ET ÉTRANGÈRES

Sommaire. — Comment nous avons conçu notre enquête. — Notre questionnaire.

— § i«'. Villes françaises. — A. Budgets parisiens. — Comparaison de la population de Paris et des dépenses constatées, par périodes décennales, de l*an VI à 1897. Moyenne de la charge par tête poiu' le service de la dette et pour les autres dépenses. — Même comparaison pour les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires ; moyenne par tête des charges du service ordinaire.

— Comparaison de la progression des charges et des ressources de Paris; moyenne par tête des recettes d'octroi et des dépenses ordinaires à diverses époques, de 1798 à 1899. — Les sommes tirées par le Trésor des contribuables parisiens depuis 1871. — B, Budgets des principales villes de France. — Progression des charges de ParLs et des onze plus grandes villes de province depuis 1878; relevé comparatif des charges principales de ces villes en 1897 ou 1898.

— Synthèse des budgets de 1878, 1888 et 1898 de Lyon, Marseille, Bordeaux, Lille, Toulouse, Saint-Etienne, Nantes, Roubaix, Le Havre, Rouen et Reims.

— Relevé des produits de l'octroi et de la valeur du centime additionnel des principales villes de France depuis 1871. — Produit des centimes additionnels généraux, départementaux et communaux et des c )ntributions directes et indirectes en 1871-1881-1891 et 1897-1898. — § 2. Villes étrangères, — Tableau de comparaison des principales dépenses budgétaires et du chiffre de la dette des capitales et grandes villes étrangères. — A, Groupe anglais. — Organisation municipale et budget des villes de Londres, de Glasgow, de Liverpool, de Manchester, de Birmingham, d'Kdimbourg, de Calcutta, de Melboiu'ne et de Sydney.

— B. Groupe des Etats-Unis de l'Amérique du Nord. — Synthèse des budgets de l'agglomération de New- York (grealer New-York), de Chicago, de Philadelphie, de Boston, de Saint-Louis et de San-Francisco. — C, Groupe germanique.

— Les idées de M. de Miquel sur les impôts communaux. — Synthèse des budgets de Berlin, de Hambourg, de Munich, de Leipzig et de Dresde. — Z>. Groupe austro-hongrois. — Synthèse des budgets de Vienne et de Budapest.

— E. Budget de Tokio. — Budget de Buenos-Ayres. — F, Groupe russe. — Synthèse des budgets de Saint-Pétersbourg, de Varsovie et d'Odessa. — G, Groupe espagnol. — Synthèse des budgets de Barcelone et de Madrid. — H. Budgets d'Amsterdam, de Rome, de Copenhague et de Bruxelles.

Avant de présenter les résultats de notre enquête sur les charges locales des principales villes françaises et. étrangères, nous réclamerons la bienveillance de nos lecteurs, sachant trop combien notre étude renferme de lacunes et d'imperfections.

Les résultats de Penquête entreprise par nous sont présentés d'abord pour Paris et pour les principales villes de France ; ensuite pour les capitales et les principales villes du vieux et du nouveau continent, et même pour quelques-unes de PAustralie et du Japon.

Nous n'ignorons pas que certaines des réponses obtenues sont incomplètes et qu'en appréciant, par exemple, l'état de la dette de telle ou telle ville, les auteurs des renseignements n'ont pas toujours donné au mot dette la même signification, ni établi leur calcul à l'aide d'une méthode uniforme.

Mais, en ce qui concerne les tableaux et les situations résumant les budgets des principales villes françaises, les indications nous ayant été fournies par les municipalités (ou, à leur défaut, par les ministères des finances et de l'intérieur) et la loi municipale étant la même pour la France entière, sauf Paris, les réponses, contrôlées à l'aide d'autres publications statistiques officielles, doivent fournir des termes de comparaison très sérieux.

En somme, sauf à Paris, la nature des services dirigés ou administrés par les municipalités françaises et la nature des ressources des villes sont analogues partout.

En règle générale, nous admettons que, pour la France, le poids de ces charges similaires peut s'évaluer approximativement au moyen de la dépense par tête d'habitant.

Toutefois, les évaluations des charges locales par tête ne doivent être comparées entre elles qu'avec une extrême circonspection, même pour les villes françaises, parce qu'il faudrait, pour obtenir ainsi une mesure exacte, faire intervenir la superficie de la ville considérée, la valeur et la nature de son patrimoine, les conditions géographiques et économiques, l'état de l'outillage communal, l'ancienneté d'origine et la durée d'amortissement des dettes, et bien d'autres données qu'il ne peut être question d'évaluer strictement et en détail dans un travail aussi vaste que le nôtre.

La même prudence, sinon une circonspection encore plus

grande, devra présider à l'examen des chiffres qui résument les budgets des villes étrangères, dont aucune n'est soumise exactement aux mêmes lois ou au même régime administratif, et dont, parfois, les charges sont absolument dissemblables par leur nature.

Nous n'avons admis que les renseignements de première main, soit fournis directement par les autorités locales, par les magistrats compétents ou par nos agents diplomatiques et consulaires, soit tirés des documents officiels que nous avons pu nous procurer. Et, chaque fois que nous avons pu le faire, nous avons vérifié les documents qui nous ont été communiqués à l'aide d'autres publications officielles. Du reste, pour chaque ville, nous indiquerons les sources de nos récapitulations.

Quelque soin que nous ayons pu donner à cette longue enquête, nous savons qu'il n'a pas été possible d'en écarter absolument les nombreuses chances d'erreur; mais nous espérons que, si l'on s'en tient aux lignes principales et si Ton considère qu'elle a été constituée par les réponses à un questionnaire identique pour toutes les villes, on pourra tirer néanmoins des appréciations intéressantes de nos chiffres et de leur comparaison, en dépit des erreurs de détail. Pour permettre d'apprécier la valeur de nos sources d'information, nous reproduisons le passage essentiel de la circulaire qui a été envoyée par nous à plus de soixante et dix municipaUtés, au mois de décembre 1898 et au mois de janvier 1899, circulaire qui a fait, depuis, l'objet de plusieurs rappels, la plupart infructueux:

... Je vous serais très reconnaissant s'il vous était possible de me faire parvenir des réponses au questionnaire suivant :

Quelle est la superficie de et combien y a-tril d'arrondis*

sements et de quartiers?

Quelle est la population actuelle : totale et par quartiers oa par arrondissements ; quelle était la population en 1878 et en 1888 ;

Quelles sont les bases des revenus communaux ou des taxes communales; quel en a été le produit pour 1898, 1888 et 1878.

Quelles ont été les dépenses (normales et extraordinaires) pour 1898, 1888 et 1878.

Quel est le montant de la dette municipale ?

Quel est le taux moyen d'intérêt payé pour cette dette et quelle charge annuelle cela fait-il sur le budget ?

Quelle a été la charge annuelle, en 1878, 1888 et 1898, pour renseignement — pour le service des eaux — pour la police — pour Téclairage — pour les égouts — pour l'entretien des voies et promenades — pour le balayage — pour l'Assistance publique — pour les services d'incendie?...

Notre travail a, comme on le voit, été entrepris sur un plan assez différent de celui qu'avait adopté le congrès de statistique de la Haye. Il ne risque donc pas de faire double emploi, soit avec les tableaux si intéressants dont la publication, commencée par M. Joseph Kôrôsi, doit être continuée par les soins de M. le directeur de la statistique municipale de Saint-Pétersbourg, soit avec les travaux entrepris d'après des conceptions analogues.

Nous avouons avoir poursuivi beaucoup plus un but utilitaire que tenté de présenter ou d'étayer une doctrine économique ou financière. Comme nous hésitons beaucoup à croire réalisable l'unification de la gestion financière des grandes villes, contrairement à l'opinion de quelques-uns des membres non français de l'Institut international de statistique, nous avons très modestement envisagé nos chiffres et leurs comparaisons surtout au point de vue des renseignements pratiquement utilisables par les élus ou les fonctionnaires ayant à administrer les grandes cités. Nous espérons toutefois que les économistes et les statisticiens ne les dédaigneront pas.

Le tableau donnant le résumé des dettes et des principales charges locales pour 87 villes (dont i4 capitales) permet d'embrasser la situation budgétaire, au point de vue des dépenses normales, de la plupart des grandes métropoles du monde ; et, pour un très grand nombre, la charge totale et la charge annuelle de la dette municipale.

Nous n'avons pas toujours pu donner, pour chaque ville, des renseignements complets et identiques; mais nous avons préféré ne pas indiquer de chiffres plutôt que d'utiliser des renseignements douteux.

En adoptant un plan différent de celui suivi avant nous, nous avons abordé l'examen de beaucoup de budgets qui n'ont pas figuré jusqu'à présent dans les relevés du Bulletin annuel desjinances des grandes villes.

Nous avons cherché, en comparant, par exemple, aux budgets des agglomérations du comté de Londres et du greater New-York ceux d'autres grandes cités anglaises ou américaines, à dégager les diverses conceptions des administrations municipales de ces deux nations.

Nous avons cru inutile d'exposer le fonctionnement des municipalités françaises, la loi de i884 étant maintenant connue universellement.

Sans faire précisément des monographies succinctes des organisations municipales, nous avons, pour l'étranger, chaque fois que cela nous a été possible, exposé le fonctionnement de la perception des impositions et des taxes communales et la progression des dépenses des services municipaux. On pourra ainsi se faire une idée assez précise des divergences de la conception de l'administration urbaine chez les diverses municipalités étudiées et de la tendance de certaines à municipaliser les services des eaux, de l'éclairage et des tramways.

Pour les dix principales villes de France, à côté des constatations semblables à celles faites pour l'étranger et se référant aux charges purement communales, nous avons cru bon de placer les relevés des impositions directes ou indirectes tirées de ces villes par le Trésor, depuis 187 1, et de dresser le tableau de la progression des charges imposées par l'Etat, par les départements, par les communes, sous forme de centimes additionnels. Ces relevés, qui marquent, au point de vue fiscal, l'accroissement de la richesse ou tout au moins celui des valeurs imposables, complètent la récapitulation des charges inscrites aux budgets communaux.

Peut-être quelques lecteurs estimeront-ils que ces documents leur sont présentés sans assez de commentaires.

Nous leur opposerons que notre but étant non de faire un

examen critique de la gestion des corps municipaux, mais de ' résumer les faits afin de munir de documents précis les élus, les fonctionnaires et les commentateurs futurs, nous n'avons pas voulu alourdir ce volume de digressions étrangères à notre étude.

Budgets parisiens. — Nous commençons nos comparaisons par Paris.

Tout d'abord, nous présenterons, de l'an VI à 1897, la répartition par tête et par périodes décennales de la charge totale de toutes les dépenses municipales, ordinaires ou extraordinaires ; puis des dépenses ordinaires, en dehors de l'intérêt de l'amortissement de la dette ; puis du service de la dette. Enfin, nous comparerons la progression des dépenses ordinaires à la progression des recettes de Poctroi à diverses époques.

COMPARAISON DE LA POPULATION DE PARIS et des dépenses constatées par périodes décennales, de l'an VI à 1897.

MOYENNE DE LA CHARGE PAK TÈTB POUK LA DETTE ET POUR LES AUTRES DEPENSES.

DEPENSE MOYKNNE 1

DÊPE58K8 CONSTATEES |

POPULATION. 1

ANNUELLK 1