ . cep.-îid'miVejturo do rexorcicël86ll, Tes fonds dds lombards,

' def anciennes bancyios d’^oüïjiruntsbt de coimnerce (mainte-

. • ' liant supprinuie.s;, ^des donations, dos étaldisseinonts publics ’'L et du charité, s’éJevaienl en.sembie, on dép(Ms, à 805,425,221)

. roubles, on prêts,, à 1,068,481,293 roubles. r

‘ •* Dans le couraql de l'exercice 1859, lô montant des dé-

' . y compris les intérêts non réclamés, s’est élevé à

^227,649,194 ^jl^les, et celui des remboursements à 542,113,818 roubles.

l,a liquidation des anciens établissements de. crédit a donné „ ' lieai à rechercher les phases par lesquelles ils ont passé, l’n

OUATKIÈMi; l'AIlTIE.

iTonoiiiisle distingué, M. Eugène Lainansky, adjoint du directeur de la Bauflue de l’Etat, a consacré à l’iiislbire de ces institutions financières un travail remarquable, publié dans le l{(:rueil des données slatislùjucs sur l(t Hussie.

Le projet de création d’une Société générale de banque et de commerce rtc s’csl jjas réalisé.. I.o gouvernement s'esl décidé à donner une base nouvelle au crédit en créant, par l’oukase du 31 mai (12' juin) 1800, la Banque de l’Etat, à laquelle otil été confiées les opérations suivank's : i° l'escompte des lettres de change russes et étrangères, ainsi que d'autres valeurs à terme du gouvernement et des papiers publics à intérêts; 2“ l'achat et la vente; des matières d'or et d'argent; 3" le recouvrement, pour le compte des tiers, do lettres de change et autres valeurs h terme; 4° rencaissement des dépôts donnés en garde à intérêts ; 5 ’ la coucessiotf de prêts ; 0" l'achat et la vente pour le compte des tiers des billets à pour 100 et autres fonds jmblics, 7“ l’achat 'et la vente des fonds publics pour son propre compte.- . La Banque de l’Etat a été établie avec uu capital de 15 mdlions de roubles; elle a reçu les encaisses des anciens établi.ssements de crédit, et répond des engagements contractés par ceus-ci. Des obligations spéciales du tré.sor la garantis.scnl pour le moment des dé/fôls, (jui dépassent la valeur dos garanties et dos encaisses, f.e but principal de cette fondation est u d’activer les rcvircflients du commerce ' et de consolider le système de la monnaie fiduciaire. » C’est là un desideraliim utile , mais les moyens mis à la disposition de la Banque de l’Etat au 1” mai 1861 sont remarquables par l’exiguïté du portefeuille commercial (13,648,344 roubles), qui est d’environ 50 millions de francs seulement, tandis que la dette sans intérêts du tré.sor pour billets do crédit s’élève à 619,919,567 roubles, c’est-à-dire à 2 milliards 1,2 de francs. La réserve métallique n’aiteint pas 86 millions do

NOTES

roubles (340 millions de francs); en présence d’un montant total des billots decrédit en circulation qui est de 714,620,009 roubles ou plus de 2 milliards 8^3 millions de francs.

F.a Hanqno de l'Etal ne se présente en réalité que comme imo prande machine de liquidation et de centralisation des obligations liduciaires et de la dette flottante de l'Etat. On pVétcnd aussi que l'on résoudra, à l'aide de col instrument financier, le problème capital de l’échange des idllets contre la monnaie uiélallique; mais pour cola il faudrait un grand emprunt; pour le contracter, il faudrait un budget régulier, et pour obtenir CO budget, il faudrait à la Russie des institutions nouvelles. Tout s'enchaîne donc, tout se lie, et les né-

ceàsifFs les plus pressantes de la société moderne condamnent un régihio'd’absolulisme et de mystère.

ÜN MRINIER MOT/ T*

An ivoiiicnl (lu f^ii'P iiitUri'soiis^in'Sf.o^cellP (lérnijaV'fi'iiille, luius i'civvuii'' Mlle Itlla' (le M. tl(' Sloligiin nui, tout en oinwlc- . . .

liant lé* |iiMole,s.cltces par noiis<p. iijtf, iiui)iéi'ii(lti f.' nui>1.%t<-.. -• .

(le la il«. />ciu; .p. I(i0-<1e ee vulrtiiK'), itlif<(ii'.il , ‘ - .

les appln^irait -sfié.ehilemeiil à' lu frfimée M liwi.à Id Mlisfie U'nn .• •entière. ^ou^IlUu^ lélieriüilS. dc,TW‘iivm'rs enVore piibirpr^d êoltut^' ^ aviiiljeatioli, u.i'r iieiPsdenoiis arrani lyut à lit .M rmiuleiisp'.eiiaeli-

tilde <K'S (Kiiin^csjiiV'luÜi». • ■ -

NiiMs avùo» siirn^alimftnit extiliifué^^'i. î^pe iiiutif iiouvlequd' ' k s (lépiVts .s(!'imd^ilk!l'e|it’dnils Ics.JiJuliiues Ha-.tiUi>e. ii‘(>u (itiiU . , 'niilleineiit'daii* r»lniii(laiiïe <lu v'npüal.. «wi* liiuji jdaiis .•

rance irnii papiet-iiiimnair. dont ait iki pmrvail faire iig lileîHenr ‘ empli (i.*\ous né ^(li ions' (iiin;,»(luieéli5u i'fipiu'ot.^de'nwtié' Savant colli gne, pas plgs miu nows lèaduptaiiÿ inie appréciâtiûJJ,.1^r Irqji. ~ • flattensÉ'jdesresiillalu (il' L'espî(jilattirtj,ufÿ:ieûleée la Kusslivlj.-d* ■ , ' •

Moliimi'i s'appuie sür l’autiiritè dt-. M. (luicattnUorski ; csUed.ipi’il oulilie (|uc CCI étrivdiif, d'ai^ijrd avcc Cc liarmi de fteàun\!i (iv.'diiê » il iiiuiiis de (juatre' grains K' reiideinent nfo)'.giilu.lilc (làiîsi'Cin-. pircï *. ■ ■ ^ '• ^ »* •

ll(fce laisse attssi trup facilenielU sedifli e jiar Ig.-tidilepu de la si- ' V . luatiuu actuelle des paysans. .Xonjavuii.s i;té le premiep à niclamai' l'éiiiancipation cl à en saluer te bienfait; mais nous ne 'somme iiullenieut surpris des diflicultiis de la tiansitlon : personne n'a intérêt à les dissimuler. On sait dans conibien de contrées uue uicsuie de bienveillance et de libetté s’esl traduite en actes de violence et en erinies («licu.v, contre ksTpiels la force année a

nSHNlER llOT.

ilû 4trvir : on lransrorrm;r;ulil'liciki'Hifnt les paysans riisws en Imm-

K«rs tl'Ayr.ûlie; -

• Jamais iiAus u’avons ‘porté à ISl millions île roubles la sonniie ile.s bmiK du tjêittir russes; notre évaliiatioii a.été au eonlraire au- <lessi)u*(Jc la nialUi'v, jiuisapie nous n'avous estimé le ehillVe liu'ù un ([ciiri-rTiilliarij.^é francs dans inJtrc -preniier travail. Ce n’est 'Vue pas (fe rton-c côté »|u'une crreuir-a été eommise.

H. de SKilinari-trouve la Russie /'oi l/l|■<^u{^c pimr /« défense (nous .avolisétf éJonné,' soit dit en pussiiulj de le voir de composition l'aeile pool- Jes abus péi'illeui du i«pier-nioilnaie), mais il la dl'•clare iu^rojtreà lSityre^iim. fl fondafnniitlotlc'eoinmC nnastine politique injusii; et a^iress^fve, de uaturisà éompioinqlt«>la paix, ce premier liO.soni d’un pays ap|ielé à so transformer. Non» sommes heureux , lie nous rencontrer en ceci, du même avis que notre 'savant et spirituel colljf^we, dont nous pouvons re^rettér qitelquefois les diverfienccsd'Opliiioh saii»qu’ellesporU’nt jnmaisatteinleaux sentiments d aHectueusc estime que noq« lui ;tvon» voués depuis longtemps.

Paru, 47 . mars f8ti4. .

TAKIÆ 1)I-:S MAIIKIŒS.

Avast-propos

PasM.

l’RKMlKBK PARTIE.

l.es linahcuï» tie la liubsit* H

, DEEXIÊHIE PARTIE.

Répiiiise à <nidi|iics [lublicisiea ni^se.'i., 57

M. de TliuerniT ,A«

M. le baron iHIt'ulil» 7!»

I.’arlicle lfl<-j;rapliit|ue du Journal de Saint- Pélersbourp , ... 8t

Le .Vuuwit'ialc rfg Moscou IPI •

M. BuPiie (pftmicT arlicle) « 103

— (deuxième arlicle) Ht

M. le baron de lUeyendorlT IM

M. Rafalowicz la.’»

2K6 T4B1.E DM MAt^KS, . ■ ^ '

' ' TftUIMfe w iTARVlK ■ • - ~ —

Élude sur le papier-mounaie. . i J' U9 ’ * *, * ' f* J • •

» QQATHlfMF. PAarlK. , * - , y ' :

nOCOMBriTi OFFtClRM EX TCOTBS.^*. i ^ *

. Doruments,' ' ~ j, , ~

• t i i, il;

1. — B3t>porl du miiiislre-de» liHancm sîir le bluigel de l 167

II — Tableau 4I U* bud^t rtiÿ . reeeilej}. el dc5 rtPpensui pour •' l'extirciee 1863 t n»