Au portier du Cours . . . Se 400 I

45, A chacun des portiers des Se ports de la

ville 60 1. , pour-les cinq. TER 300 1.

46. À celui de la porte pre D l’indemniser de la chambre cédée aux chirurgiens . . Free 120 I. (9) 47. A celui de la porte on pour mie en attendant que le chemin de la porte soit fait. . . . . 340 1. (10) 48. Aux consignes des cinq portes de la ville, pour gages [à chacun MNT. te RE RES 450 1.

49. Aux canonniers. de Ge ce Se En 20 1. (14) 50. Pour la provision de bois, y compris cinquante livres pour le chauffage des sergents de garde . . . . 600 1. (12)

(1) Mentionné sous l'art. 31, arrêt du 7 septembre 1751, (2) Mentionné sous l’art, 32, arrêt du 7 septembre 1751. (3) Les dépenses portées aux art, 35, 36, 37 ont subi une augmentation notable par rapport aux chiffres fixés par l'arrêt de 1751. (4) Mentionné sous l’art. 52, arrêt du 7 septembre 1751, (5) L'état certifié véritable par les maire, échevins et syndic le 30 nov. 4773 porte 1.200 1. seulement. Arch. de la Côte-d'Or, C. 439. (6) Mentionné sous l’art. 55, arrêt du 7 septembre 1751. (7) Mentionné sous l’art. 53, arrêt du 7 septembre 1751. (8) Mentionné sous l’art. 54, arrêt du 7 septembre 1751. (9) Mentionné sous l’art. 60, arrêt du 7 septembre 1751. (10) Au lieu de 400 1. suivant l'arrêt du 7 septembre 1751, art. 61, (11) Mentionné sous l’art. 66, arrêt du 7 septembre 1751. (12) Mentionné sous l'art. 40, arrêt du 7 septembre 1751,

5S. un à dépe (cession de ï

ee di. SEE Per ee 60. Pour l'entretien des fo ie Fuel ÿ 61. Pour l’exécuteur de la haute justite. HE * 62. Pour le quéstionnäire .. . . : ere ds 63. Pour balaiement des cours de l'Hôtel de ae dE d

bâtiments qui en dépendent . LEARN LE ROUE $ 64. Au tapissier pour les tentures placées 4 autour d P'Hôta 1 C : - le jour de la SPA DER Se ET Lee 80. 1e

» s EE 4 ;

= (1) La ville avait le droit de ne justice. au hameau de Pouilly. Arch. de AU Dijon, C. 32. : # HEART) RÉ MEE

. (2) L'arrêt de 1751, art. 46 road comme dépense 0 00

(8) Au lieu de 400 L. L'art 67, arrêt du 7 septembre 1754: |

a -(4) Au lieu de 40 1., art. 68, arrêt du 7 septémbre Lt PR er à

(5) Mentionné sous Part 69, ‘arrêt EMI IEEE EN A

(6) Mentionné sous l'art. 78, arrêt de 4751. A Te 0 AE TE su

(7) Mentionné sous l’art. 4. arrèt de 1751. FÉES OR

(8) Mentionné sous l’art, 43, arrêt de 1751.

(9) Mentionné sous l'art. 62, arrêt de 1751,

Mentionné sous l'art. 63, arrèt de 1751.

Au lieu de 241, arrêt de 4751, art. 65. LISE CS RES Au lieu de 24 1, arrût de 1751, art,-70, : S ie Fe Le +cES

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