INSTITUTIONS FINANCIÈRES FONDÉES PAR LE CONSULAT

Après avoir déblayé les ruines du passé, le Consulat va pouvoir, sur le terrain devenu libre, fonder les assises du régime nouveau. Bien entendu, cette chronologie ne répond qu'aux besoins de l'exposé; car, dans la pratique, les opérations s'entremêlèrent. Cependant, par une logique nécessaire, Tordre indiqué se trouva le plus souvent respecté, comme le montrera la quatrième partie consacrée aux budgets annuels.

La série des mesures de réorganisation financière adoptées par le Consulat se résume dans les six titres suivants : i° Réorganisation de l'assiette des contributions directes et de leur perception. — 2° Soumissions souscrites par les receveurs généraux. — 3° Tentatives de création d'impôts indirects et perfectionnements apportés à cette branche d'impôts. — 5° Fondation de la Banque de France. — 6° Création de la Caisse d'amortissement.