CHAPITRE VI

On ofl're une récompense nationale à M. le duc de Richelieu. Sa pauvreté. La Chambre la discute. Lettre du duc aux présidents des deux Chambres. Il donne cette dotation aux hospices de Bordeaux. Projet d'une nouvelle année financière, de juillet à juillet. Discussion. Elle est rejetée par les pairs. Proposition Barthélémy relative à une nouvelle loi électorale. M. Decases y répond parle coupd*État du 5 mars. Création de soixante et un pairs nouveaux. Les députés rejettent la proposition.

DBS BIATIÈRES. 515

H. LoQÎs présente sod projet de création des petits grands-livres de la dette publique dans les départements. Discussion approfondie. Objections. Avantages. Opinion de M. Louis, de M. Mollien. Assiette du crédit. La rente est ainsi nationalisée. Présentation des comptes antérieurs àiSlO. Les trois empruntsdc M. Corvetto sont vivement attaqués. Analyse de chacun d*eux. Circonstances spéciales. Accusationsde MM. Casimir Périer, BigDon, Villèle. Défenses de MM. Pasquier, Laine. Pourquoi les reports avaient été faits. La Banque avait restreint ses escomptes. Spéculations du Hollandais Beerenbroch. Déb&cle de la Bourse. Le Trésor vient en aide aux banquiers et au commerce do Paris. Justiflcat ion complète de M. Corvetto. Rôle de M. Roy. Le budget de 1810. 37 millions d^économio. Dégrèvement de Timpôt foncier. Discussion du budget Dette. Pensions. Guerre. Capitulations des régiments suisses. Ce qu'ils coûtaient, comparés avec les troupes françaises. Frais do service des receveurs généraux. Attaques. Justifications du ministre. Pétitions dos donataires dépossédés. Demande d'explications. Justifications des dotations à la duchesse d'Aremberg, à la fille de Moreau, au prince de CaHgnan, au prince de Salm. Le budget des recettes. Analyse de tous les produits. Échange des écuries du duc d*Orléans contre le domaine de Neuilly pour la continuation du Louvre. Résumé de la situation financière à la fin do 1810. Conspirations et sociétés secrètes. Conférences de Carlsbad. Élections. Réussite do l'opposition. MM. Foy, Sébastian!, Grégoire. M. Decascs veut modifier la loi électorale. Sa faute. Crise ministérielle. M.Louis seretire. M. Roy rentre au ministère des finances. Ses antécédents. Son caractère. Ses services. Germes de divisions dans l'esprit public Page 320

CHAPITRB vu (1880).

Aspect de Paris an commencement de 1820. Dîner aux Tuileries le Jour des Rois. Qui a la fève? Assassinat du duc de Berry. Détails. Mot du Roi. Accusation contre M. Decases. Il est renversé. Il est comblé de faveurs. Second ministère du duc de Richelieu. M. Roy resta aux finances. Situation de ce nouveau ministère. Loi sur les biens nationaui, les engagistes et les échangistes. Discussion. Bons effets de cette loi. Les comptes antérieurs à 1810. Question d<' la spécialité des dépenses. Objections de M. deVillèle. Lanouvclle loi électorale. Le double vote. Amendement Delaunay, Camille Jordan, Courvoisier, Bouin. Adoption de la loi. Triomphe des royalistes. Présentation du budget de 1820. Accord avec la commission. Les dépenses. Les haras. Les pépinières du Roule et du Luxembourg. Sciences et art dramatique. Clergé, le binage, les missions étrangères. Travaux de Paris. Lesémolameotsdes préfets. Mot

de M. de Girardin. La marine. Désordres aux colonies. Concussions à la Martinique. La caisse des fées. Les mocos. Colonisations au Séoégal. Le ministère de la guerre. États-majors. Intendance. Écoles régimeotaircs. Ministère des finances. On attaque la dotation du Sénat. En quoi elle consistait. Pensions et dépenses de la Chambre de pairs. Loi surla Lésion d'honneur. Complément de 125 francs accordé aux légionnaires. Budtîotdos recettes. On attaque l'exercice. Défensepréscntt^^ par M. Français de NantcA. Détails sur cette administration, ses employés, sacomptabilité. L'administration des forêts est reconstituée. Loi surla Banque. Répartition du fonds de réserve. Opinion de MM. Laffîte, Gaudlo, Mollien. Payement de la créance algérienne, son origine. Situationde la caisse d'amortissement en 1820. Clôture de la session. Réactions du ministère Richelieu contre Topposition. M. Royer-Collard. Conspirations de 1820. Révolutions d'Espagne et dltalie. Congrès de Troppau. Naissance du duc de Bordeaux. Élections et première épreuTe de la nouvelle loi électorale, du double Tote. Triomphe des royalistes. MM. de Villèle et Corbière sont nommés ministres sans portefeuille, ayant entrée au Conseil. D'oOi viendront les difficultés dans la session de 1821 Page 407

CHAPITRB VIII (1821 ).

Situation des esprits au commencement de 1821. Les douzièmes provisoires ordinaires sont votés pour la dernière fois. Leur discussion. Présentation des comptes de 1810. Premier remboursement des reconnaissances de liquidation. Émission de 3 millions 384,000 francs de rentes. Création de 60 millions d'annuités. Souscription publiqurt. Son succès. MM. Hottinguer, Delcssert et Baguenault adjudicataires. Loi sur les siégos épiscopaux. Situation du clergé en 1821. Le projet ministériel est renversé par la majorité. Son omnipotence. Réfutation de M. Royard-Collard. La loi est votée, amendée par la commissiez. Révolutions de Naples et du Piémont. Congrès de Laybacb. Loi sur les donataires de l'ancien domaine impérial. Le projet ministériel est renversé par la majorité. Scènes injurieuses. Le général Foy défend les donataires de l'Lnipire. La loi est votée, amendée par la commission. Comment sont distribués les 1 million 833,000 francs de dotatimi. Mauvais résultats do cette loi. Budget de 1821. Dépenses. La dette publique. Les courses de chevaux. L'enseignement mutuel opposé aux écoles des frères. La question de la spécialité des dépenses est renouvelée. Police secrète. État de Tannée en 1821. Intendance militaire. Gendarmerie. Système d'administration des vivres de l'armée. Ceux qui l'ont précédé. Les fournisseurs. La marine. Sa situation en 18:21.

Question dos colonies. La traite des noirs. Les hôtels des monnaies. LMmpôt foncier e&tdégreyô de i4millions. Répartition du dégrèvement. Objections. Question de la fixité de l'impôt foncier. Mesures nouvelles prises pour Tapplication des travaux du cadastre, en 1822. Crédit pour la construction d*une nouvelle salle d*Opéra. Clôture de la session. Abaissement complet du ministère devant la majorité royaliste. MM. de Villèle et Corbière se retirent du conseil des ministres. Mort de Napoléon à Sainte-Hélène. Effet qu'elle produit sur l'opinion. Élections. Les royalistes triomphent partout. Ébranlement du ministère. Démarche du duc de Richelieu auprès du comte d'Artois. Le Roi ouvre la session de 1822. L'adresse. Belle conduite du Roi. Fin du second ministère du duc de Richelieu. M. Roy se retire. Magnifique situation financière laissée à son successeur. Avènement d'un ministère royaliste pur. Le ministère des finances est donné à M. de Villèle Page 481

NOTBS.

LBTniBS inÉoiTCS de M. le comte Corvetto et de M. le duc de Richelieu Page 565

Situation du Trésor au 1*' avril 1814 Page 573

Table des matières Page 575