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-écrit-il à un intendant (1), que vous travaillerez à la

__ liquidation des dettes de toutes les villes et commu- <e nautés de la province, vous devez régler leurs charges - ordinaires, examiner avec soin les revenus dont elles

jouissent et les moyens de les porter à leur juste

valeur. »

Cette organisation des finances municipales préparée

par lintendant et imposée par des arrêts du Conseil

d'Etat ne fut pas conduite du premier coup à sa perfection ; il y eut des tâtonnements, des modifications, des

__ améliorations qui s'expliquent, car cette opération ne

pouvait s'adapter à un plan préconçu et devait tenir compte des nécessités locales. A Dijon, elle fut faite, peut-on dire, en deux temps: jusqu'en 1678, elle eut pour but principal la liquidation des dettes ; à partir de 1678, son objectif fut plus particulièrement Pentretien et l’embellissement de la ville. Nous étudierons en deux paragraphes cette organisation financière

| successive.

$ I. — Organisation financière de 1663 à 1678

Arrêt de 1663 : Fixation des dépenses. — Règlement pour l’administration des finances communales [interdiction d'emprunter, de lever des impôts, comptes, pouvoirs du roi et de l'intendant].

Arrêt de 1664 : Fixation des revenus. — Modifications dans la détermination des charges. — Sanctions pour assurer l'observation des règles posées. — Prescriptions relatives au receveur.

Arrêt de 1671.

Pour faciliter le paiement des dettes de la ville, les commissaires cherchèrentà restreindre, le plus possible, PRE ee (4) Lettre de Colbert du 18 mars 1683 à M. de Bercy, intendant à Riom. Clément, t. IV, p. 174.

PSE en Se ses dépenses ou charges Srdinairese ; elles®s ’élevaient précédemment à 18.000 1. au minimum (1), l'arrêt de

1663 les réduisit, conformément au règlement des :

commissaires, à 11.369 1. 14 s. 4d. (2). L’énumération

de ces différentes charges de la ville semblerait fastidieuse, si elle ne révélait pas à quels genres. de dépenses étaient consacrées les ressources de, la ville ;

bien que l’arrêt ne le fasse pas, nous grouperons, L

pour plus de clarté, suivant leur nature, les différents articles de ce projet de budget ; ainsi ressortira tout l'intérêt qu’il présente. Nous y distinguons six sortes de charges : 1° le paiement de cens ou rentes ; 2 le paiement de charges religieuses ; 3° le paiement d’au-

mônes ; 4° le paiement de gages et gratifications ; 5° les dépenses pour les services et l’administration de la

ville ; 6° les dépenses de représentation et de réjouissances.

‘Je Cens et rentes.

La ville devait verser :

Aux prêtres de Saint-Michel (pour cens sur une maison où setrouvait une portion de la petite Boucherie) (3) . . . . . 4.

Aux chanoines dé la Sainte-Chapelle (pour rente due par la ville à la chapelle Bruchiotte, à cause d’une maison sur l'emplacement de laquelle était bâtie la petite Boucherie) (4)... . . 2 1.

(1) Préambule de l’arrêt de 1663, B. 120, fol. 2.

(3) Arrêt de 1663, Loc. cit., fol. 12.

(3) La ville avait acquis, en 1503, moyennant 131 fr. 9 gros une maison rue de l’Archerie (rue Saint-Martin) contiguë aux halles de Champeaux, chargée d'un cens au profit de l'église Saint-Michel et où la ville avait décidé l'établis. sement d'une boucherie nouvelle, Arch. de Dijon, K.62.— Les indications entre parenthèses sont tirées des comptes de la ville, notamment de celui de 1664- 1665. Arch. de Dijon, M. 240, fol, 311 ets.

(4) Sur la Sainte-Chapelle, V. J. d’Arbaumont, Essai historique sur la Sainte- Chapelle de Dijon. Mém. de la Com. des Antiq., 6, p. 63 et s.

Ar

Aux chanoines de Saint-Etienne (pour cens sur une maison, sise rue des Champs, Re à la ville et où étaient Mare les

ORNE communes.) 2202 1 0 1 rie A Sr A l'abbé de Saint-Bénigne us rente assignée sur les droits de arcs) (1). sr ", RS eanle

Au chapitre de la Sainto-Chapelle (pour de cause et y compris 401, pour le service anniversaire de « feu Eudes, duc de Bourgogne, que Dieu absolve, fondé en cette église Dre DL ADS

(ire: 1271405.)

Au sieur de la Toison (pour rente « assignée sur les marcs d'argent » de la ville) (2) . LS SR STE : Fever MD

Au chapitre de la Sainte- Chapelle re bats ie sur les droits de marcs, à cause de la chapelle Saint-Julien fondée en l’église de la Sainte-Chapelle.) . . . aie 2

Au chapitre dela ne rente pee sur les droits de marcs, à cause de la chapelle Saint-Louis « fondée en cette

- église par dame Agnès, duchesse de Bourgogne) ».(3)11.2s.2 d. (lire 41 1. 2s.2 d.) (ou même : 111:2s. 11 d.)

Aux religieux de ER re -Bénigne (pour redevance assignée sur les droits de marcs, à cause d’une messe quotidienne fondée en leur = | «96 tes.

(lire : 361.25. 2 d.)

(1) Un impôtde 500 marcs avait été établi au profit des ducs de Bourgogne lors de la concession de la charte de commune (Arch. de Dijon, L. 1. — V, règlement fait par Hugues IV pour le paiement de la prestation des marces 31 octobre 1231, Garnier, Chartes de communes en Bourgogne, t. I, p. 39). La royauté aurait dû bénéficier de cet impôt des marces, elle en fit abandon à la ville, à condition de payer certaines charges ou aumônes qui étaient dites « assignées sur les droits de marcs ». C’est ainsi que par lettres patentes du 13 septembre 1571, le roi Charles IX confirmait le don, fait à la ville de Dijon par François [7 en 1515, des marcs dus par la ville à condition d’acquitter certaines rentes, fiefs ou aumônes (Arch. de Dijon, L. 8. « Arrêt donné à la

Chambre des comptes entre le receveur du Domaine et les maire et échevins, 23 janvier 1615 et pièces jointes ».) — Sur l’abbaye de Saint-Bénigne et Saint- Etienne, V. Courtépée, t. IT, pp. 94 et 90.

(2) Quittance de M. de la Toison du 31 mars 1690. Arch. de Dijon, L.8. —Il s’agit probablement de Nicolas dela Toison conseiller au Parlement. V. Palliot, Le Parlement de Bourgogne, t.1, p.326.

(3) Quittance dé 11 1. 2 s, 11 d. du receveur de MM. de la Sainte -Chapelle du 12 décembre 1690, L. 8.

Au doyen dela Sainte-Chapell e (3

Aux Pères Jésuites (pour la rente :

la délibération du > décen collège.) … RUES

Aux Pères Tue (pour Ja pension à a suivant È contrat du 18 juin 1618. E

ei de =

Aux Héobié pour ‘une messe e dite, tous les a de à la Chambre 4 ville D CN D CN LR Aux mêmes, pour les services faits en leur église . … a pres- À tation de serment du garde évangile, à à l’élection du maire, à la E prestation de serment du procureur-syndic, à la nomination des jurés sur les métiers et le jour de la fête de saint Anne.) 30.1: Au sacristain de la Sainte Chapelle (pour trois messes célébrées TEE pendant le temps des vendanges.) . : . . . . .21.5s. ei

Au prédicateur de l'avent et du carême. . SR EN STE 600 re

(4) Voir Courtépée, t. IT, p. 149 — Ces chapellenies avaient été transférées ASE à l’église Saint-Michel. Arch. de Dijon, F9 SERRE CL - (2) V. Arch. de Dijon, F. 8. Re ee re IN (3) Ce doit être uneerreur, selon nous il s ’agirait du chapitre de la Chapelle EE TICOS aux Riches à qui il était dû un cens de 21 pour une maison acquise par la ville et « démolie pour faire une rue commode à monter le canon sur la mu- raille » M. 240. fol. 422 verso — Sur la Chapelle aux Riches, V.J, d’'Arbaumont, Notice historique sur la Chapelle et l'Hôpital aux Riches. HMém. de La Com. des É Antig., 7 p. 61 ets. RARE IE NT ESS

= «A me qui retire pessii le DA non devant et après le Sermon », , . . . RE D ns Le 0e D Au prédicateur de l'octave sn Saint-Sacrement. a K 1 Dre

3 Aumônes :

La ville donnait en aumône :

Aux Jacobins, Cordeliers, Carmes, religieuses de Sainte-Claire ee et de Bellegarde, à chacune de ces communautés

., (pour les Jacobins, les Cordeliers et les Carmes c'était en rai- PT Ce son re prédications faites dans leurs sgh pendant l'avent et

2 neaomie Da er rn 4niie : tit O0 Aux Pères Capucins (4), (pour leur os à he de l'huile pennr nes à on -e «OU L Aux pauvres de l'hôpital. Fee ES So dl

Au maire pour les aumônes (distr Dies «aux pauvres mendiants et LR pissent par la ville pour leur aider à passer che- Din ».)- 0e > | F 2 4° Gages et gratifications :

La ville était autorisée à payer comme gages ou grati- fications :

Pour droits de manteau des maire et autres officiers et le chaperon de la « mairesse » (le maire, le secrétaire, le receveur et le contrôleur recevant chacun 19 1. 10 s., la mairesse 15 1.) (2) 93 I.

Pour « droits d’oisons » (des maire, échevins, procureur syndic, secrétaire, contrôleur, prudhommes et autres officiers, à NOEL e—. 7 re + OÙ

Aux joueurs d’instruments din E 2. \ ARE. 61.

(4) Sur les Dominicains, Cordeliers, Carmes, Capucins. V. Courtépée, IT, p.li8ets.

(2) Au sujet du « chaperon » de la mairesse V. Mém, de la Com. des Antiq. 14 p. Lxxxv.

(3) Originairement on donnait à ces divers officiers des oies grasses à Noël; plus tard, au lieu d’être acquittée en nature, cette redevance le fut en argent. Arch. de Dijon B. 77 bis.

(4) C'était un vieil usage à Dijon de donner une gratification à des méné-

Aux jurés vignerons pour la recherche des vigniers (préposés à la

ai

garde des bte des vignes et avoir donné avis au sujet du j jour où on devait vendanger. Te RME AE RER Aux vignerons qui portent l’eau bénite: à la procession des Rogations * (à la chapelle Saint-Jacques et à la croix de la Charmotte.) 48 1.

Au marguillier de Notre-Dame (pour avoir paré les autels de la cha |

pelle Saint-Jacques et de la croix de la Charmotte.) 14 1.40 s.

Au maire pour les jetons (aux armes de la ville distribués aux éche-

vins efautresofficiers. HO) PR Re 300 1.

Au peintre pour la garde des peintures (3). . . . . . . 61. Au secrétaire pour ses vacations ordinaires et extraordinaires et les

intérêts dela finance de son office . . . . . . . 4001. Aux jurés vignerons. {4,4 + +R Re AGE Aux clercs du secrétaire et du syndic, aux étrennes (en considéra-

tion des services qu'ils rendent à la Chambre). . . . 20 1.

Au receveur, pour l’état au vrai de la recette et dépense (mis sur

le bureau de la Chambre du Conseil et remis entre les mains des

commissaires députés pour la vérification des dettes). . 201. Au secrétaire de la ville pour ses gages .… . . . . . . 301. Au trompette de la ville pour ses gages (4). ES PA RE Ve Au fourrier de la ville pour ses gages (5) . . .: . . . 20. Au voyer de la ville pour ses gages . : . . . . . + 861. A ceux qui ouvrent et ferment les portes (pour leurs gages à rai-.

sou de [par mois.) {6)= SEE RE 7 NE RO

triers « pour avoir corné ès avents de Noël le doranlot à l’entour des murs de la ville afin d’éveiller le guet » et joué « des Noëls sur leurs instruments pendant les nuits des avents et annoncé la naissance de Notre-Seigneur ». Arch. de Dijon, B. 64 bis. ;

(1j Sur les devoirs des vigniers, V. Traité des Mésus et Règlements géné- Faux, pussim. Pour les jurés vignerons, V. Garnier, La culture de la vigne ét le ban des vendanges à Dijon. Annuaire départemental, 1891, pp. 476 ets.

(2) Au sujet de ces jetons frappés aux armes de la ville et du maire,