A. l'imprimeur pour ses fournitures et impressions, par
estimation . . . RE A ao ee 500 1. (1) 66. Pour le reposoir tree le jour de la ROLRELNIE (EPL RE Eee AT Sr or cs 62 1.
Ces dépenses formaient un total de 27.769 I. 35. 3 d. (2); pour les payer, la ville disposait des revenus
du patrimoine s’élevant à 46.901 1. 18 s. provenant de.
divèrs droits ou fermes produisant :
La ferme de l'inspection des boucheries et des
places et marchés . . . ee 28 QU, La ferme des droits à la place dé Cor Aer AE 40 1. Parorne dos haies et ER MR A ee DO Î:
La ferme du greffe de la mairie. . . . . . , 1.0001. Le-baïldes:fruits des noÿers:.; *: ‘. :, , 1. 210 I. La location de maisons . . ; TS pres 850 I.
La rente sur la recette Pr des Étns ss. 0.102 1 78:(3) Les rentes sur l'Hôtel de ville de Paris . . . . 998 1].
LarentesurlesMinnes mer san DUO Les droits d'habitantage, par estimation. . +. . 600 I. Les amendes, épaves et confiscations, par estimation 400 I. Lesrcens sur lestplaces Toncédées”.."":, "7. -,;.. 283.1. 185. Lolons-Daneshimaton 2". LS it, 200 1. (4)
Ces diverses ressources semblaient devoir laisser sur les revenus du patrimoine un excédent de recettes assez considérable ; mais 1l était notablement diminué par des charges non prévues dans l’arrêt de 1772 et qui n’en venaient pas moins grever, tous les ans, le budget
(1) Mentionné sous Part. 80, arrêt de 1751.
(2) 27.733 1. 3 $. 3 d., d’après le tableau des revenus et charges annuelles de l'octroi et sur le patrimoine, du 30 novembre 1773. Arch, de la Côte-d'Or, C5 439. ë
(3) C’est la somme fournie par le Trésor royal pour l’entretien des lanternes publiques qui est ainsi désignée, |
(4) Tableau des revenus et charges annuelles à la charge de l'octroi et sur le patrimoine du 30 novembre 1773, G. 439,
dé la ville. Un état dressé par les maire, », échevins et.
È in
syndic, le 30 novembre 1773 (1), nous apprend, en effet, que c’est encore sur le patrimoine 4 *L fallait ps :
Au doyen de la Sainte- Chapelle, pour acquisition de maisons 200 LE
A un chanoine de la Sainte- Chapelle, pour même cause. . 250 Le
A la veuve Donnet, Ds pension ayant la même cause ER - Au sieur Martin, curé de Chenôve, pour pension .
ed O0
Pour le logement du sieur de Voëllant, capitaine invalide. 200 1:
Pour le ve d’une école aux Frères de la Doctrine (2) 5560 RE l'écurie des chevaux du commandant . . 1681.
Pour le loyer des écuries des chevaux de maréchaussée. . 4801. Pour les gages de la maîtresse de la filature du coton (3) . 3001. Pour les gages du maître d'écriture et lecture [de la filature] 721. Pour les gages du tourneur qui entretient les rouets [de la fila-
Pour le loyer de
ture ee
Pour les PR aux É 1 MM. Fs Intendant et Com- Eva 10 Sul
mandant de la province * Pour les vins de présent . .
Pour les vins d'honneur . .
Pour le loyer du terrain de la re ; Pour l'entretien de l’orangerie de la ville Pour arrérages à la veuve Chapus.
Pour les gages de deux personnes ne aux re 1970 1. rc ee LOU"
Au commissaire àterrier. .
Pour le remboursement au Done de frais de procédure crimi-
re Res OU
nelle instruite par leroi.
Aux exercices de l'arc, de l’arbalète 4 de l’arquebuse. . 292 1. Pour des aumônes aux sœurs Sainte-Claire etautres. . . 1001.
(1) Tableau des revenus et charges annuelles.
(2) V. Courtépée, t
(3) La ville avait, dans la seconde moitié du xvint siècle, à une date que nous ignorons, installé, dans une partie de l'Hôtel Bernardon, une filature de coton (M. 331, art. 64, 2°) el elle assumait la charge de payer une partie des dépenses de cette filature, le reste l'était avec le produit de la vente du coton filé. La ville en vendait notamment au sieur Deffossé (ou du Fossé), directeur de la manufacture établie « en l'Ile », sous la protection des Etats. Arch. de Dijon, M. 324, fol. 67 verso. Sur cette dernière manufacture, V, Courtépée,
t. II, p. 12.
. IL, p. 14.
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