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1) A. Babeau. La ville sous l'ancien Régime, t. L pr. 19 à 121
) Arch, de Dijon, M. 240, fol. 803.
3) M. 240, fol. 798. s )
C'est par un édit du mois de septembre 1647, que les. maitrises de la
ture 4 bre. de droit perçu A nt au
profit dela ville, était un droit dit de maitrise, variable avec les professions et suivant que l’on avait à faire ou
. - non à un fils de maître, ceux-ci ayant une situation
— privilégiée. Ainsi, par exemple, le compte de 1584- | tes. (1) nous apprend que les nouveaux maîtres bou-
__ langers devaient 60s.,les fils de maître, rien; les nou-
- veaux maîtres bouchers 100s., les fils de maître, rien ; les
rotisseurs et poulaillers, rien ; les nouveaux maîtres
patissiers 20 s., les fils de maître, rien; les épiciers et apothicaires 50 s., les estassonniers 40 s., et les fils de maître 20 s. ; les chirurgiens et barbiers, rien; les nouveaux maîtres tapissiers et tisserands de toile 30 s.
et Les fils de maître, rien ; les nouveaux maîtres sel-
liers 30 s., les cordiers 20 s., les fils de maître, rien ; les nouveaux tanneurs 40 s., les corroyeurs 20 s., les fils de maître, rien; les cordonniers 40 s., les fils de : maître, rien ; les parcheminiers, rien ; les nouveaux maïtres menuisiers 20 s., les charpentiers 10 s., les fils de maître, rien : les nouveaux maîtres serruriers 40 $., les fils de maître autant, « suivant les anciennes coutumes et ordonnances et, d’après les nouvelles, déclarait le compte, les nouveaux maîtres serruriers doivent 20 s. et les fils de maître 12 s. 6 d. » ; les tonneliers ne devaient rien ; les nouveaux maîtres couteliers 25 s., leurs fils, rien ; les maitres gaïniers étrangers 40 s., et les « enfants ou apprentis de la ville », rien ;
ville furent supprimées, V. Requête du greffier du 30 mai 1618, demandant l'autorisation d’assigner la ville, pour obtenir la diminution du prix de son bail à raison des pertes qu'il dbeseit fait de cette suppression Arch. de Dijon,
C6 (4) Arch. de Dijon, M. 121, fol. 119 verso ets.
Poe Ron À
les nouveaux maîtres chaussetiers 100 s., les fils de maître 40 s.;les maîtres costumiers 40 s. ; les nouveaux maîtres gantiers 20 s., les fils de maître, rien; les nouveaux maîtres peintres et verriers 40 s., leurs fils, rien ; les nouveaux maîtres blanchisseurs et couvreurs 40 s., les apprentis (de la ville) 20 s. ; les nouveaux maîtres forestiers et vanniers devaient 20 s., leurs fils, rien ; les maîtres chapeliers 20 s., les maîtres bonnetiers 40 s., leurs fils, rien ; les nouveaux maîtres potiers d’étain « naturels de la ville », 30s., les nouveaux maîtres potiers d’étain étrangers, 50s.,les maîtres : potiers de cuivre 30 s. et les fils de maïtre, rien; les maîtres fondeurs, rien, les nouveaux maîtres «pourpoinüers et gaîtriers » 40 s. |
Nous pensons que le droit d'ouverture de boutique a remplacé ces divers droits de maîtrise (1), mais pas immédiatement, puisqu’en 1618, la ville se contente de faire payer 12 1. pour l’habitantage et la « permission de tenir boutique »-et qu’en 1620, un avocat paie 121. pour l’habitantage, alors qu’un artisan verse la même somme pour ouverture de boutique et habitantage (2); on voit, du moins, quele tarif choisi ultérieurement pour le droit d'ouverture de boutique est d’une valeur intermédiaire entre le droit de maîtrise le plus élevé de 100 s. et le plus bas de 10 s. |
Le produit des droits d’habitantage et d'ouverture de boutique était évidemment variable, il était proportionnel au nombre d'étrangers qui venaient se fixer dans la
(1} En effet ce droit d'ouverture de boutique est qualifié de droit « dù par tous ceux quisont reçus à quelque métier, soit étrangers ou naturels habitants de la ville de Dijon ». M. 274, fol. 133, M. 256, fol. 288.
(2) M. 162, fol. 59 et s. — M. 166, fol. T4 verso et 75.
ville et au nombre de boutiques qui y étaient ouvertes. Les chiffres que donnent les comptes du patrimoine sont :
Pour 1663-1664 . . . . 585 1. (4) Pour 1670-1671 . . . . 108 ET (0) Pour 1680 16812, 4,7 19 0961 (3) Po AO DD RESTES En ire MS L: (4) BA ETEE en NN SR RE DE ie 483 1. (5) POUTINE" re ATA 1. (6) CONFIÉ NEIL MEIEEo 543 I. (1) POMPES EN LS, 738 I. (8) Potro" PLATS 765 |. (9) PONS... on 486 I. (10) Pour til sine 4861. (11) POMRATIDE RE RER 474], (12) Rols4180 755, 2 Ru 504 1. (13)
PO AR is (44)
Ces chiffres n’indiquent pas, du reste, le montant exact du revenu retiré, par la ville, de ces droits d’habitantage et d'ouverture de boutique. Les indications que nous avons données, au sujet des reprises faites par le receveur pour les amendes et droits d’habitantage nonpayés, prouvent qu’assez souvent ces derniers res-
(1) M. 240, fol. 200 à 228.
(2) M. 246, fol. 233 à 253, (3) M. 256, fol. 288 à 378.
(4) M. 265, fol. 280 à 324.
(5) M. 274, fol. 133 à 147.
(6) M. 284, fol. 83 à 97.
(7) M. 294, fol. 83 ets.
(8) M. 304, fol. 87 et's.
(9) M. 313, fol. 90.
(10) M. 320, fol. 18 verso à 21. Abstraction faite d'une recette d'amendes. (11) M. 322, fol. 55.
(12) M. 324, fol. 67.
(13) M. 396, fol. 68.
(14) M. 332 et 333, recettes, article 144,
