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us officiers du grenier Bt ie de Dijon, pour leur droit de recette

sûr là crue: . . z Peer 20 1.

A la personne chargée de Fubhes lee arrérages des contrats sur J’ Hôtel de ville de Paris . . . . Ne 501.

Pour l'enlèvement des boues, suivant le ii Soie 7.8001. Pour l'entretien du payé, par estimation . . . . 45.0001.

Au receveur de l'hôpital général de la ville-de Dijon, pour l'octroi É de 40 sols accordé audit hôpital par arrêt. du conseil sur tous les | vins entrant dans ladite ville, autres que ceux provenant du crû he des habitants : RD Dre 9.000 1.

Pour le loyer des magasins 2, écuries de Clairvaux . role

| gogne. : se Ar | : . Pour celui de a Er > Dijon . o Le Te es us Au médecin pensionnaire de la ue æ a Pour l'entretien de l'Université .

Su ar Pour la dépènse qui se fait, tous les tr re Etats, par estimation : Ie 000 k ou chaque années SERPENT Re = Pour la dr du se des anciens et no

Fe 2 ù ces, y compris : A 3 ae pour Tr. or. fr Fe de. s compte et droits de recette du receveur sur les octrois réglés à ee 1.300 I., en tout, par ÉSUMAUON, Le 2 CARPE se Pour les intérêts des contr ats dus par la de AS x Et pour le dixième et centième ‘imposés annuellement sur ur les =. octroiset revenus Me à 12. he qu

rer qui formait au total une dépense de 87. 684 . dont le paiement devait être effectué avec. 216 pri du = bail des octrois anciens el nouveaux et le produit des SR crues de sel (2). Quant au surplus du: revenu des octrois : l'arrêt prescrivait qu il serait pe A Lu.

{41) Extrait de l'arrêt du Conseil du 19 août 1747, M. 44. Sous le nom de centième, l'arrêt fiers Pme la surtaxe des deux sous pour livre du dixième. ; Ÿ (2j A côté de ces dépenses mentionnées dans l'arrêt, il y en avait eu EN

s par edit du mois de novembre

33 ; SR. Ses RAR re Rev 4 Enfin, au a des emprunts (1.

= Dest: sans doute as arriver à ce résultat et, coton |

s premier janvier 1747. Le LPRCARES es À RE e Quant aux autres Spastions de. l'arrêt, des ne. font que reproduire celles que nous avons déjà eu Poccasion d'indiquer, c'e 'est-à-dire qu’en cas de dépenses imprévues Vintendant seul avait pouvoir de statuer ; c’est à lui que sont attribuées « toutes cour, juridiction et connaissance » pour juger les contestations entre la ville et les fermiers et entre les fermiers et les particuliers, nées à l'occasion de la perception des droits

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Dre” d omises, si nous en croyons uné pièce qui se trouve aux archives de Dijon 2 | se ee (liasse M. 44) et qui est relative à ces omissions. Il aurait fallu ajouter : «pour ï __ lepain | bénit que la ville fait tous les quatre ans et qui coûte 800 1., par an ne 200 re — au charpentier qui monte et démonte les bois de la chapelle pour “k: procession. du jour de saint Géorges, à l'extrémité du faubourg d'Ouche, 6 jé \ au marguillier de Notre- Dame qui pare la dite Chapelle 4 1. 40 s; — frais 4 __ festin à l'élection du maire 100 1. — Au commis de la bio de ville, 3001. — Gages du sergent préposé au commandement des voitures, 100 1. — Au sergent, collecteur des amendes, 50 1.

(1) Arrêt du 19 août 1747, loc. cût., fol. 145. = (2) Lettre de M. de Saint-Contest à M. de la Houssaye du 30 décembre 1746, M. 44. £

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