‹ Les Finances Municipales de Dijon Depuis la Liquidation des Dettes (1662) Jusqu'en 1789Chapitre 14 sur 108 · SAR PE · texte numérisé non relu

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tre entendait du reste que le rat fut rapidement ii achevé, il fallait que le roi, disait-il, «puisse avoir cette satisfaction que, dans un temps préfixe, qui me e doit être au plus que de six ou huit années, les villes

de son royaume soient quittes de toutes dettes (1). »

En Bourgogne, l’'intendant Bouchu faisait preuve de la plus louable activité ; le 14 février 1663, il écrivait à

Colbert (2): « Noustravaillons sans relâche à examiner les dettes des communautés et nous nous occupons à présent de celles de Beaune. Il est vrai, qu’elles sont excessives et immenses et on ne peut plus s'empêcher

d’avouer la vérité de cette recherche et que j'ai en

grande raison d’en poursuivre l'exécution, depuis qu’on voit, à la vérité, qu’on ne la peut plus empêcher. Enfin nous avons trouvé qu’en trois communautés qui nous ont représenté leurs états, il y a plus d’un million cinq

cents mille livres de dettes, savoir : 500 à Dijon, 400 et davantage à Semur et plus de 600 à Beaune, outre les

restes des tailles où je ne vois pas bien clair. » Et remarquait-il, « les malheurs des guerres en ont bien pu causer une partie ; mais la mauvaise administration depuis trente ans, et la confusion qui s’y rencontre, outre celle qu’apporte la continuation d’un désordre pratiqué tant de temps, la mort de beaucoup de personnes qui pouvaient s’en plaindre et nous donner des lumières, ou de celles qui en seraient responsables et qu'on en pourrait punir, la bonne foi de la plus grande partie des créanciers dans une pratique vicieusé; mais universelle, autorisée et quelquefois commandée par

(1) Instruction pour les maïtres des requêtes, commissaires départis dans les

provinces, de septembre 1663, Clément, t. IV, pp. 27 ets. (2) Choix de lettres de Nicolas Brulart,t., 1, lettre 274.

“tous ceux qui 6 ÿ atout opposer, empêchent d’y faire tout le bien qu'on souhaiterait et nous réduisent à ne han sévir que contre la friponnerie des créanciers ou celle des magistrats et leur négligence. Dre Pour donner, du reste, l’assurance que la vérification des dettes s ’opérait pour le mieux, Bouchu déclarait : He TJer y omets rien de tout ce qui dépend de moi pour

en connaître la source (des dettes) et pour y pourvoir

7 contre quique ce soit, et j'en suisautant instruit qu'on le peut être par l'étude PU que j'en ai faite et : Vassiduité et l'application que j'y donne, n’ayant en vue que le service du roi et mon devoir, » :

- Enfin l’intendant ajoutait, ce qui peut expliquer l’animosité que nourrissait contre lui le Parlement de » Bourgogne: « Voilà, Monsieur, pourquoi j'ai fait des ; ennemis, n'ayant cessé, depuis sept ans que j'ai l'hon- | neur d'être employé en cette province, de faire bruit de tous les désordres que jy ai rencontrés et auxquels tous les plus puissants ont part et les fomentent, sans pouvoir parvenir à cette discussion que depuis que S. M. a pris elle-même plus particulièrement la connaissance de ses affaires et que vous en avez eu par ses ordres la principale direction. Je ne me suis pas tu des autres abas qui ne sont pas plus supportables ni ‘moins ruineux et sous lesquels assurément cette province succombera. »

On voit quel rôle important jouait l’intendant dans la vérification des dettes, c'est lui qui donnait « des assignations aux maires et échevins (1) » pour pro-

céder à cette opération, c’est lui qui proposait les

(1) Lettre de Bouchu à Colbert du 20 juillet 1664. Depping, lettre n° 255, t. I, p. 456.

ous de terre, pa .

| donné à di ve qu elle

premierarrêt qui fut rendu par le Conseil

procès-verbal des commissaires députés pour. la vérifi-. cation des dettes du 29 janvier 1663, le règlement fait

e denier 16, au denier 18 et au denier 20, de celle dee

ls ne que vous le | … dation de ces dettes et vos avis pour le.

En ce qui regarde les dettes de la

arrêt du 20 mars1663 (3). Suivant cet arrêt qui. vis e

par eux pour le paiement et leur avis du 9 février 1663, — ce qui prouve que la vérification des dettes avait été assez rapidement faite à Dijon, — le passif s'élevait à: la somme considérable de 459,461 I. 19 s. 6 d. come ne posée de celle de 453.361 1. 19 s. 6 d. portant intérêts au

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